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Conseil Municipal - acte 20095503 D
Conseil Municipal - acte 20085596 D
Document publié le Lundi 24 novembre 2008 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20085596 D)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : ?
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 24 novembre 2008
D - 2 0 0 8 0 6 1 8
Aujourd'hui Lundi 24 novembre Deux mil huit, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX (présent jusqu’à 16h30), M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu’à 17h), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE (présent jusqu’à 17h), M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI(présente jusqu’à 16h05), Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Mme Nathalie DELATTRE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Association EMULATION NAUTIQUE. Aide en faveur du
développement du sport. Avenant. Année 2008. Adoption.
Mme Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibérations D-20070616 du 17 décembre 2007 concernant le vote du budget primitif 2008 et D-20080127 du 25 février 2008, vous avez décidé l’affectation de l’enveloppe dédiée aux sports en 2008 et adopté les conventions afférentes.
Depuis, des besoins complémentaires concernant l’association Emulation Nautique sont apparus et nécessitent l’adoption d’un avenant à la convention initiale.
En effet, l’Emulation Nautique fait partie des meilleurs clubs d’aviron français. Au plus haut niveau sans discontinuer depuis 1995, la forte pression d’utilisation du matériel nautique a entraîné sur les dernières années une usure importante. Afin de permettre à ses athlètes de continuer à évoluer au meilleur niveau, il est nécessaire de renouveler une partie du parc à bateau du club. Pour cela, l’Emulation Nautique voudrait acheter un 8 avec barreur et un 4 sans barreur qui lui permettraient de rester compétitif une dizaine d’année. Ces bateaux représentent un coût élevé à savoir 67 000 €.
Or, nous avons un disponible de 11 500 € sur le budget 2008 qu’il est proposé d’affecter à l’Emulation Nautique afin de les aider à financer cet achat. L’aide initiale apportée à cette association passe donc à 78 500 €.
Par conséquent, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
ª adopter les termes de l’avenant ci-joint et autoriser Monsieur le Maire à le signer,
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 24 novembre 2008
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Arielle PIAZZA
Adjoint au Maire AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
AU DEVELOPPEMENT DU SPORT – ASSOCIATION EMULATION NAUTIQUE – ANNEE 2
Une convention de participation au développement du sport, définissant les objectifs communs de cette évolution ainsi que les c matérielles et financières qui en découlent, a été signée avec l’association Emulation Nautique le 28 mars 2008 pour un montant de 6 Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Pierre TRICHET, Président de l’association Emulation Nautique,
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
La participation de la Ville pour l’aide au développement de la pratique sportive est augmentée de 11 500 € pour être portée à 78 500 € sur l’année 2008 afin de les aider à acheter deux bateaux pour la pratique de l’aviron.
ARTICLE 2
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux
P/Le Maire
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Pour l’association Emulation Nautique
Pierre TRICHET
Président