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Déliberation - liste delib 10 12 25
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Vallières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 10 12 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
COMMUNE DE VALLIERES SUR FIER
Vallières-sur-Fier
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 10 décembre 2025
Délibération DEL_2025_061 examinée le 10 décembre2025 : Décision modificative du budget n°2--
Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_062 examinée le 10 décembre2025 : Convention FOL participation vacances enfant
-Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_063 examinée le 10 décembre2025 : Indemnités gardiennage église 2025 Adoptée
à l’unanimité
Délibération DEL_2025_064 examinée le 10 décembre2025 : Attribution subvention 2025 à la Coopérative
Scolaire de Val de Fier pour l’activité « piscine » — Année scolaire 2025-2026 -Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_065 examinée le 10 décembre2025 : Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant
compte des Fonctions Sujétions Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP) -Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_066 examinée le 10 décembre 2025 : Modification de la Délibération N°2019_ 044
du 5 janvier 2019 pour la mise en place de la protection sociale complémentaire des agents-Adoptée à
l’unanimité
Délibération DEL_2025_067 examinée le 10 décembre 2025 : Modification de la Délibération N°2019_042
du 5 janvier 2019 pour la mise en place et indemnisation des astreintes-Adoptée à l’unanimité
Vallières-sur-Fier, le 11 décembre 2025
M. le Maire La secrétaire de séance
Sophie LE BOURGEOIS
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