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Arrêté - 2023 057
Arrêté - arrete 2023 037
Arrêté - arrete 2022 034
Arrêté - AR2025 023 Reglementation de la circulation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étival-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 023 Reglementation de la circulation)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité routière,
République
Française
Département
de
la Sarthe
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2025
- 023
Réglementation
de
la
circulation
Le
Maire
de
la
Commune
d’Etival-lès-le
Mans,
-Vu
les
articles
L.2212-2,
L.2213-2
et L.2213-3
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
-Vu
les
articles
R.411-8
et R.411-25
du
Code
de
la Route :
-Vu
les
articles
l’arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Considérant
qu’il
appartient
à
Monsieur
Le
Maire,
d’assurer
le
bon
ordre,
la
sûreté,
la
sécurité
et
la
salubrité
publique.
Considérant
la nécessité
de
mettre
en
place
des
mesures
de
circulation,
de
stationnement
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
de
la voie
publique.
Considérant
la demande
du
Groupe
Alquenry
, 45
rue
Pierre
Martin
72100
Le
Mans
Considérant
que,
dans
le
cadre
de
travaux
d’implantation,
de
remplacement,
de
recalage
et
renforcement
de
poteau
téléphoniques
ainsi
que
le
tirage
et
raccordement
de
la
fibre
optique
pour
le
compte
de Sartel
THD
sur l’ensemble
de
la commune.
Considérant
l’ampleur
de
la
réalisation
des
travaux
la
circulation
s’effectuera
de
manière
alternée
à
l’aide
de panneaux
B15/C18
et le stationnement
ainsi
que
le dépassement
seront
interdits
en
fonction
du
lieu
des
travaux
(chantier
mobile)
ARRETE
Article
1°"
Les
travaux
d’implantation,
de
remplacement,
de
recalage
et
renforcement
de
poteau
téléphoniques
ainsi
que
le
tirage
et
raccordement
de
la
fibre
optique
seront
réalisés
par
le
Groupe
Alquenry
à partir
du
24
mars
2025
et
ce
pour
une
durée
de
30
jours
calendaires
sur
l’ensemble
de
la commune
(chantier
mobile).
Article
2
La
signalisation
sera
gérée
et assurée
par
le Groupe
Alquenry,
responsable
des
travaux.
Article
3
Monsieur
le Maire
de
la Collectivité
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Etival-lès-le
Mans,
le
18
mars
20
Le
Maire,
Emmanuel
FRANC
MAIRIE
ROUTE
D’ALLONNES
— 72700
ETIVAL-LES-LE-MANS
Tél.
02
43
47
1951
e-mail
: mairie@etival-les-le-mans.com