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Compte-Rendu - 2010 09 27 cr conseil municipal
Document publié le Mercredi 29 septembre 2010 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 09 27 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Banque,
1
Le 29 septembre 2010
Bureau du
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2010
COMPTE-RENDU
DOSSIERS PAGES DECISION
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Jean-Claude ANTONINI
1°) Fonds d'aide aux victimes des inondations du mois d'août 2010 au
Pakistan - Versement d'une subvention exceptionnelle d’un montant
de 20 000 €. (DEL-2010-448)
1 ADOPTE A
L’UNANIMITE
2°) Election d'une nouvelle adjointe, Sophie Briand-Boucher, en
remplacement d’Elsa Lafaye de Micheaux. (DEL-2010-449)
2 ADOPTE A
MAJORITE
ABSOLUE
(45 bulletins pour
14 bulletins blancs) 2
DOSSIERS EN EXERGUE PAGES DECISION
CITE EDUCATIVE DES HAUTS DE SAINT-AUBIN
Présentation du projet par Luc BELOT
Quartier Hauts de Saint-Aubin - Cité Educative - Construction
de locaux destinés au centre de loisirs maternel, à l'équipement
petite enfance et à la bibliothèque
3°) Action culturelle - Demande de subvention auprès de la Direction
Régionale de l'Action Culturelle (DRAC) au taux le plus élevé
possible, pour l’opération de construction de la Bibliothèque.
(DEL-2010-450)
3 ADOPTE A
L’UNANIMITE
4°) Bâtiments - Approbation de la convention de mandat avec Angers
Loire Métropole - Demande de subvention auprès de l'Agence de
l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
(DEL-2010-451)
4 ADOPTE A
L’UNANIMITE
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
5°) Urbanisme - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Capucins -
Acquisition de terrain auprès de la Société d'Aménagement de la
Région d'Angers (SARA) pour un montant de 1 € (soit un montant
total de 1 000 €, tenant compte des frais d’acte). (DEL-2010-452)
5 ADOPTE A
L’UNANIMITE
AUTRES DOSSIERS PAGES DECISION
URBANISME – ACQUISITIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
6°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté
(ZAC) des Capucins - Acquisition de terrain auprès de la Société
d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) pour un montant de
1 € (soit un montant total de 1 000 €, tenant compte des frais d’acte).
(DEL-2010-453)
6 ADOPTE A
L’UNANIMITE
7°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement
Concerté (ZAC) Desjardins - Acquisition d'un bâtiment auprès de la
Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) pour un
montant de 762 299,17 € TTC (soit un montant total de 764 000 €
tenant compte des frais d’acte). (DEL-2010-454)
7 ADOPTE A
L’UNANIMITE
8°) Quartier Roseraie - Elargissement de la rue des Champs Verts -
Terrain des consorts Correge - Approbation des termes de la
transaction pour un montant de 2 625 € (soit un montant total de
3 500 € tenant compte des frais d’acte). (DEL-2010-455)
8 ADOPTE A
L’UNANIMITE 3
9°) Quartier Monplaisir - Rue et allée du Docteur Michel Gruet et rue
Octave Mirbeau - Acquisition auprès de la Société Civile
Immobilière Le Clos du Manoir au prix de 1 €, et annulation de la
délibération du 28 septembre 2009 (DEL-2009-587).
(DEL-2010-456)
9 ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – CESSIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
10°) Quartier Monplaisir - Rue du Petit Chaumineau - Cession de terrain
à Monsieur et Madame Leteneux au prix de 150 €/m².
(DEL-2010-457)
10 ADOPTE A
L’UNANIMITE
11°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Boulevard des
Deux-Croix - Cession de terrain à l'Office Public de l'Habitat Angers
Habitat au prix de 1 €. (DEL-2010-458)
11 ADOPTE A
L’UNANIMITE
12°) Quartier Belle-Beille - Terrain rue Darwin - Cession à Angers Loire
Métropole au prix de 60 000 €. (DEL-2010-459)
12 ADOPTE A
L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES (-2 élus
ne prennent pas part
au vote)
URBANISME - RAVALEMENT DE FAÇADES
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
13°) Aide de la Ville - 8ème campagne - Attribution de subventions d’un
montant total de 6 917 €. (DEL-2010-460)
13 ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – HABITAT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
14°) Plan de Soutien au Logement Social - Accession aidée à la propriété
- Prêt à taux zéro majoré – Attribution d’aides municipales
complémentaires d'un montant total de 66 000 €.
(DEL-2010-461)
14 ADOPTE A
L’UNANIMITE
15°) Plan de Soutien au Logement Social - Accession aidée à la propriété
- Pass Foncier – Attribution d’aides municipales complémentaires
d'un montant total de 46 000 €. (DEL-2010-462)
16 ADOPTE A
L’UNANIMITE
16°) Programme Local de l'Habitat - Développement Durable -
Développement du solaire thermique à destination des particuliers -
Aides de la Ville d’un montant de 600 €. (DEL-2010-463)
17 ADOPTE A
L’UNANIMITE
17°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Plan de Soutien au
Logement Social - Société d'Economie Mixte de Construction et de
Gestion de Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) -
Opération Desjardins 2 - Construction de 46 logements – Attribution
d’une subvention de 420 122,50 €. (DEL-2010-464)
18 ADOPTE A
L’UNANIMITE 4
18°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Fonds d'Intervention pour
l'Habitat Social (FIHS) - Société d'Economie Mixte de Construction
et de Gestion de Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) -
Opération d'acquisition-démolition-reconstruction de six logements
en Prêt Locatif Social - Quartier des Filles Dieu - Attribution d’une
subvention de 180 000 €. (DEL-2010-465)
19 ADOPTE A
L’UNANIMITE
19°) Quartier Roseraie - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social
(FIHS) - Opération d'acquisition - Amélioration en Prêt Locatif Aidé
d'Intégration (PLAI) - 1 logement 57 avenue Adrien Recouvreur -
Attribution d'une subvention de 7 622 € à Habitat et
Humanisme/Société Foncière d'Habitat et Humanisme.
(DEL-2010-466)
20 ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME - RENOVATION URBAINE
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
20°) Quartier Roseraie - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social -
Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Opération de
réhabilitation/amélioration et qualité de service/résidentialisation de
175 logements sur l'Ilot Centre - Attribution de subventions de
610 625 €. (DEL-2010-467)
21 ADOPTE A
L’UNANIMITE
21°) Quartier Roseraie - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social -
Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de
Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Opération de
réhabilitation de 218 logements sur les résidences ''Agathides'' et
''Fragonard'' - Attibution de subventions de 28 534 € et 34 667 €.
(DEL-2010-468)
22 ADOPTE A
L’UNANIMITE
22°) Quartier Belle-Beille - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social -
Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Opération de
réhabilitation sur le secteur du Vieux Patton situé du 115 au 123B
Avenue Patton pour 109 logements - Attribution d’une subvention
de 327 000 €. (DEL-2010-469)
23 ADOPTE A
L’UNANIMITE
23°) Quartier Justices / Madeleine / Saint Léonard - Fonds d'Intervention
pour l'Habitat Social - Société Anonyme le Toit Angevin - Opération
de réhabilitation de 107 logements aux 22,24,26,28 rue Géricault -
Attribution d’une subvention de 107 000 €. (DEL-2010-470)
24 ADOPTE A
L’UNANIMITE
URBANISME – AMENAGEMENT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
24°) Quartier Doutre / Saint Jacques - Aménagement du secteur Foulques
Nerra - Dumesnil - Mandat d'études - Approbation de la convention
de mandat avec la SPL 3A. (DEL-2010-471)
25 ADOPTE A
L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-14 abstentions)
25°) Quartier Doutre / Saint Jacques - Aménagement du secteur Foulques
Nerra - Dumesnil - Ouverture de la concertation préalable.
(DEL-2010-472)
27 ADOPTE A
L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
(-14 abstentions) 5
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
26°) Attribution de l’accord-cadre multi-attributaire à Arc AME Laurent
Pezin, Becard et Palay SARL, Cité Architecture Atelier SARL -
Maîtrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement du Quartier de
Monplaisir à Angers. (DEL-2010-473)
29 ADOPTE A
L’UNANIMITE
27°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers -
Approbation de la liste de matériels à soumettre à la vente.
(DEL-2010-474)
30 ADOPTE A
L’UNANIMITE
28°) Acquisition de produits d'entretien - Groupement de commande
entre la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole et le Centre
Communal d'Action Sociale - Lancement des procédures et
autorisation de signature. (DEL-2010-475)
34 ADOPTE A
L’UNANIMITE
29°) Optimisation des moyens d'impression - Groupement de commandes
entre la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole et le Centre
Communal d'Action Sociale d'Angers - Location maintenance de
photocopieurs et d'imprimantes - Accord-cadre - Lancement de la
procédure et autorisation de signature. (DEL-2010-476)
35 ADOPTE A
L’UNANIMITE
BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
30°) Quartier Roseraie - Chauffage urbain - Extension du réseau de
chaleur de la Roseraie - Demande de subvention, pour un montant
aussi élevé que possible, à l'Agence de l'Environnement et de la
Maîtrise de l'Energie (ADEME). (DEL-2010-477)
37 ADOPTE A
L’UNANIMITE
31°) Quartier Roseraie - Chauffage urbain - Modification d'indices -
Approbation de l’avenant n°6 à la convention tripartite Ville /
Angers Loire Métropole / Soccram. (DEL-2010-478)
38 ADOPTE A
L’UNANIMITE
32°) Approbation des avenants de transfert des marchés passés avec Cert
Structure à AIA Ingénieries. (DEL-2010-479)
39 ADOPTE A
L’UNANIMITE
33°) Reprise d'activité par Sono West SARL - Approbation des avenants
de transfert aux marchés de travaux. (DEL-2010-480)
40 ADOPTE A
L’UNANIMITE
34°) Approbation des avenants de transfert des marchés conclus avec la
Société Sito à Spie Ouest-Centre. (DEL-2010-481)
41 ADOPTE A
L’UNANIMITE
35°) Approbation des avenants de transfert des marchés conclus avec
Dekra Construction à Dekra Inspection. (DEL-2010-482)
42 ADOPTE A
L’UNANIMITE
36°) Réhabilitation du site de la Chapelle Saint Laurent et aménagement
des locaux associatifs - Approbation de l’avenant au marché de
maîtrise d'œuvre avec le Cabinet Terrien. (DEL-2010-483)
43 ADOPTE A
L’UNANIMITE
37°) Remplacement des menuiseries extérieures et modification des
façades du 1 au 9 rue Botanique - Demande de permis de construire
et autorisation de signature. (DEL-2010-484)
44 ADOPTE A
L’UNANIMITE 6
38°) Groupement de commande Ville d'Angers / Angers Loire Métropole
/ Centre Communal d'Action Sociale - Entretien et nettoyage des
toitures et chéneaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres
ouvert et autorisation de signature. (DEL-2010-485)
45 ADOPTE A
L’UNANIMITE
39°) Action Culturelle - Théâtre le Quai - Travaux suite à sinistre -
Autorisation de signature des marchés de travaux à procédure
adaptée avec les entreprises Axima Seitha et Vallée Atlantique.
(DEL-2010-486)
46 ADOPTE A
L’UNANIMITE
40°) Action Culturelle - Chapelle de la Maison des Arts - Restauration
des façades - Lot n°1 - Approbation de l’avenant au marché passé
avec l'entreprise Lefèvre pour un montant de 7 136,44 € TTC.
(DEL-2010-487)
47 ADOPTE A
L’UNANIMITE
41°) Sports et Loisirs - Réfection des installations de la Piscine
Monplaisir - Demande de permis de construire et autorisation de
signature. (DEL-2010-488)
51 ADOPTE A
L’UNANIMITE
42°) Education Enfance - Changement des menuiseries extérieures dans
certains groupes scolaires - Demande de permis de construire et
autorisation de signature. (DEL-2010-489)
52 ADOPTE A
L’UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
43°) Action Territoriale et Jeunesse - Emploi de chef de projet
développement social - Approbation d’un recrutement contractuel.
(DEL-2010-490)
53 ADOPTE A
L’UNANIMITE
44°) Action Culturelle - Patrimoine Historique Inventaire - Approbation
de la création d'une mission de cartographe-géomaticien.
(DEL-2010-491)
54 ADOPTE A
L’UNANIMITE
45°) Action Culturelle - École Supérieure des Beaux-Arts (ESBA) -
Emplois de professeur d'enseignement artistique - Spécialités art /
média, culture générale / philosophie et édition / impression -
Approbation des recrutements de contractuels. (DEL-2010-492)
55 ADOPTE A
L’UNANIMITE
46°) Direction des Bâtiments - Emploi de responsable de l'unité gestion
des contrats - Approbation d’un recrutement d'un contractuel.
(DEL-2010-493)
56 ADOPTE A
L’UNANIMITE
47°) Direction des Sports et Loisirs - Patinoire - Approbation de la
création d'un emploi de professeur de patinage à temps non complet
au titre des besoins saisonniers. (DEL-2010-494)
57 ADOPTE A
L’UNANIMITE
48°) Mise à disposition des services - Direction de la Communication -
Approbation de la convention de mutualisation avec Angers Loire
Métropole. (DEL-2010-495)
58 ADOPTE A
L’UNANIMITE
49°) Approbation d’un régime indemnitaire de catégorie C avec effet au
1 er octobre 2010 - Encadrement de proximité. (DEL-2010-496)
59 ADOPTE A
L’UNANIMITE
50°) Harmonisation des règles de gestion à compter du 1er octobre 2010.
(DEL-2010-497)
61 ADOPTE A
L’UNANIMITE 7
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Jean-Claude ANTONINI
51°) Commission d'Examen des Délégations de Service Public et
Commission Consultative des Services Publics Locaux -
Désignation de nouveaux membres :
Membres Titulaires : Christian Cazauba – Beaudouin Aubret –
Solange Thomazeau – Jean-Pierre Chauvelon – Bernard Dupré.
Membres Suppléants : Gilles Mahé – André Despagnet – Bernadette
Caillard-Humeau – Rachel Oron – Michelle Moreau.
(DEL-2010-498)
99 ADOPTE A
L’UNANIMITE
52°) Développement Durable - Société Anonyme d'Economie Mixte
Locale (SAEML) Energies de l'Agglomération Angevine -
Approbation des statuts – Participation de 125 000 € au capital -
Désignation des représentants : Vincent Dulong, Jean-Claude
Bachelot et Abde-Rahmène Azzouzi - Modification.
(DEL-2010-499)
101 ADOPTE A LA
MAJORITE
(-14 oppositions)
53°) Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) -
Transformation de la Société Publique Locale d’Aménagement en
Société Publique Locale - Elargissement de l'objet social aux
opérations de construction, d’exploitation et de gestion de services
publics - Modification du capital social à hauteur de 62 500 €.
(DEL-2010-500)
103 ADOPTE A
L’UNANIMITE
54°) Société Publique Locale d'Aménagement de l'Anjou (SPLA) –
Participation de la Ville au capital de la Société de 280 000 € -
Acquisition de 20 actions pour un montant total de 2 000 € -
Approbation des statuts - Désignation de Jean-Luc Rotureau,
représentant aux assemblées. (DEL-2010-501)
105 ADOPTE A
L’UNANIMITE
55°) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Plateau de la Mayenne –
Approbation de la modification définitive des limites territoriales
entre les communes d'Angers et d'Avrillé. (DEL-2010-502)
107 ADOPTE A
L’UNANIMITE
ACTION INTERNATIONALE
Rapporteur : Olivia TAMBOU
56°) Coopération Israël Palestine - Attribution d'une subvention de
2 000 € à l’Association ''2 peuples 2 états'' - Cycle de conférences à
l'Institut Municipal. (DEL-2010-503)
109 ADOPTE A
L’UNANIMITE
ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET
INTERNATIONAL
Rapporteur : Olivia TAMBOU
57°) Déplacement de groupes scolaires et action à l'international -
Attribution de subventions d’un montant total de 1 000 €, détaillé
comme suit :
- 150 € au collège Jeanne d’Arc,
- 150 € au lycée Jean Moulin,
- 200 € au lycée Jean Moulin,
- 200 € au lycée Chevrollier,
- 300 € à l’Association Ablette Angevine. (DEL-2010-504)
110 ADOPTE A
L’UNANIMITE 8
ACTION INTERNATIONALE - COOPERATION ET
DEVELOPPEMENT
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
58°) Coopération Angers-Bamako - Cinquantenaire de l'Indépendance du
Mali - Approbation de la prise en charge financière du déplacement.
(DEL-2010-505)
111 ADOPTE A
L’UNANIMITE
CITOYENNETE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
59°) Attribution d'une subvention de 1 200 € à la Ligue des Droits de
l'Homme - Assises régionales de l'immigration. (DEL-2010-506)
112 ADOPTE A
L’UNANIMITE
60°) Attribution d'une subvention de 300 € à l’Association Collectif 21 -
Journée internationale de la Paix. (DEL-2010-507)
113 ADOPTE A
L’UNANIMITE
61°) Attribution d'une subvention de 1 000 € à l’Association La Paix en
marche - Octovales 2010 - Festival en faveur de la paix.
(DEL-2010-508)
114 ADOPTE A
L’UNANIMITE
ANGERS PROXIMITE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
62°) Attribution de subventions pour les 5 projets 2010 suivants à hauteur
de 27 025 € :
- 5 420 € pour le projet « la Culture pour tous »,
- 5 605 € pour le projet « Ludothèque »,
- 3 000 € pour le projet « Anniversaire Journal Quoi de Neuf »,
- 3 000 € pour le projet « Accompagnement des femmes en situation
d’isolement »,
- 10 000 € pour le projet « le mini tour de chant de Belle-Beille ».
(DEL-2010-509)
115 ADOPTE A
L’UNANIMITE
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
63°) Projets 2010 - Attribution de subventions à hauteur de 68 100 €
réparties ainsi :
- 8 actions pour 33 700 € (Thématique 1 : Continuité et réussite
éducative),
- 3 actions pour 9 400 € (Thématique 2 : Emploi et développement
économique),
- 2 actions pour 7 100 € (Thématique 3 : Prévention de la
délinquance et transquillité publique),
- 3 actions pour 5 900 € (Thématique 4 : Santé),
- 1 action pour 2 000 € (Thématique 5 : Habitat et Cadre de vie),
- 10 000 € (Evaluation Observation).(DEL-2010-510)
117 ADOPTE A
L’UNANIMITE
64°) Approbation de la convention avec l’Agence Nationale des
Compagnons Bâtisseurs et attribution d'une subvention de 17 050 € -
Développement de projets d'Auto Réhabilitation Accompagnée
(ARA) - Versement d’une recette de 8 000 € de la CDC, de 2 500 €
du Conseil Général, et de 2 500 € de l’Etat. (DEL-2010-511)
121 ADOPTE A
L’UNANIMITE 9
SECURITE PREVENTION
Rapporteur : Jean-Pierre CHAUVELON
65°) Prestations ''Correspondants de Nuit'' – Approbation des conventions
de financement avec l'Etat et avec le Département de Maine et Loire
- Approbation et autorisation de signature. (DEL-2010-512)
123 ADOPTE A
L’UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Catherine BESSE
66°) Association SOS Femmes - Campagne de prévention contre les
violences faites aux femmes - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2010-513)
124 ADOPTE A
L’UNANIMITE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
67°) Prestations de prévention et de réduction des conduites à risques en
soirée, à Angers - Les Noxambules - Autorisation de signature de
marchés. (DEL-2010-514)
125 ADOPTE A
L’UNANIMITE
68°) Equipe mobile de prévention et de réduction des risques en soirée
dans le centre ville d'Angers - Les Noxambules - Subvention de
25 234 € accordée par l'Etat - Approbation de la convention.
(DEL-2010-515)
127 ADOPTE A
L’UNANIMITE
69°) Equipe mobile de prévention et de réduction des risques en soirée
dans le centre ville d'Angers - Les Noxambules - Subvention de
10 000 € accordée par la Fondation Pfizer. (DEL-2010-516)
129 ADOPTE A
L’UNANIMITE
70°) Association Festival Nez Rouge 49 - Comédie musicale au profit de
la lutte contre les maladies orphelines - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 1 000 €. (DEL-2010-517)
131 ADOPTE A
L’UNANIMITE
71°) Centre Hospitalier Universitaire (CHU) d'Angers - Unité de
Coordination Tabacologique (UCT) - Aide au sevrage tabagique -
Etude épidémiologique - Attribution d'une subvention
exceptionnelle de 2 000 €. (DEL-2010-518)
132 ADOPTE A
L’UNANIMITE
72°) Association Esca'l (Enfants, Culture, Adolescents, Loisirs) -
Attribution d'une subvention complémentaire de 20 000 €.
(DEL-2010-519)
134 ADOPTE A
L’UNANIMITE
ACTION SOCIALE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
73°) Association Abri de la Providence -Approbation d’une convention
de partenariat et subvention pour 2010. (DEL-2010-520)
135 ADOPTE A
L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES (-2 élus
ne prennent pas part
au vote) 10
74°) Association Abri de la providence - Approbation du protocole relatif
au fonctionnement de l'Espace Accueil pour les demandeurs d'asile
du Maine et Loire. (DEL-2010-521)
136 ADOPTE A
L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMES (-2 élus
ne prennent pas part
au vote)
EDUCATION ENFANCE – ENSEIGNEMENT
Rapporteur : Luc BELOT
75°) Enseignement public du 1er degré - Personnel enseignant -
Indemnité Représentative de Logement (IRL) - Avis du Conseil
Municipal sur le principe d'indexation du taux de l'IRL sur celui de
la Dotation Spéciale Instituteurs (DSI). (DEL-2010-522)
137 ADOPTE A
L’UNANIMITE
EDUCATION ENFANCE – ANIMATION
Rapporteur : Luc BELOT
76°) Approbation du Contrat Educatif Local - Animations péri et extra-
scolaires - Année scolaire 2010 / 2011. (DEL-2010-523)
138 ADOPTE A
L’UNANIMITE
77°) Association des Scouts Unitaires de France - Groupe Pier-Giorgio
Frassati d'Angers - Attribution d'une subvention exceptionnelle de
1 800 €. (DEL-2010-524)
140 ADOPTE A
L’UNANIMITE
78°) Association des Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France -
Groupe d'Angers - Attribution d'une subvention exceptionnelle de
200 €. (DEL-2010-525)
141 ADOPTE A
L’UNANIMITE
79°) Trophées de robotique 2010 - Francas - Planète sciences -
Attribution de subventions d’un montant total de 5 900 € :
- 4 500 € aux Francas,
- 1 400 € à Planète Sciences Sarthe. (DEL-2010-526)
142 ADOPTE A
L’UNANIMITE
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
80°) Patinoire du Haras - Délégation de service public - Rapport 2009 du
délégataire. (DEL-2010-527)
143 PREND ACTE
81°) Patinoire du Haras - Vente d'une surfaceuse à gaz pour un montant
de 12 500 €. (DEL-2010-528)
144 ADOPTE A
L’UNANIMITE
82°) Cross du Courrier de l'Ouest de la Ville d'Angers -
11 novembre 2010 – Approbation de la convention entre la Ville et
le Comité d'Organisation du Cross. (DEL-2010-529)
145 ADOPTE A
L’UNANIMITE
83°) Développement des activités physiques et sportives en direction des
enfants - Approbation de la convention avec l'Union Nationale du
Sport Scolaire (U.N.S.S.). (DEL-2010-530)
146 ADOPTE A
L’UNANIMITE
84°) Sociétés sportives - Impôt sur les spectacles - Année 2011 -
Exonération. (DEL-2010-531)
147 ADOPTE A
L’UNANIMITE 11
85°) Sociétés sportives amateurs - Attribution de subventions
d'intervention pour un montant total de 8 840 € :
- 850 € au Centre de Perfectionnement et de Voltige aérienne,
- 3 000 € au Club Sportif Jean Bouin,
- 2 770 € à l’ENA Athlétisme,
- 700 € à l’Association Sportive de Vol à voile,
- 480 € à l’Association Angers Capoëira,
- 100 € au Comité Départemental de judo,
- 240 € à l’Athlétique Club de Belle-Beille Basket,
- 700 € à l’Association Angevine pour l’Habitat des Jeunes (A2 HJ).
(DEL-2010-532)
148 ADOPTE A
L’UNANIMITE
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
86°) Fonds d'intervention culturel - Attribution de subventions aux
associations pour un montant total de 27 460 € :
- 500 € à L’Association « Mémoire des Princes Angevins »,
- 1 000 € à L’Association Les amis de l’œuvre de Louis Oury,
- 700 € à L’Association « Ateliers d’artistes »,
- 800 € à l’Association Tapis de Tradition-TRAD,
- 600 € à l’Association Art Création Théâtre Expression Spectacles 49,
- 1 000 € à l’Association des Amis des Archives d’Anjou,
- 1 500 € à la compagnie Artbigue,
- 3 500 € à l’Association Jazz Pour Tous,
- 1 600 € à l’Association Amarillis,
- 8 000 € à la Compagnie MAP,
- 300 € à Fé2A,
- 4 460 € à Ul3sons,
- 3 500 € au 400 Coups Crew. (DEL-2010-533)
149 ADOPTE A
L’UNANIMITE
87°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Demande de
subvention auprès du Département de Maine et Loire - Approbation
de la convention de fonctionnement au titre de l'année scolaire
2009/2010. (DEL-2010-534)
151 ADOPTE A
L’UNANIMITE
88°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) d'Angers -
Demandes de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat et du
Département de Maine et Loire - Approbation de la convention avec
le Département - Année scolaire 2010/2011. (DEL-2010-535)
152 ADOPTE A
L’UNANIMITE
89°) Ecole Supérieure des Beaux-Arts (ESBA) d'Angers - Programme
d'Education et de Formation tout au Long de la Vie - Mobilité
Erasmus - Approbation du contrat financier 2010/2011 avec
l'Agence Europe-Education-Formation France. (DEL-2010-536)
153 ADOPTE A
L’UNANIMITE
90°) Ecole Supérieure des Beaux-Arts (ESBA) - Approbation de la
convention de partenariat artistique et culturel avec le Nouveau
Théâtre d'Angers - Centre Dramatique National des Pays de la Loire
- Année 2010/2011. (DEL-2010-537)
155 ADOPTE A
L’UNANIMITE
91°) Bibliothèque Municipale - Acquisition d'une édition illustrée rare de
Gaspard de la nuit - Demande de subvention la plus élevée possible
au Fonds Régional d'Acquisition des Bibliothèques (FRAB).
(DEL-2010-538)
156 ADOPTE A
L’UNANIMITE
92°) Bibliothèque Municipale - Achat de livres pour les bibliothèques de
la Ville d'Angers - Marché à bons de commande - Lancement de la
procédure et autorisation de signature. (DEL-2010-539)
157 ADOPTE A
L’UNANIMITE 12
93°) Bibliothèque Municipale - Dépôt légal - Approbation de l’avenant
n°1 à la convention avec la Bibliothèque Nationale de France.
(DEL-2010-540)
158 ADOPTE A
L’UNANIMITE
94°) Artothèque - Activités de diffusion, sensibilisation et de soutien à la
création autour de l'art contemporain - Approbation de l’avenant n°1
à la convention de financement avec la Région des Pays de la Loire.
(DEL-2010-541)
159 ADOPTE A
L’UNANIMITE
95°) Service Educatif Ville d'Art et d'Histoire - Année 2011 -
Approbation de la convention - Demande de subvention d’un
montant aussi élevé que possible auprès de la Direction Régionale
des Affaires Culturelles (DRAC).
(DEL-2010-542)
160 ADOPTE A
L’UNANIMITE
96°) Culture scientifique - Organisation de la Fête de la Science 2010 et
de la saison 2010/2011 des cafés sciences - Approbation de la
convention - Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association
Terre des Sciences (3 000 € pour la fête de la science, et 2 000 €
pour les cafés-sciences). (DEL-2010-543)
161 ADOPTE A
L’UNANIMITE
97°) Education Enfance - Exposcience Maine-et-Loire 2010 - Attribution
d'une subvention de 2 000 € à l'Association Exposcience Maine-et-
Loire. (DEL-2010-544)
162 ADOPTE A
L’UNANIMITE
TOURISME
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
98°) Centre de Congrès - Délégation de Service Public - Société
d'Economie Mixte Angers Expo Congrès - Rapport annuel 2009 du
délégataire. (DEL-2010-545)
163 PREND ACTE
99°) Parc des Expositions - Délégation de Service Public - Société
d'Economie Mixte Angers Expo Congrès - Rapport annuel 2009 du
délégataire. (DEL-2010-546)
164 PREND ACTE
COMMERCE
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
100°) Marché d'Intérêt National - Délégation de Service Public - Société d'Exploitation du Marché d'Intérêt National du Val de Loire
(SOMINVAL) - Rapport annuel 2009 du délégataire.
(DEL-2010-547)
165 PREND ACTE
101°) Préservation de la diversité commerciale - Approbation de la mise en place du droit de préemption sur les fonds de commerce, les baux
artisanaux et les baux commerciaux. (DEL-2010-548)
166 ADOPTE A
L’UNANIMITE
102°) Dynamisation commerciale - Organisation et animation du marché de Noël - Délégation de Service public - Décision de Principe.
(DEL-2010-549)
168 ADOPTE A
L’UNANIMITE
103°) Concours 2010 - Un des Meilleurs Apprentis de France du Maine et Loire - Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France -
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 1 000 €.
(DEL-2010-550)
173 ADOPTE A
L’UNANIMITE 13
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : André DESPAGNET
104°) Société d'Economie Mixte - Angers Loire Tourisme - Office de tourisme de l'Agglomération Angevine - Rapport d'activité 2009.
(DEL-2010-551)
174 PREND ACTE
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
105°) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Front de Maine - Convention Publique d'Aménagement - Avance de trésorerie à la Société
d'Aménagement de la Région d'Angers - Approbation de la
reconduction par voie d'avenant. (DEL-2010-552)
175 ADOPTE A
L’UNANIMITE
106°) Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Val de Loire - Refinancement de la dette - Emprunt d'un montant global de 2 337
553,29 € - Maintien de la garantie de la ville et approbation de la
convention. (DEL-2010-553)
176 ADOPTE A
L’UNANIMITE
107°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Société d'Economie Mixte de
Construction et de Gestion de Logements de la Ville d'Angers
(SOCLOVA) - Construction d'une résidence avec services pour
étudiants de 158 logements - Emprunt de 1 500 000 € - Modification
de la garantie de la Ville et approbation de la convention.
(DEL-2010-554)
178 ADOPTE A
L’UNANIMITE
108°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Construction de 12 logements - "Le Petit Rocher" - Route
d'Epinard - Emprunt Global de 802 000 € - Modification de la
garantie de la Ville et approbation de la convention.
(DEL-2010-555)
179 ADOPTE A
L’UNANIMITE
AIDE A LA CONSTRUCTION
Rapporteur : André DESPAGNET
109°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Construction de 150 logements - Résidence Universitaire
''Ile des Capucins'' - Boulevard Jean Moulin - Emprunt Global de 5
063 000 € - Garantie de la Ville et approbation de la convention.
(DEL-2010-556)
182 ADOPTE A
L’UNANIMITE
110°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Construction de 44 logements - ''Ile des Capucins'' -
Boulevard Jean Moulin - Emprunt Global de 3 663 000 € - Garantie
de la Ville et approbation de la convention. (DEL-2010-557)
184 ADOPTE A
L’UNANIMITE
111°) Quartier Roseraie - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Réhabilitation de 175 logements - Rue Gagarine et rue Baudelaire -
Emprunt de 491 000 € - Garantie de la Ville et approbation de la
convention. (DEL-2010-558)
188 ADOPTE A
L’UNANIMITE
112°) Quartier Roseraie - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Réhabilitation de 225 logements - Rue Luther King et rue Gagarine -
Emprunt de 2 220 000 € - Garantie de la Ville et approbation de la
convention. (DEL-2010-559)
190 ADOPTE A
L’UNANIMITE 14
113°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Le Toit Angevin - Opération
"Mongazon" - Réhabilitation de 107 logements - 22 à 28 rue de
Géricault - Emprunt global de 1 850 447 € - Garantie de la Ville et
approbation de la convention. (DEL-2010-560)
192 ADOPTE A
L’UNANIMITE
VOIRIE/DEPLACEMENTS
Rapporteur : Bernadette CAILLARD-HUMEAU
114°) Gestion du stationnement - Délégation de Service Public - Société Anonyme d'Economie Mixte de la Région d'Angers - Rapport annuel
du délégataire 2009. (DEL-2010-561)
194 PREND ACTE
115°) Marchés passés avec la Société Sagemcom - Approbation des
avenants de transfert de la Société Sagemcom à la Société Aximum
Produits Electroniques. (DEL-2010-562)
195 ADOPTE A
L’UNANIMITE
116°) Fourniture de matériel de comptage routier - Marché passé avec la Société Sterela - Approbation de l’avenant de transfert.
(DEL-2010-563)
196 ADOPTE A
L’UNANIMITE
117°) Fourrière - Marché d'enlèvement de véhicules - Organisation et approbation du lancement de la consultation. (DEL-2010-564)
197 ADOPTE A
L’UNANIMITE
118°) Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation de la passerelle Maître Ecole - Marché négocié préalable à la passation d'un accord-
cadre mono attributaire - Approbation du lancement de la procédure
et autorisation de signature. (DEL-2010-565)
199 ADOPTE A
L’UNANIMITE
119°) Travaux d'entretien des chaussées et mise en oeuvre d'enrobé - Marchés de travaux à procédure adaptée – Approbation du
lancement de la procédure et autorisation de signature.
(DEL-2010-566)
200 ADOPTE A
L’UNANIMITE
120°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Renouvellement du dispositif de contrôle d'accès aux plateaux piétonniers de la Ville d'Angers par
bornes escamotables automatiques - Approbation de l’avenant au
marché de maîtrise d'oeuvre avec Sogreah. (DEL-2010-567)
201 ADOPTE A
L’UNANIMITE
121°) Quartier Centre Ville / La Fayette - Parking Molière - Rhabillage des façades - Marché à procédure adaptée - Approbation du lancement
de la procédure et autorisation de signature. (DEL-2010-568)
202 ADOPTE A
L’UNANIMITE
122°) Quartier Belle-Beille - Rue de Pruniers - Effacement des réseaux - Approbation de la convention avec France Télécom et le Syndicat
Intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (SIEML).
(DEL-2010-569)
203 ADOPTE A
L’UNANIMITE
123°) Quartier Monplaisir - Rue du Petit Chaumineau - Déclassement partiel. (DEL-2010-570)
204 ADOPTE A
L’UNANIMITE
124°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Boulevard des Deux-Croix - Déclassement partiel. (DEL-2010-571)
205 ADOPTE A
L’UNANIMITE 15
ENVIRONNEMENT/CADRE DE VIE
Rapporteur : Gilles MAHE
125°) Quartier Lac de Maine - Maison de l'Environnement - Mise en oeuvre d'ateliers pratiques sur les techniques de jardinage biologique
- Approbation de la convention de partenariat avec l'Association
Tremplin Travail. (DEL-2010-572)
206 ADOPTE A
L’UNANIMITE
PARCS ET JARDINS
Rapporteur : Gilles MAHE
126°) Groupe Scolaire Jules Verne - Marché de travaux - Approbation de l’avenant n°1- Restructuration des cours d'école - Autorisation de
signature. (DEL-2010-573)
207 ADOPTE A
L’UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE prises en vertu de l'article
L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales.
209 PREND ACTE
Veuillez agréer, Chers Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Claude ANTONINI