Compte-Rendu - cr cm

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Compte-Rendu - cr cm Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Bucquoy. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Investissement et développement économique, 1/6

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU LUNDI 15 JANVIER 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le quinze du mois de Janvier, à 20h00 s’est réuni le conseil

municipal suite à la convocation en date du 09 janvier 2024.

Etaient présents : Anne-Marie BARBIER, Laurent MUCHEMBLED, Catherine GERARD, Muriel

POLLART, Bruno VIENNE, Clément BACRO, Dorothée LEFEBVRE, Véronique HERMANT, Eugène

DELAMBRE, Laury FLIPPE (arrivé à 20h35), Laurent DHE, Sylvie COUSIN.

Absents excusés : Angélique BARBIER, Daisy LAINE.

Procurations :

Angélique BARBIER donne procuration à Catherine GERARD

Daisy LAINE donne procuration à Laurent MUCHEMBLED

Secrétaire : Eugène DELAMBRE

Début de séance : 20h10 Séance levée à 22h40

1) Vœux de Madame le Maire au conseil municipal

Madame BARBIER souhaite ses meilleurs vœux à l’ensemble du conseil municipal et les

remercie pour leur participation dans la vie du village, notamment ses adjoints Monsieur

MUCHEMBLED et Madame GERARD.

Madame BARBIER rappelle l’organisation des vœux à la population ce vendredi 19 janvier à

19h00 à la salle des fêtes.

Concernant la remise des médailles du travail, Madame BARBIER informe que l’envoi des

diplômes ne pourra pas être effectué dans les délais habituels par le service concerné suite à

une réorganisation des ministères. Cette information a été communiquée par la Préfecture.

Madame BARBIER précise qu’une personne pourra être conviée et propose qu’une boîte de

chocolats confectionnée par la ferme aux chiconnettes lui soit offerte. Madame HERMANT

propose d’offrir un bon d’achat. Après discussion, le conseil décide d’offrir une boîte de

chocolats.

Monsieur DELAMBRE demande qui chantera avant le début des discours. Réponse : personne,

c’est pour cette raison que ce n’était pas noté sur l’invitation. Monsieur DELAMBRE rappelle

qu’à la dernière réunion, il était convenu d’inviter le chœur des femmes pour chanter.

Madame BARBIER informe qu’elle a contacté la responsable du chœur des femmes qui ne

pourra pas être présente. Elle a donc demandé au chœur des hommes qui ne pourra pas venir

chanter non plus car seulement cinq personnes pouvaient être présentes. Madame GERARD

informe qu’il avait été demandé à Génération Musique de ne pas jouer cette année. Les

musiciens en ont été avertis : il est trop tard pour les solliciter à nouveau !

2) Approbation du compte-rendu de la réunion du lundi 11 décembre 20232/6

Madame BARBIER revient sur le mail envoyé par Monsieur DHE le 29 décembre dernier

concernant les dégradations du domaine public routier constatées à l’angle des rues

d’Hébuterne et du Rossignol.

Madame BARBIER propose de remplacer les cinq modules détruits par de l’enrochement et

présente deux devis. Un premier devis a été fourni par la société BALESTRA pour un montant

de 645,00€ HT soit 774,00€ TTC. Un second devis a été fourni par la société LAFLUTTE pour un

montant de 1 075,00€ HT soit 1 290,00€ TTC. Un troisième devis a été demandé à l’entreprise

DELAMBRE qui n’a pas répondu. Madame BARBIER précise que les devis concernent la pose

et la fourniture de cinq rochers pesants entre 800 et 1 000 kg chacun. Madame BARBIER

précise que l’achat des cinq modules avait coûté 299,00€ HT soit 358,80€ TTC, plus les

matériaux nécessaires pour les lester.

Madame GERARD demande si Monsieur DELBEY de la RRT va participer aux frais car les dégâts

sont principalement occasionnés par le passage des bus. Monsieur DHE confirme qu’il

s’agissait bien de bus car peu de camions et de tracteurs empruntent cette rue. Il propose de

rédiger un courrier qui sera envoyé à la RRT.

Monsieur DHE informe que le chauffeur ne s’arrête pas à l’arrêt situé devant la place à 6h45

pour prendre les passagers. Il précise s’être manifesté pour que celui-ci s’arrête. Sans succès !

Madame BARBIER contactera la société de transport.

Concernant l’enrochement, Madame BARBIER propose de retenir le devis proposé par la

société BALESTRA. Tous les conseillers sont pour.

Madame LEFEBVRE demande si la rue du Puits Mourant est toujours en sens unique car

certains automobilistes prennent le sens interdit. Madame BARBIER confirme que le sens

interdit est toujours en fonction.

Monsieur DHE demande si la société DELAMBRE a donné une réponse suite à la demande faite

concernant les travaux effectués rue d’Hébuterne et rue du Rossignol : balayage des cailloux

non fait et bouches d’égout condamnées. Madame BARBIER informe qu’elle n’a pas eu de

retour à ce sujet. Madame POLLART demande jusqu’où devait se faire le rebouchage des trous

car il y en a encore dans la rue du Rossignol. Madame BARBIER informe qu’elle vérifiera le

nombre de mètres linéaires facturés.

Monsieur DHE informe que Monsieur DUCROCQ du café du commerce l’a informé qu’il était

en attente d’une réponse de la commune suite au courrier qu’il a envoyé. Madame BARBIER

informe qu’elle s’est rendue au café du commerce la veille et que Monsieur DUCROCQ ne lui

en a pas parlé. Elle informe que le dossier est toujours en cours d’instruction. Madame

BARBIER informe que Monsieur Pierre DUBOIS du Département, qui s’occupe de

l’assainissement et de la lagune, est venu sur place pour regarder et prendre connaissance du

rapport fait par ARESO, prestataire de VEOLIA. Ce rapport est peu parlant pour lui.

Monsieur DELAMBRE propose de voir sur place pour refaire le raccordement de

l’assainissement. Madame BARBIER et Monsieur MUCHEMBLED informent que cette

formalité a déjà été faite mais que l’évacuation des eaux n’a pas été trouvée. Monsieur

DELAMBRE demande si un expert s’est déplacé. Madame BARBIER confirme que c’est le cas

mais qu’il n’y a pas de solution proposée. Le dernier courrier reçu de Monsieur et Madame

DUCROCQ précise qu’une étude G5 est demandée par la DDTM. La présence de cavités

complique les réparations à envisager. Madame LEFEBVRE informe que le G5 est une étude

de sol approfondie.3/6

Madame BARBIER informe qu’il y a aussi un problème de raccordement d’assainissement au

n°26 rue du Moulin. La rue du Moulin est l’une des premières rues où l’assainissement collectif

a été mis en place. Mais aucun plan n’a été retrouvé dans les archives de la commune. Le

département, l’agence de l’eau et l’entreprise DELAMBRE ne les ont pas non plus.

3) Choix de l’organisme prêteur pour l’achat du cabinet médical

Avant de commencer, Madame BARBIER informe que les travaux effectués au cimetière ont

coûté cher et ont pris une part importante du budget de la commune. Les travaux ont été

arrêtés : il reste 65 tombes à reprendre mais qui coûteront encore une somme importante.

Aucune subvention ne peut être perçue pour ces travaux.

Un emprunt est donc nécessaire pour l’achat du cabinet médical car le budget de la commune

ne sera pas suffisant.

Madame LEFEBVRE demande si la commune a eu un retour des Docteurs LEGRAND par

rapport au montant du loyer décidé par le conseil municipal.

Madame BARBIER explique qu’une date de signature pour l’achat du cabinet médical avait été

fixée le 27 décembre dernier au cabinet de Maître WUIOT, notaire à Bucquoy. Cependant, la

date a été reportée car le financement n’était pas encore effectif.

Madame BARBIER présente les propositions des organismes prêteurs.

Madame BARBIER propose de retenir la proposition du Crédit Agricole pour un emprunt sur

15 ans.

Monsieur VIENNE propose d’attendre avant de prendre une décision. Madame BARBIER et

Madame LEFEBVRE pensent que le risque, si on attend, est que le taux augmente.

Monsieur FLIPPE informe être sceptique quant à l’arrivée de nouveaux médecins car aucun

interne n’a travaillé au cabinet médical de Bucquoy.4/6

Monsieur MUCHEMBLED pense que des médecins salariés pourraient venir travailler à

Bucquoy. Ces médecins salariés seraient recrutés par le groupe Filieris. Une réunion est

organisée ce mardi 16 janvier au siège de Filieris à Lens avec son directeur, la coordinatrice de

la CPTS du Sud Artois et Madame Céline ROCHE.

Madame BARBIER propose de choisir l’offre du Crédit Agricole sur 15 ans

Contre : 0

Abstention : 1 (Bruno VIENNE)

Pour : 13 dont 2 procurations (Anne-Marie BARBIER, Laurent MUCHEMBLED, Catherine

GERARD, Muriel POLLART, Clément BACRO, Dorothée LEFEBVRE, Véronique HERMANT,

Eugène DELAMBRE, Laury FLIPPE, Laurent DHE, Sylvie COUSIN, Angélique BARBIER et Daisy

LAINE)

Monsieur VIENNE demande ce qu’il en est de l’emprunt à long terme pour les travaux au

stade. Madame BARBIER explique que le crédit agricole n’a pas pu s’aligner au taux proposé

par la Banque Postale. Comme la Banque Postale avait une proposition de financement plus

intéressante, le choix s’est porté sur cet organisme, comme discuté lors de la réunion du 06

novembre 2023.

4) Situation sur les travaux réalisés à l’église

Madame BARBIER informe que la Société SATCOMS a commencé les travaux pour l’électricité

de l’église le 26 décembre 2023. La société a précisé à Madame BARBIER la présence de câbles

de plomb qui alimentent la chaufferie alors que cela est interdit. Elle a donc demandé un devis

supplémentaire d’un montant de 481,20€ HT soit 577,44€ TTC qu’elle a signé pour le

remplacement de ces câbles.

Les travaux sont désormais terminés et coûteront au total 11 665,04€ TTC.

Madame BARBIER précise qu’elle a demandé le déplacement du tableau électrique pour qu’il

soit à hauteur d’homme, à côté du compteur Linky.

Madame LEFEBVRE demande si l’orgue a été réparé. Madame BARBIER confirme que les

réparations ont été faites.

Madame GERARD demande ce qu’il en est pour le plâtre. Madame BARBIER informe qu’une

partie risque encore de tomber et qu’il est difficile de trouver un staffeur ! Madame LEFEBVRE

propose de contacter la société MARCHOIX pour les travaux de réparation.

5) Point sur les travaux à la MAM Les P’tits bambous

Madame BARBIER informe que les assistantes maternelles de la MAM les P’tits Bambous ont

demandé un devis à Monsieur FAUGLOIRE pour les travaux d’aménagement de la MAM.

L’intervention de Monsieur MALBRANQUE, dont le devis a été présenté et voté à la dernière

réunion de conseil, ne pourra se faire qu’au moment des congés du mois d’Août et les

assistantes maternelles ne veulent pas attendre jusque-là.

Le devis proposé par Monsieur FAUGLOIRE s’élève à 14 000€, sans TVA. Madame BARBIER

explique que ce devis n’est pas assez détaillé. De plus, le devis de Monsieur MALBRANQUE est

déjà signé, il faudrait donc qu’il se rétracte pour accepter celui de Monsieur FAUGLOIRE.

Madame BARBIER informe que Monsieur MALBRANQUE a fourni un courrier et en donne

lecture. Dans ce courrier, Monsieur MALBRANQUE précise qu’il ne peut pas effectuer les

travaux aux dates demandées par la MAM. Il s’agit d’un report de date et non pas d’une

annulation de la commande.5/6

Madame BARBIER propose que les employés de la commune fassent les travaux. Mais ils ne

pourront pas assurer la plomberie, l’électricité et le raccordement du gaz dans le délai

demandé. Madame LEFEBVRE pense qu’il est préférable qu’un prestataire fasse les travaux

afin de pouvoir bénéficier d’une garantie.

Après discussion, le conseil municipal décide que les travaux seront faits en août par Monsieur

MALBRANQUE. Le devis proposé par Monsieur FAUGLOIRE ne sera pas signé.

6) Demande d’indemnité pour Céline FAORO

Madame BARBIER informe qu’elle a reçu un courrier de Maître HANUS, avocat de Madame

Céline FAORO pour une demande d’indemnités suite aux arrêtés de suspension puis de

révocation pris par le Maire précédent contre Madame FAORO et annulés sur décision du

Tribunal Administratif de Lille le 10 décembre 2021.

Après discussion, le conseil municipal demande que Madame BARBIER contacte cet avocat

pour plus de précisions ainsi que la protection juridique de la commune pour savoir si celle-ci

pourrait prendre en charge cette indemnité. Cependant, le conseil municipal ne s’oppose pas

à l’octroi de cette indemnité en faveur de Madame FAORO.

7) Divers

- Colis des aînés

Madame BARBIER remercie les membres du conseil municipal pour la distribution du colis des

aînés.

Madame POLLART pense qu’il est difficile de distribuer les colis chez une autre personne que

celle concernée qui n’habite pas la même rue.

Madame GERARD donne le détail du colis qui s’élève à 52,86€.

Voici le détail du colis :

- 1 bouteille de porto à 6,55€

- 1 bouteille de vin rouge Baron de Lestac à 5,10€ Carrefour Contact

- 1 coffret apéritif à 1,70€

- Du café à 5,61€ pris à la Petite Epicerie

- Une bûche 3 parts à 9€ pris à la boulangerie l’Agatine

- Une plaque de chocolat à 3,00€ pris à la ferme aux chiconettes

- Des petits pois carottes à 3,40€

- Une pintade à 16€ Boucherie Rouzier

- Du boudin blanc à 2,50€

- Demande de Monsieur Bernard FIEF

Madame BARBIER informe que Monsieur Bernard FIEF a déposé une demande d’extension

démontable pour sa friterie située sur la place afin de mettre à l’abri sa clientèle pendant

l’hiver. Son extension se ferait comme suit : un plancher en bois de 2m50 sur 5m ainsi qu’un

garde-corps en bois recouvert de tôle plastique transparente.

Madame BARBIER pense que la place doit rester publique. Elle rappelle qu’il s’agit de vente à

emporter et que les clients ne restent pas pour se restaurer.6/6

Madame GERARD pense que la présence de bouteilles de gaz pose un problème de sécurité.

Monsieur FLIPPE ajoute que c’est le cas, d’autant plus qu’elles sont stockées à côté d’un

terrain de jeux pour enfants.

Monsieur DELAMBRE explique que si l’extension est seulement faite pour abriter les clients

de Monsieur FIEF, il est d’accord. Madame LEFEBVRE et Madame POLLART pensent que le

plancher est inutile car la place est macadamisée.

Madame BARBIER informe qu’elle n’est pas pour accepter la demande de Monsieur FIEF.

Monsieur DHE explique que cette extension est du « fixe démontable » et que Monsieur FIEF

devra la retirer à la demande de la commune.

Madame BARBIER explique que sa demande a été transmise auprès du service de l’urbanisme

à la CCSA pour renseignements. Plusieurs formalités administratives sont à accomplir

auparavant. La friterie pourrait être considérée comme un ERP (Etablissement Recevant du

Public). Madame GERARD pense qu’il faudrait informer Monsieur FIEF de ces formalités.

Madame COUSIN explique que lors de la dernière réunion du conseil municipal, sa demande

d’intervention était de faire venir Monsieur FIEF pour les mêmes faits que ceux évoqués par

Madame POLLART, à savoir l’envoi de mails sur son adresse personnelle. Madame GERARD

est d’accord. Elle n’apprécie pas non plus de recevoir des mails directement de Monsieur FIEF

sur son adresse personnelle et se demande comment Monsieur FIEF a obtenu les adresses des

conseillers. De plus, trois personnes ont été destinataires de ces mails alors qu’elles ne font

plus parties du conseil municipal.

Monsieur DELAMBRE explique qu’il a contacté Monsieur FIEF suite à la dernière réunion et

que ce dernier est d’accord pour venir s’expliquer.

Madame BARBIER propose de le recevoir en dehors d’une réunion de conseil municipal.

Monsieur DELAMBRE propose de l’écouter. Madame GERARD et Madame POLLART ne sont

pas d’accord.

Madame COUSIN répète qu’elle ne veut plus recevoir de mail ou de courrier de sa part aux

adresses personnelles.

Monsieur VIENNE explique que chacun est libre de déposer des courriers dans les boîtes aux

lettres des élus.

- Comité de centre

Madame BARBIER explique que Monsieur FLIPPE s’est rendu à la réunion du comité de centre

mais que ce point sera vu lors de la prochaine réunion de conseil.

- WEO

Madame BARBIER informe que la chaîne de télévision WEO viendra à Bucquoy le 23 janvier, à

14h15, concernant le patrimoine, les habitants, les curiosités et les projets de commune...

Prochaine réunion du conseil municipal le lundi 12 février 2024.