Compte-Rendu - Compte Rendu du 21 03 2026

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Compte-Rendu - 21 03 19 compte rendu

Compte-Rendu - Compte Rendu du 21 03 2026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Épaney. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 21 03 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Banque, DEPARTEMENT DU CALVADOS P 06/2026 MAIRIE DE EPANEY

PROCES VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à onze heures, le conseil municipal de cette commune, s’est réuni à la Mairie en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Brno DUGUEY , Maire.

Etaient présents : AUBRIS Isabelle, DELARUE Charlotte, DEVAUX Stéphanie, CHARTIER Didier, DUGARD Michel, DUGUEY Bruno, DUGUEY Céline, HOSTE Éric, LE SECQ Jérôme, DESBOIS Yoann, VAN LAËYS Amandine,

Nombre de membres en exercice: 11

Nombre de membres présents : 11

Nombre de votants : 11

Le quorum est atteint, le conseil peut légalement délibérer

Date de convocation : 17/03/2026

Ordre du jour :

-Approbation du compte rendu du 02/03/2026

-Désignation du/de la secrétaire de séance

-Délibérations :

*Election du maire

*Détermination du nombre d'adjoint

*Election des adjoints

LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

*Délégations du conseil municipal consenties au maire

*Indemnités de élus

*Désignation des délégués du SDEC-ENERGIE

*Désignation des délégués du SIVOM DES 4 VENTS

*Désignation d’un délégué CNAS

*constitution de la commission communale des impôts directs : désignation des membres

Madame Amandine VAN LAËYS a été élue secrétaire de séance à l’unanimité des membres présents

Les membres du conseil nouvellement élus, n’ayant pas tous été présents à la précédente séance du conseil municipal du 02/03/2026, ont arrêté le procès-verbal sans vérifier la véracité du contenu conformément aux disposions de l’article L.2121-15 du CGCT

1. CREATION DES POSTES D’ADJOINTS : DELIBERATION N°05-2026

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ; Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de TROIS adjoints.

Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,

Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents : - d’approuver la création de DEUX postes d’adjoints au maire.DEPARTEMENT DU CALVADOS P 07/2026 MAIRIE DE EPANEY

PROCES VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

2. DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL :

DELIBERATION N°06-2026

Le président expose que les articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités

territoriales donnent au conseil municipal la possibilité de déléguer au maire pour la durée de

son mandat certaines attributions de cette assemblée.

Article 1

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré,

le conseil municipal décide à l’unanimité pour la durée du présent mandat, de confier à M. le

maire les délégations suivantes :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services pu-

blics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2° De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal de 2500 € par droit uni-

taire, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et

autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui

n'ont pas un caractère fiscal ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modu-

lations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;

3° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal d’un montant annuel de

200 000 euros, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements

prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris

les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les déci-

sions mentionnées au III de l'article L 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve

des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires. Les dé-

légations consenties en application du présent article prennent fin dès l'ouverture de la cam-

pagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal.

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règle-

ment des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants,

lorsque les crédits sont inscrits au budget) ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excé-

dant pas douze ans ;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y affé-

rentes ;

7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des

services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huis-

siers de justice et experts ;DEPARTEMENT DU CALVADOS P 08/2026 MAIRIE DE EPANEY

PROCES VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des

offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urba-

nisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à

l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L 211-2 ou au

premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil

municipal pour les opérations d'un montant inférieur à 500 000 € ;

16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans

les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal devant les tri-

bunaux administratifs. Le maire pourra également porter plainte au nom de la commune et de

transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 ha-

bitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;

17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués

des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal de 10 000 € par si-

nistre ;

18° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la com-

mune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19° De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L. 311-4 du code de

l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équi-

pement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troi-

sième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n°

2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions

dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par le

conseil municipal fixé à 500 000 € par année civile ;

21° D'exercer ou de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme,

au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal pour un

montant inférieur à 500 000 €, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du même

code ;

22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L.

240-3 du code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes

articles, dans la limite d’un montant d’acquisition fixé à 500 000 € par opération;

23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patri-

moine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opé-

rations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations

dont elle est membre ;

25° D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité publique

prévu au troisième alinéa de l'article L. 151-37 du code rural et de la pêcheDEPARTEMENT DU CALVADOS P 09/2026 MAIRIE DE EPANEY

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maritime en vue de l'exécution des travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires

de stockage de bois dans les zones de montagne ;

26° De demander à tout organisme financeur l'attribution de subventions ;

27° De procéder, pour les projets dont l'investissement ne dépasse pas 500 000 euros , au

dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation

ou à l'édification des biens municipaux ;

28° D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au I de l'article 10 de la loi n° 75-1351

du 31 décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation ;

29° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'ar-

ticle L 123-19 du code de l'environnement ;

30° D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux, pré-

sentés par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance irrécou-

vrable dont le montant unitaire est inférieur ou égal à 200 €, qui ne peut être supérieur à

un seuil fixé par décret. Ce même décret précise les modalités suivant lesquelles le maire

rend compte au conseil municipal de l'exercice de cette délégation ;

31° D'autoriser les mandats spéciaux que les membres du conseil municipal peuvent être

amenés à exercer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement des frais affé-

rents prévus à l'article L 2123-18 du CGCT.

Le conseil municipal autorise expressément le maire à subdéléguer sa signature, dans le

cadre des délégations consenties par la présente délibération, aux agents concernés, confor-

mément à l’article L 2122-19 du CGCT.

DIT que les compétences déléguées sont également consenties par ordre de priorité en cas

d'empêchement du Maire et sans préjudice des délégations consenties dans le cadre de l'ar-

ticle L.2122-18 du code des collectivités territoriale

À Mme Isabelle AUBRIS et si elle-même est empêchée,

À. Monsieur Yoann DESBOIS

3. DELIBERATION FIXANT LES INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ELUS : DELIBERATION N°07-2026

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24 ;

Vu le décret n° 2022-994 du 7 juillet 2022 revalorisant l’indice brut terminal de la fonction publique depuis le 1er juillet 2022 ;

Vu le budget communal ;

Considérant que lorsque le conseil municipal est renouvelé, les indemnités de ses membres, à l'exception de l'indemnité du maire, sont fixées par délibération. Cette délibération intervient dans les trois mois suivant l'installation du conseil municipal ;

Considérant que toute délibération du conseil municipal concernant les indemnités de fonction d'un ou de plusieurs de ses membres, à l'exception du maire, est accompagnée d'un tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux autres membres du conseil municipal ;

Considérant que les assemblées délibérantes sont tenues de fixer les indemnités de fonctions des élus concernés dans la limite des taux maxima prévus par la loi ;

Considérant que le maire va percevoir une indemnité de fonction fixée à un taux maximal de parDEPARTEMENT DU CALVADOS P 10/2026 MAIRIE DE EPANEY

PROCES VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

la loi et que le conseil municipal n’a pas à délibérer sur ce taux et ne peut de lui-même la diminuer ;

M. le maire donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction des maires et des adjoints, et l’invite à délibérer ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents, décide :

Que le montant des indemnités de fonction des adjoints (et éventuellement des conseillers) est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par l'article L 2123-23 du code général des collectivités territoriales, fixé aux taux suivants :

- 1er adjoint : 10.89 % de l'indice brut terminal de la fonction publique terminal de la fonction publique

- 2e adjoint : 10.89 % de l'indice brut terminal de la fonction publique terminal de la fonction publique

Que l'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L 2123-22 à L 2123-24 du code général des collectivités territoriales qui est de 60 Que les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement ;

Que ces indemnités seront versées dès l’installation du conseil municipal ;

Que les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction sont inscrits au budget communal.

TABELAU ANNEXE A LA DELIBERATION N°07-2026 DU 21 MARS 2026

POPULATION TOTALE AU 01 janvier 2026 : 501

FONCTION TAUX APPLIQUE ( % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique)

1ER ADJOINT 10.89 %

2ème ADJOINT 10.89 %

Enveloppe globale : 49.88 % (indemnité du maire + total des indemnités des adjoints et conseillers)

4. DESIGNATION DES DELEGUES DU SIVOM DES 4 VENTS : DELIBERATION

N°08-2026

Monsieur Le maire fait part que suite au renouvellement du Conseil Municipal, il est néces-

saire de désigner les délégués pour représenter la commune au sein du SIVOM DES 4

VENTS en charge de la gestion de la cantine, du transport et de la garderie pour les écoles

maternelles et primaires du regroupement pédagogique des communes d’Epaney, Perrières,

Olendon et Sassy.DEPARTEMENT DU CALVADOS P 11/2026

MAIRIE DE EPANEY

PROCES VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de nommer les délégués suivants :

-Monsieur Bruno DUGUEY

-Monsieur Éric HOSTE

-Madame Isabelle AUBRIS

5. DESIGNATION DES DELEGUES AU SDEC ÉNERGIE : DELIBERATION N°09- 2026

Sur proposition de Monsieur le Maire et conformément à l’article L. 2121-33 du Code Géné- ral des Collectivités Territoriales et aux statuts du SDEC ÉNERGIE en date du 1er janvier 2017, le conseil municipal doit procéder à la désignation de deux délégués titulaires afin d’être représenté dans les instances du SDEC ÉNERGIE.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents, de désigner :

-Monsieur Yoann DESBOIS

-Monsieur Jérôme LE SECQ

6. CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DI- RECTS : DESIGNATION DES MEMBRES : DELIBERATION N°10-2026

En vertu de l’article 1650 du Code général des impôts, il doit être, dans chaque commune, institué une Commission communale des impôts directs (CCID).

Les membres de cette Commission sont désignés par le directeur des services fiscaux, cepen- dant il appartient au Conseil municipal de proposer une liste des contribuables répondant aux conditions exigées par le Code général des impôts.

La CCID doit être constituée dans les 2 mois qui suivent le renouvellement du Conseil muni- cipal.

Le nombre de membres composant la CCID dépend de l’importance de la commune. En l’occurrence, pour les communes de MOINS de 2000 habitants, elle est composée par le maire ou l’adjoint délégué, président et 6 commissaires titulaires et 6 commissaires sup- pléants.

Les conditions exigées par le Code général des impôts pour être membre d’une CCID sont les suivantes :

- être de nationalité française ;

- être âgé de 25 ans minimum ;

- jouir de ses droits civils ;

- être contribuable dans la commune, c'est-à-dire être inscrit aux rôles des impositions di- rectes locales dans la commune (Taxe foncière, Taxe d’habitation, Taxe professionnelle). Il est demandé au conseil municipal de dresser une liste comportant 24 noms afin que le di- recteur des services fiscaux puisse désigner les commissaires et leurs suppléants (en nombre égal à celui des commissaires), en nombre double, à savoir 6 titulaires et 6 suppléants. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, dresse la liste des contribuables suivants : Jean JARIEL, Alain DUGUEY, Philippe OETTLE, Claude DUVAL, Fabienne BISSON, Claude THOBIE, Jacques ANDRÉ, Éric HOSTE, Gérard LHOMME, Pascal PETIT, Daniel BANNIER, Serge BLIN, Jean-Marie LEPRINCE, Guillaume BACHELEY, Didier CHAR- TIER, Philippe LEPRINCE, Marcel DUGARD, Philippe DUGUEY, Damien AUBRIS, Mar- tine PIGEON, Chantal SALVAN, Sylvie VAN DEMEERSSCHE, Virginie DAVID, Cyrille GALLARD

L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 12h15.MAIRIE D’EPANEY P 12/2026 SEANCE DU 21 MARS 2026

PROCES VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations : N°05 -2026, N°06-2026, N°07 -2026, N°08-2026, N°09-

2026, N°10-2026,

NOM Prénom Signature

Le Maire

Le/La secrétaire :