Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 41
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 43
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 42
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 044
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 046
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 039
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 039
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 042
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2025 38
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 037
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 44
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 44)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 29 avril 2026 à 20 h 30
2026-44
L an deux mille vingt-six, le mercredi vingt-neuf avril à vingt heures et trente
Tarn, convoqué le dix-sept avril, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit po
Présid
ninutes, le Cons,
la loi, en sessio.
'ente.
il Communautaire de la Communauté de Communes Centre
ordinaire, sous la présidence de Mme Véronique MARAVAL,
Nombre de Membres
Afférents au CC: 35
En exercice ; 31
Ayant pris part à la
délibération : 33
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Pierre PARAYRE, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Jacques BROSSARD, Monsieur Hervé BOULADE, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Claude ROQUES, Monsieur
Bruno CASSAR, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Madame Pascale LEGRAND, Madame
Nathalie VINCENT, Monsieur Paul-Emile FERRIER, Monsieur Philippe SINQUIN, Monsieur Nicolas LEGAY, Monsieur
Sébastien GARRIGUES, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Fabrice LUC, Monsieur Sébastien ANGLADE, Madame
Mélanie BETTON, Monsieur Nicolas MORALES, Madame Lisa MARTINI, Monsieur Fabrice MARCUZZO, Monsieur Jean-Luc
CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Marie-Christine PAYRASTRE, Madame Morgane MENUT, Monsieur
Alain RAMADE.
Excusés donnant procuration : Madame Bénédicte PACORIG donnant procuration à Monsieur Hervé BOULADE, Madame Orane MOLINIER BEAUDOU
donnant procuration à Madame Mélanie BETTON, Monsieur Alain DAUZATS donnant procuration à Madame Lisa MARTINI.
Excusés : Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Isabelle CALMET ROUSSEAUX.
Secrétaire de Séance : Fabrice MARCUZZO
Objet de la délibération :Budget primitif annexe 2026: ZAC LABOUTARIÉ
Madame la Présidente informe l'assemblée que le projet de Budget Primitif Annexe relatif à la Zone
d'Aménagement Concerté (ZAC) de Laboutarié pour l'année 2026 a été préparé sur la base d'hypothèses
prudentes en dépenses et recettes.
Au vu de ces éléments, le budget 2026 s'établit tant en recettes qu'en dépenses à la somme de :
Budget primitif annexe 2026 : ZAC de Laboutarié
Section de fonctionnement 840 613,00 €
Section d'investissement 1 205 013,00 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, décide de retenir cette
proposition et d'adopter le Budget Primitif Annexe ZAC de Laboutarié 2026.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
La Présid,wile
Véron - ARAVAL
Communauté
de Communes
Centre Tarn
Le Secrétair séance
Fabrice M ZZO
Envoyé en préfecture le 05/05/2026
Reçu en préfecture le 05/05/2026
Publié le 11/05/2026
ID : 081-200034049-20260429-2026_44-BF