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Procès Verbal - PV du 24 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arbent.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 24 02 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Énergies,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
24
FEVRIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'Arbent
(Ain)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Madame
Carmen
FLORE,
1°
adjointe
au
maire
d'Arbent, ETAIENT
PRESENTS
:
Mesdames
FLORE
Carmen,
ROBIN
Chantal,
BRENET-GRANDET
Corinne,
MARET-GUELPA
Aline,
GROSSET
Christiane,
DURAFFOURG
Yvonne,
MARET
Delphine,
BEUCHOT
Anny.
Messieurs
FLAGEOLLET
Jean-Pierre,
DESSORS
Stéphane,
SOUAKER
Mohamed,
DELSIGNORE
Raymond,
DELALANDE
Claude,
CAVAZZA
Guy,
BLONDEL
Jérôme,
FANNI
Alexis,
GERVASONI
Dominique,
MARTIN
Philippe.
PROCURATIONS
:
:
Virginie
FLORE-EVRARD
a
donné
procuration
à
Anny
BEUCHOT,
Agnielle
EUDIER
a
donné
procuration
à
Aline
MARET-GUELPA,
Philippe
CRACCHIOLO
a
donné
procuration
à
Carmen
FLORE.
ABSENTS
: jusqu'à
18h40,
Isabel
DURET
et
Mourad
BENSALEM
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 18
Pouvoirs
: 3
Votants
: 21
Absents
: 2
Madame
Corinne
BRENET-GRANDET
a
été
nommée
Secrétaire
de
Séance.
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Lundi
16
décembre
2024
est
approuvé
à
l'unanimité
POUVOIR
DU
MAIRE
Madame
la
1°"
adjointe,
Carmen
FLORE,
rend
compte
de
l'utilisation
de
la
Délégation
des
pouvoirs
qui
a
été
conférée
au
maire
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
délibération
du
8
juin
2020,
elle
a
pris
la
décision
suivante
:
Vente
du
véhicule
Poly-benne :
La
commune
d'Arbent
va
faire
l'acquisition
d'un
nouveau
véhicule
poly-benne.
Le
garage
RENAULT
d'Arbent
a
fait
une
offre
de
reprise
pour
1
000
€
pour
l'ancien
véhicule.
Monsieur
Redouane
ROIDA
a
fait
une
offre
pour
1
900
€.
Reprise
du
parking
rue
de
la
Combe :
Un
devis
a
été
signé
pour
5
727
€
TTC
avec
l'entreprise
COLAS
pour
la
réfection
et
la
création
de
3
places
de
parking
supplémentaires,
rue
de
la
Combe. CESSION
DE
LA
PARCELLE
AC684
Madame
FLORE
informe
l'assemblée
que
Mr
et
Mme
BEKCI
BAG,
domiciliés
à
Oyonnax,
souhaitent
acheter
la
parcelle
située
au
47-rue
du
Général
De
Gaulle
à
Arbent.
La
commune
avait
préempté
cette
parcelle
le
8
février
2021
afin
de
réaliser
une
desserte
depuis
la
rue
du
Général
De
Gaulle
vers
l'école
DOLTO.
Ce
projet
ayant
été
abandonné,
elle
propose
de
revendre
cette
parcelle
au
prix
de
60
000
€.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité.
LIGNE
DE
TRESORERIE
Madame
FLORE
propose
aux
conseillers
municipaux
l'ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
d’un
montant
maximum
de
580
000
€.
La
dernière
ligne
de
trésorerie
contractée
avec
le
Crédit
Agricole
en
avril
2024
avait
été
signée
au
taux
de
4,72
%.
Le
Crédit
Agricole
propose
actuellement
un
financement
de
580
000
€
sur
12
mois
au
taux
de
3.63
%.
Le
Conseil
Municipal,
accepte
à
l'unanimité.
Arrivée
d'Isabel
DURET
et
de
Mourad
BENSALEM
à
18h45
VOTE
DES
SUBVENTIONS
MUNICIPALES
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L'ANNÉE
2025
Monsieur
Stéphane
DESSORS,
adjoint
délégué
à
la
Vie
Associative
et
aux
Sports,
présente
les
propositions
de
subventions
pour
l'exercice
2025.
Agnielle
EUDIER
ne
participe
pas
au
vote
de
la
subvention
pour
le
Théâtre
de
la
Vapeur,
Jean-
Pierre
FLAGEOLLET
et
Anny
BEUCHOT
ne
participent
pas
au
vote
de
la
subvention
pour
Temps
Libre,
Delphine
MARET
ne
participe
pas
au
vote
de
la
subvention
pour
le
Comité
des
Fêtes,
Mourad
BENSALEM
ne
participe
pas
au
vote
des
subventions
pour
l'USAM,
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
votants
(2
abstentions
: Gervasoni
et
Martin) :
- décide
de
verser
pour
122
800
€
les
subventions
portées
sur
l'annexe
jointe.
-
rappelle
que
les
subventions
auparavant
accordées
par
notre
commune
pour
la
Forestière
et
Les
Restaurants
du
Cœur
à
hauteur
de
13
000
et
3
500
€
sont
aujourd’hui
versées
par
Haut
Bugey
Agglomération
et
sont
déduites
de
notre
attribution
de
compensation.
-
rappelle
la
participation
annuelle
de
la
commune
dans
le
financement
du
personnel
à
la
charge
de
l’'USAM,
pour
18
800
€
correspondant
aux
salaires
bruts
plus
charges
patronales.
ANNEXE
A
LA
DELIBERATION
- VOTE
DES
SUBVENTIONS
2025
Voté
en
2024
Voté
en
2025
*
À
vos
Oreilles
500,00
€
500,00
€
*
Dixie
Valley
|
300,00
€
300,00
€
*
Marchons
à
Arbent
400,00
€
400,00
€
*
Temps
Libre
400,00
€
400,00
€
*
Union
de
la
36°"
Chambre
1 000,00
€
*
Foyer
C.E.S.
Collège
«Jean-Rostand»
500,00
€
500,00
€
*
Collège
«Jean-Rostand»
-
Section
VTT
-
U.N.S.S.
1 000,00
€
1 000,00
€
*
Collège
«Jean-Rostand»
-
Classe
Cinéma
500,00
€
*
Aéro
Modèle
Club
550,00
€
550,00
€ *
Boule
du
Chêne
500,00
€
500,00
€
*
Boxing
Club
de
l'Amitié
3 000,00
€
3 000,00
€
*
E.C.A.M.
7 500,00
€
7 300,00
€
*
Judo-Club
-
«Vallée
d'ARBENT»
10
000,00
€
10
000,00
€
*
Karaté-Club
5
000,00
€
5
000,00
€
*
P,A.M.
-
Pétanque
d'Arbent-Marchon
550,00
€
500,00
€
*
Tennis-Club
7
000,00
€
7
000,00
€
* U,S.A.M.
École
de
Football
26 000,00 €
26 000,00 €
*
U.S.A.M.
(mise
à
disposition
du
personnel)
18
800,00
€
18
800,00
€
*
BAC
Bourg
Ain
Cyclisme
2024
6 000,00
€
*
BAC
Bourg
Ain
Cyclisme
2025
6 000,00
€
*
Dahuts
d’Arbent
1
500,00
€
1 500,00
€
*
Association
Sportive
Arbent
Volleyball
1 500,00
€
*
Tarot
Club
d'Arbent
250,00
€
200,00
€
*
Comité
des
Fêtes
12
500,00
€
12
500,00
€
*
Donneurs
de
sang
550,00
€
550,00
€
*
Les
Gais
Lurons
-
Club
du
3°°
Age
500,00
€
500,00
€
*
Syndicat
de
chasse
d’Arbent
1
000,00
€
1 000,00
€
*
A.D.A.P.E.I.
de
l'Ain.
1
000,00
€
500,00
€
*
Centre
régional
Léon
Bérard
500,00
€
500,00
€
*
Prévention
Routière
250,00
€
250,00
€
*
Section
JSP
de
la
Plastic
Vallée
350,00
€
350,00
€
*
ONAC
de
l'Ain
-
Souvenir
du
11
Novembre
1918
200,00
€
200,00
€
*
Association
des
Familles
des
Traumatisés
crâniens
500,00
€
500,00
€
*
SPA
d'ARBENT
1 000,00
€
1 000,00
€
*
SPA
d'ARBENT
(chats
errants)
1
500,00
€
1 500,00
€
*
Théâtre
de
la
vapeur
450,00
€
450,00
€
*
A.P.S.H.B.
1
000,00
€
1 000,00
€
*
Espace
commercial
du
Haut-Bugey
1 500,00
€
*
Divers
pour
attribution
en
cours
d'année
4
250,00
€
3
550,00
€
TOTAL
110
800,00
€
122
800,00
€
SUBVENTION
COMPLÉMENTAIRE
POUR
L'USAM
Madame
FLORE
rappelle
aux
conseillers
que
la
commune
d'Arbent
verse
chaque
année
à
l'USAM,
depuis
septembre
2020,
18
800
€
pour
compenser
les
charges
de
personnel
supportées
par
le
club
pour
l'embauche
de
Monsieur
François
SANCHES.
Elle
rajoute
que
Monsieur
SANCHES
a
quitté
le
club
de
l'USAM
le
1°
septembre
2024
et
propose
de
maintenir
cette
subvention
complémentaire
de
18
800
€
pour
financer
les
coûts
salariaux
du
nouvel
entraineur
recruté
par
l’'USAM.
La
subvention
sera
payable
trimestriellement
à
terme
échu
à
compter
du 1°"
janvier
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
votants
(Mourad
BENSALEM
ne
prend
pas
part
au
vote),
décide
de
verser
18
800
€
à
l'USAM
à
compter
du 1° janvier
2025,
SUBVENTION
MUNICIPALE
AU
CENTRE
SOCIAL
POUR
L'ANNÉE
2025
Monsieur
DESSORS
présente
la
proposition
de
subvention
au
Centre
Social
pour
2025.
Il
informe
l'assemblée
qu'à
partir
de
cette
année,
le
Centre
Social
d'Arbent
va
encaisser
directement
une
participation
d'environ
60
000
€
versés
par
la
Caisse
d’Allocation
Familiale
au 3 4
titre
du
contrat
enfance
jeunesse.
Cette
aide
était
jusqu’à
maintenant
versée
sur
le
budget
général
de
la
commune.
Il
propose
de
reconduire
pour
2025,
la
subvention
précédente
de
310
000
€
moins
les
60
000
€
encaissés
directement
par
le
centre
social,
soit
250
000
€.
Carmen
FLORE,
Agnielle
EUDIER,
Corinne
BRENET-GRANDET,
Chantal
ROBIN
et
Isabel
DURET
faisant
parties
du
conseil
d'administration
du
Centre
Social,
ne
prennent
pas
part
au
vote,
Le
Conseil
Municipal,
décide
à
l'unanimité
de
verser
250
000
€
sur
l'Exercice
2025.
SUBVENTION
D'ÉQUILIBRE
2025
AU
B.A.
SALLES
MUNICIPALES
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
verser
une
subvention
d'équilibre
de
175
000
€
au
budget
annexe
Salles
Municipales
pour
équilibrer
son
budget
et
couvrir
ses
charges.
SUBVENTION
D'ÉQUILIBRE
2025
AU
B.A.
EXPLOITATION
FORESTIÈRE
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
verser
une
subvention
d'équilibre
de
67
300
€
au
budget
annexe
Exploitation
Forestière
pour
équilibrer
son
budget
et
couvrir
ses
charges.
TARIFS
LOCATION
DES
SALLES
POUR
L'ANNEE
2026
Monsieur
DESSORS,
propose
les
nouveaux
tarifs
de
location
de
salles
pour
2026.
DESCRIPTIF
DES
LOCAUX
Danse
des contente
de
ln
commune
HT.
T.V.A.
T.T.C.
Hall
bar
-
40
pers
maxi
175,00
€|
35,00
€|
210,00
€
1/2
salle
que
pour
les
réunions
516,67
€|
103,33
€|
620,00
€
1/2
salle
-
cuisine
-
scène
du
lundi
au
jeudi
729,17
€|
145,83
€|
875,00
€
Salles
1
et
2
-
cuisine
et
scène
du
lundi
au
jeudi
912,50
€|
182,50
€|
1095,00
€
Week
End
vendredi
ou
samedi
ou
dimanche
1308,33
€|
261,67
€|
1570,00
€
Forfait
mariage
du
vendredi
au
lundi
1808,33
€|
361,67
€|
2170,00
€
Pause
café
en
matinée
/
personne
5,42
€
1,08
€
6,50
€
Pause
café
en
Après-Midi
/
personne
4,17
€
0,83
€
5,00
€
Forfait
vaisselle
125,00
€|
25,00
€|
150,00
€
DESCRIPTIF
DES
LOCAUX
Tarifs
des
NON
contribuables
de
la
Commune
HT.
T.V.A.
T.T.C.
Hall
bar
-
40
pers
maxi
304,17
€|
60,83
€]
365,00
€
1/2
salle
que
pour
les
réunions
925,00
€|
185,00
€|
1110,00
€
1/2
salle
-
cuisine
-
scène
du
lundi
au
jeudi
1137,50
€|
227,50
€|
1365,00
€
Salles
1
et
2
-
cuisine
et
scène
du
lundi
au
jeudi
1504,17
€]
300,83
€|
1805,00
€
Week
End
vendredi
ou
samedi
ou
dimanche
1975,00
€]
395,00
€|
2370,00
€
Forfait
mariage
du
vendredi
au
lundi
2533,33
€|
506,67
€|
3040,00
€
Pause
café
en
matinée
/
personne
6,00
€
1,20
€
7,20
€
Pause
café
en
Après-Midi
/
personne
4,50
€
0,90
€
5,40
€
Forfait
vaisselle
158,33
€|
31,67
€|
190,00
€ ASSOCIATIONS
Communales
Extérieures
Caution
500,00
€
1
gratuité
/
an
(AG
ou
autre
manifestation)
oui
non
1 jour
en
semaine
300,00
€
420,00
€
1
week-end
595,00
€
840,00
€
Salle
de
réunion
160,00
€
220,00
€
Les
frais
de
vigiles
sont
en
plus,
en
fonction
du
nombre
de
personne
déclarées
sur
le
contrat
MARCHÉ
DE
TRAVAUX
: RUE
DES
SCIERIES
Monsieur
FLAGEOLLET
Jean-Pierre,
Adjoint
aux
Travaux,
présente
le
marché
de
travaux
pour
la
rénovation
de
la
rue
des
Scieries.
Les
travaux
sont
répartis
en
2
lots
pour
un
montant
total
estimé
à
748
000
€
HT
:
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
attribue
les
2
lots
pour
un
montant
HT
de
669
240.12
€,
aux
entreprises
suivantes
:
Lot
1
-
voirie
à
l'entreprise
COLAS
pour
635
735.32
€
H.T.
et
le
Lot
2
-
Eclairage
à
l’entreprise
SOBECA
pour
33
504.80
€
H.T.
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L'ACHAT
DE
BORNES
DE
RECHARGE
Le
commune
d'Arbent
adhère
au
groupement
de
commandes
pour
l'achat,
l'installation,
l'exploitation
et
la
maintenance
d'infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
et
hybrides
rechargeables,
pour
lequel
le
Syndicat
Intercommunal
d'Energie
de
l'Ain
(SIEA)
est
désigné
coordonnateur. INFRASTRUCTURES
DE
RECHARGE
POUR
VEHICULES
ELECTRIQUES
(IRVE)
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
financement
par
le
SIEA,
via
le
fonds
de
concours,
d’une
borne
de
charge
électrique
installée
sur
la
commune.
Cette
subvention
couvre
75
%
du
coût
hors
taxes
de
l'opération,
dans
la
limite
de
22
000
€
HT.
SCHEMA
DIRECTEUR
DES
INFRASTRUCTURES
DE
RECHARGE
ELECTRIQUES
(SDIRVE)
Le
Conseil
Municipal,
confie,
par
le
biais
d'une
prestation
de
service,
l'élaboration
du
Schéma
Directeur
des
Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Électriques
(SDIRVE)
au
SIEA.
Le
SDIRVE
permettra
d’uniformiser
la
démarche
de
déploiement
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
au
niveau
départemental
et
de
bénéficier
d’une
réfaction
accordée
par
la
société
ENEDIS
sur
les
raccordements
desdites
infrastructures
de
recharges
au
réseau
électrique
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
d'accueil
à
compter
du
9
février
2025
pour
une
durée
de
1
an
et
un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
technique
à
compter
du
1°
mars
2025
pour
une
durée
de
1
an.
REGIME
FORESTIER
DE
LA
PARCELLE
AD
726
Il
y
a
lieu
de
procéder
à
une
coupe
de
bois
sur
la
parcelle
AD726,
située
derrière
le
collège
Jean
Rostand.
Seule
une
partie
de
cette
parcelle
est
soumise
au
régime
forestier.
Il
faut
donc
demander
l'application
au
régime
forestier
pour
la
partie
restante,
soit
1,46
ha. PROJET
DE
RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
-
RECIF
FOSSILE
DE
MARCHON
Sorbonne
Université
et
le
Conservatoire
d'espaces
naturels
Rhône-Alpes,
demandent
pour
poursuivre
et
engager
la
phase
2
du
projet
de
recherche
géologique
sur
la
réserve
naturelle
de
Marchon. Le
Conservatoire
d'espaces
naturels
Rhône-Alpes
déposera
une
demande
d'autorisation
de
défrichement
sur
la
surface
de
700
m2
qu'il
est
prévu
de
décaper
sur
les
parcelles
communales
D
2102
et
D
2103.
QUESTIONS
DIVERSES
Anny
BEUCHOT
fait
remarquer
qu'il
serait
souhaitable
d'améliorer
la
signalétique
de
la
bibliothèque
la
nuit.
Les
panneaux
installés
ne
sont
pas
visibles
le
soir.
50
ans
du
collège
Jean-Rostand
: la
célébration
sera
organisée
par
le
collège
début
2026
La
séance
est
levée
à
20
heures
15.
Pour
Extrait
Conforme.
La
Secrétaire
de
Séance,
Corinne
BRENET-GRANDET US (LU
2
CF