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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arbent.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 02 06 2025)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Justice et droit,
R Arbent
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
2
JUIN
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
deux
juin
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Arbent
(Ain)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Philippe
CRACCIOLO,
maire
d'Arbent,
ETAIENT
PRESENTS :
Mesdames
ROBIN
Chantal,
BRENET-GRANDET
Corinne,
MARET-GUELPA
Aline,
DURAFFOURG
Yvonne,
MARET
Delphine,
FLORE-EVRARD
Virginie.
Messieurs
CRACCHIOLO
Philippe,
DESSORS
Stéphane,
SOUAKER
Mohamed,
DELALANDE
Claude,
CAVAZZA
Guy,
BENSALEM
Mourad,
GERVASONI
Dominique,
MARTIN
Philippe.
PROCURATIONS
:
:
Anny
BEUCHOT
a
donné
procuration
à
Virginie
FLORE-EVRARD,
Agnielle
EUDIER
a
donné
procuration
à
Aline
MARET-GUELPA,
Carmen
FLORE
a
donné
procuration
à
Philippe
CRACCHIOLO,
Christiane
GROSSET
a
donné
procuration
à
Chantal
ROBIN,
Isabel
DURET
a
donné
procuration
à
Corinne
BRENET-GRANDET,
Jean-Pierre
FLAGEOLLET
a
donné
procuration
à
Stéphane
DESSORS,
ABSENTS
: Raymond
DELSIGNORE,
Jérôme
BLONDEL,
Alexis
FANNI
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 14
Pouvoirs
: 6
Votants
: 20
Absents
: 3
Monsieur
Mohamed
SOUAKER
a
été
nommé
Secrétaire
de
Séance.
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Lundi
28
avril
2025
est
approuvé
à
l'unanimité
POUVOIR
DU
MAIRE
Monsieur
le
Maire
rend
compte
de
l'utilisation
de
la
Délégation
des
Pouvoirs
qui
lui
a
été
conférée,
il
a
pris
les
décisions
suivantes :
Marché
de
travaux
abords
de
la
mairie
:
Monsieur
le
maire
informe
les
conseillers
que
le
marché
de
travaux
a
été
attribué
à
l'entreprise
VERDET
pour
94
188,60
€
HT.
Marché
d'assurance
:
Monsieur
le
maire
signale
que
le
marché
d'assurance
de
la
commune
arrive
à
son
terme
en
fin
d'année
2025.
Un
nouveau
marché
doit
être
relancé.
Un
marché
de
4
788
€
TTC
a
été
signé
avec
le
cabinet
ROUX,
en
charge
de
l'inventaire
des
biens
à
assurer.
L'assistance
technique
pour
la
consultation
du
marché
d'assurance
a
été
signée
avec
AURFASS
pour
3
780
€
TTC
Aménagement
de
la
rue
des
Scieries
: La
commune
va
refacturer
au
Département
de
l'Ain,
la
part
des
travaux
de
couche
de
roulement
pour
un
montant
estimé
à
105
893
TTC. COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
-
BUDGET
GENERAL
Monsieur
le
maire
présente
les
résultats
du
compte
financier
unique
2024.
BUDGET
PRINCIPAL
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
2023
déficits
excédents
déficits
excédents
déficits
excédents
Résultats
reportés
95
360.12
95
360.12
Opérations
de
l'exercice
3
189
292.45 |
3
223
304.02 |
5
131
889.68
5
591
079.25
8
321
182.13
8
814
383.27
TOTAUX
3
189
292.45 |
3
318
664.14]
5
131
889.68
5
591
079.25
8
321
182.13
8
909
743.39
Résultats
de
clôture
129
371.69
459
189.57
588
561.26
Le
Maire
ayant
quitté
la
séance
et
le
Conseil
Municipal
siégeant
sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
ROBIN,
3°
Adjointe,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants,
approuve
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
Budget
Général
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
-
BUDGET
ANNEXE
SALLES
MUNICIPALES
Monsieur
le
maire
présente
les
résultats
du
compte
financier
unique
2024,
BUDGET
SALLES
MUNICIPALES
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
2024
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
|
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
déficits
excédents
déficits
excédents
déficits
excédents
Résultats
reportés
13
160.35
16
080.86
13
160.35
16
080.86
Opérations
de
l'exercice
23
395.05
46
864,79
221
681.89
206
260.61
245
076.94
253
125.40
TOTAUX
36
555.40
46
864.79
221
681.89
222
341.47
258
237.29
269
206.26
Résultats
de
clôture
10
309.39
659.58
10
968.97
Le
Maire
ayant
quitté
la
séance
et
le
Conseil
Municipal
siégeant
sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
ROBIN,
3°
Adjointe,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants,
approuve
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
Budget
Annexe
Salles
Municipales
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
-
BUDGET
ANNEXE
EXPLOITATION
FORESTIERE
Monsieur
le
maire
présente
les
résultats
du
compte
financier
unique
2024.
BUDGET
SALLES
:
:
MUNICIPALES
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
2024
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
|Recettes
où
Dépenses
ou
Recettes
où
déficits
excédents
déficits
excédents
déficits
excédents
Résultats
reportés
47
954.02
31
582.55
79
536.57
Opérations
de
l'exercice
48
027.62
101
536.83
121
941.72
165
685.11
169
969.34
267
221.94
TOTAUX
95
981.64
101
536.83
153
524.27
165
685.11
249
505.91
267
221.94
Résultats
de
clôture
5
555.19
12
160.84
17716.03 3
-
Le
Maire
ayant
quitté
la
séance
et
le
Conseil
Municipal
siégeant
sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
ROBIN,
3°
Adjointe,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
votants,
approuve
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
Budget
Annexe
Exploitation
Forestière
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
2024
-
BUDGET
GÉNÉRAL
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
reporter
le
solde
d'exécution
excédentaire
de
la
section
d'investissement
de
129
371.69
€
au
chapitre
001
et
de
reporter
le
solde
d'exécution
excédentaire
de
la
section
de
fonctionnement
de
459
189.57
€
au
1068.
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
L'EXERCICE
2024
-
SALLES
MUNICIPALES
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
reporter
le
solde
d'exécution
excédentaire
de
la
section
d'investissement
de
10
309.39
€
au
chapitre
001
et
de
reporter
le
solde
d'exécution
excédentaire
de
la
section
de
fonctionnement
de
659.58
€
au
chapitre
002.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
L’EXERCICE
2024
-
EXPLOITATION
FORESTIERE
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
reporter
le
solde
d'exécution
excédentaire
de
la
section
d'investissement
de
5
555.19
€
au
chapitre
001
et
de
reporter
le
solde
d'exécution
excédentaire
de
la
section
de
fonctionnement
de
12
160.84
€
au
chapitre
002.
RACHAT
PARCELLE
AB265
à
l'EPF
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'acquisition
réalisée
par
l'EPF
de
l'Ain
de
là
parcelle
cadastrée
AB
265.
La
commune
s'était
engagée
à
racheter
ce
terrain
au
terme
de
4
années
de
portage.
Le
montant
de
la
revente
s'élève
à
197
627,02
€
HT,
soit
le
prix
d'acquisition
pour
195
000
€
et
les
frais
d'acquisition
pour
2
627,02
€,
frais
d'acte
notarié
en
sus.
Le
montant
de
la
revente
est
soumis
à
la
TVA
à
20
%,
soit
39
525,40
€.
La
Commune
a
déjà
réglé
les
3
premières
annuités
pour
148
220,28
€.
Il
restera
donc
une
échéance
de
49
406,74
plus
la
TVA,
soit
88
932,14
€.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'acheter
le
bien
au
prix
de
197.627,02
euros
hors
taxe,
auquel
s'ajoute
la
TVA
pour
39.525,40
euros
RÉVISION
DES
TARIFS
DES
REPAS
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE,
DES
GARDERIES
ET
DES
ÉTUDES
A
COMPTER
DE
LA
RENTRÉE
SCOLAIRE
2025/2026
Monsieur
Le
Maire
propose
de
réviser
les
prix
de
vente
des
repas
du
restaurant
scolaire,
des
garderies
et
des
études
pour
la
rentrée
2025-2026.
Notre
fournisseur
de
repas
nous
a
annoncé
une
augmentation
estimée
à
2
%
à
partir
du
1°septembre
2025.
Monsieur
le
Maire
propose
de
répercuter
cette
augmentation.
En
ce
qui
concerne
les
tarifs
de
garderie,
il
propose
également
une
augmentation
de
2
%,
soit
la
somme
de
92
€
pour
la
garderie
à
l'année
et
5,1
€
pour
la
garderie
à
la
semaine. MARCHÉ
DE
TRAVAUX
- AMÉNAGEMENT
PLACE
SAINT
LAURENT
La
commune
d'Arbent
a
lancé
une
consultation
destinée
à
choisir
les
attributaires
de
3
lots
constituant
le
marché
de
travaux
pour
l'aménagement
de
la
place
Saint-Laurent.
Les
travaux
sont
répartis
en
3
lots
pour
un
montant
total
estimé
à
366
000
€
HT
:
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
attribue
les
3
lots
du
marché,
pour
un
montant
total
HT
de
319
889,88
€,
aux
entreprises
suivantes :
Lot
1,
attribué
à
SERRAND
TP.
pour
176
187,98
€
H.T.,
estimé
à
190
000
€
HT Lot
2,
attribué
à
VERDET
Paysages
pour
118
720,90
€
H.T.,
estimé
à
140
000
€
HT
Lot
3,
attribué
à
SOBECA
pour
24
981
€
H.T.,
estimé
à
36
000
€
HT
SUBVENTION
COMPLÉMENTAIRE
ASSOCIATION
SPORTIVE
ARBENT
VOLLEYBALL
Une
subvention
complémentaire
et
exceptionnelle
de
1
500
€
est
versée
au
club
de
Volleyball,
pour
les
aider
à
financer
tout
le
matériel
acheté
en
début
d'activité.
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
FLORE-EVRARD,
Messieurs
GERVASONI
et
MARTIN
font
remarquer
qu'il
y
a
une
erreur
portée
sur
le
panneau
d'information
à
l'entrée
de
la
rue
des
Scieries.
La
part
départementale
est
inscrite
pour
78
465
€
TTC
alors
qu'au
final
et
après
renégociation,
elle
est
de
105
893
€
TTC.
La
partie
restant
à
la
charge
de
la
commune
revient
à
697
195
€
TIC
et
non
724
623
€
TIC.
La
séance
est
levée
à
20h15
Pour
Extrait
Conforme.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
O