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Déliberation - a1711027
Procès Verbal - PV 16 mai signé
Déliberation - a161212057
Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a161212057)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Fin de vie, Handicap et inclusivité,
57 - Subventions aux associations à caractère médico-social -
Deuxième attribution 2016
M. l’Adjoint DEVESA, Rapporteur : La Ville de Besançon soutient les associations locales qui ont pour objet l’accompagnement du malade dans sa vie quotidienne, la lutte contre la maladie et celles qui conduisent des actions de prévention.
Il est proposé d’attribuer aux associations à caractère médico-social, pour leur action, les subventions suivantes (2ème attribution pour 2016) :
Dénomination
association Objet social
Subvention
s attribuées
par l’Etat,
autres
collectivités
et Caisses
Sommes attribuées par
la Ville de Besançon
Montant
de la
subven-
tion
sollicitée
en 2016
Sommes
proposées
2ème attri-
bution
2016
2015 2014 2015
IREPS
Franche-
Comté -
Antenne du
Doubs
Education et
promotion de la
santé
(professionnels de
la santé, de
l’éducation et du
social)
885 021 € 4 600 € 3 547 € 5 000 € 4 131 €
Association
des Insuffisants
Rénaux
Comtois
(AIRC)
Aide et soutien aux
insuffisants
rénaux -
Sensibilisation au
don d’organes
1 922 € 800 € 800 € 800 € 800 €
Enfants et
Santé (Antenne
de Franche-
Comté)
Aide aux enfants
atteints de cancers
et de leucémies
930 € 850 € 850 € 1 000 € 1 000 €
Centre
d’Information et
de Consultation
sur la Sexualité
(CICS)
Information,
consultation et
prévention sur la
sexualité
206 384 € 2 835 € 3 000 € 3 000 € 3 000 €
AIDES
(délégation du
Doubs)
Lutte contre le
SIDA, information
et aide aux
personnes
115 732 € 3 000 € 3 000 € 3 000 € 3 000 €
Vie Libre Prévention et lutte
contre
l’alcoolisme -
Accompagnement
d’anciens malades
700 € 712 € 700 € 1 000 € 1 000 €
MJC Palente-
Orchamps
Centre social du
quartier de Palente
600 650 € 4 000 € 3 700 € 4 000 € 4 000 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-2326
12 décembre 2016 Dénomination
association Objet social
Subvention
s attribuées
par l’Etat,
autres
collectivités
et Caisses
Sommes attribuées par
la Ville de Besançon
Montant
de la
subven-
tion
sollicitée
en 2016
Sommes
proposées
2ème attri-
bution
2016
2015 2014 2015
ANPAA DU
DOUBS
(Association
Nationale de
Prévention en
Alcoologie et
Addictologie)
Prévention,
formation et soin
en alcoologie et
tabacologie
100 950 € 7 000 € 6 700 € 7 000 € 7 000 €
Vivre Comme
Avant
(délégation
de Franche-
Comté)
Aide morale aux
femmes atteintes
d’un cancer du sein
150 200 € 1 000 € 1 000 € 1 000 € 1 000 €
TOTAL 24 931 €
En cas d’accord, la somme totale, soit 24 931 €, sera prélevée sur la ligne 65.510/6574 CS 50000.
Propositions
Le Conseil Municipal est invité :
- à se prononcer sur l’attribution de ces subventions,
- à autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer l’avenant n° 6 à la convention cadre entre la Ville et la MJC Palente-Orchamps.
«M. LE MAIRE : Pas de remarques ? C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission 2, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 53
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 22 décembre 2016.
2016-2327 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
12 décembre 2016