Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib+12 02 2024
Déliberation - Délib+02 11 22
Déliberation - Délib+27 08 25
Déliberation - liste des délibérations 25012023
Déliberation - liste delib 10 12 25
Déliberation - Délib+29 08 22
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 12 2025
Procès Verbal - PV+12 02
Déliberation - Liste des deliberations CM 06 01 25
Déliberation - Délib.+04 06 25
Déliberation - Délib+02 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Déliberation - Délib+02 12 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
MAIRIE DE CROTTES-EN-PITHIVERAIS
N° DELIBERATION OBJET DE LA DELIBERATION APPROUVEE REFUSEE REPORTEE
D_2025_027 DM DEPENSES D'INVESTISSEMENT X
D_2025_028 CDG45 : CONSULTATION POUR LA PROTECTION
SOCIALE COMPLEMENTAIRE
X
D_2025_029
AUTORISATION DU MAIRE A
ENGAGER, LIQUIDER ET
MANDATER DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT POUR LE
BUDGET DE LA COMMUNE
X
D_2025_030
MISE A JOUR DES
COMMISSION, SMORE ET
REPRESENTANT DEFENSE
X
D_2025_031 TARIFS COMMUNAUX 2026 X
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 02/12/2025