unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 30.06.2016

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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 30.06.2016 Document publié le Jeudi 30 juin 2016 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 30.06.2016)Thèmes du document : Transports, Environnement, Handicap et inclusivité, Entre deux Guiers, le 22 juin 2016

INVITATION

Madame,

Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :

Jeudi 30 juin à 19h00

Salle de Réunion - Pôle Tertiaire

ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS

Ordre du Jour

- Validation du compte rendu du Conseil communautaire du 31 mars 2016. - Nomination d’un(e) secrétaire de séance

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Prise de compétence ski alpin et remontées mécaniques

1.2 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le Département de l’Isère et la CC Cœur de Chartreuse concernant la réalisation des passages à petite faune dans le cadre de l’implantation des Liqueurs de Chartreuse 1.3 Attribution marché de viabilisation des Liqueurs de Chartreuse

1.4 Attribution marché de réhabilitation des ateliers communautaires

1.5 Avenant maîtrise d’œuvre des ateliers communautaires

1.6 Nomination d’un représentant au comité de programmation du programme LEADER du PNRC

2. FINANCES

2.1 Décision modificative n°1 du budget principal

3. ENFANCE JEUNESSE

3.1 Subvention RAM Cœur de Chartreuse/ Conseil Départemental de l’Isère 3.2 Subvention RAM Cœur de Chartreuse/ MSA

3.3 Convention de mise à disposition du Chalet Bleu au PAJ

3.4 Convention été 2016 IGESA/ ALSH intercommunal

3.5 Versement intermédiaire aux associations enfance et jeunesse

3.6 Démarche enfance « accueil spécifique, enfants en situation de handicap, en milieu ordinaire » (point d’information)

4. DECHETS

4.1 Rapport annuel du service d’élimination des déchets

4.2 Elaboration du PLPDMA

4.3 Modification des statuts et adhésion du SMITOM de Tarentaise à Savoie Déchets5. SPANC

5.1 Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’assainissement non collectif (RQPS)

6. ECONOMIE

6.1 Bail avec ONF Energie

7. TOURISME

7.1 Convention de surveillance du Cirque de Saint Même par ONF

7.2 Subventions aux Offices de Tourisme du périmètre Cœur de Chartreuse

8. AGRICULTURE

8.1 Avenants marché de travaux de la coopérative laitière : extension des caves d’affinage et modifications des espaces de travail

8.2 Coopérative laitière : demande de financements complémentaires 8.3 Portage travaux accès Alpage Chapareillan

9. ENERGIE

9.1 Convention territoire à énergie positive pour la croissance verte TEPCV 9.2 Participation financière aux déploiements des infrastructures de recharge de véhicules électriques 9.3 Constitution d’une commission Energies

9.4 Voyage d’études énergies à Le Mené d’avril 2016 (point d’information)

10. PATRIMOINE

10.1 Fouilles archéologiques site exploitation des meules de Corbel (point d’information)

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame , nos salutations distinguées.

Le Président,

Denis SEJOURNE

PJ : - Note de synthèse

- Compte rendu du conseil du 30 mars 2016

- Annexes

* POUVOIR *

Conseil communautaire du

à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….

Délègue en mon absence pouvoir de vote à :

M………………………………………………………………………………………………

À l’occasion du Conseil communautaire du 30 juin 2016.

Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2016

Pour valoir ce que de droit

SIGNATURE

Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64