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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jory.
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Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-JORY
(HAUTE-GARONNE)
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
17
septembre
2024
à 20h,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
SAINT-
JORY
(HAUTE-GARONNE),
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Victor
DENOUVION,
Maire.
Convocation
du
11/09/2024.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Étaient
présents
: DENOUVION
Victor,
BELBEZE
Isabelle,
BRUGERE
Thierry,
ABOULGHAZI
Naziha,
GUERRERO
Lionel,
FEZZANI
Soufia,
LINARES
François,
DE
CARVALHO
Albertine,
CARNEIRO
Jean-Marc,
BENCHARGUI
Suzanne,
BOUTRY
Pascal,
ROSSETTO
Claudine,
AUTECHAUD
Eric,
MILHORAT
Claude,
FARRET
Corinne,
ROQUES
Patrick,
COSTES-ROBLES
Christelle,
BAHUT
Cécile,
CHIBLI
Rachid,
LAIGNELET
Anne,
CHEMIN
Marie-Ange,
GOMEZ-GEIL
Clémentine,
GEROMEL
Bastien,
DEHAUMONT
Elodie,
BOURGEADE-DELMAS
Lucas,
BUSCATO
Thierry,
MARTINS
Emmanuel,
GRIMAL
Alexandre,
ASTEGNO
Victoria.
ien
né
ir :
M.
Lucas
BOURGEADE-DELMAS
est
élu
secrétaire
de
séance.
Présents
:29
Votants
:29
Pour
:29
Contre Abstention OBJET
: DÉLIBÉRATION
N°
2024-146
-
BUDGET
PRIMITIF
2024
DE
LA
COMMUNE:
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°02
Compte
tenu
de
l’état
d'avancement
des
opérations
budgétaire
du
budget
principal,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à des
réajustements
de
crédits.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
la décision
modificative
suivante
:
Chapitre/Article
|
Libellé
|
BP
et DMO1
|
Dépenses
Section
d'investissement
OP287
Gendarmerie
5 000.00€
5
662.96€
OP301
Matériels
services
7
000.00€
3
600.00€
techniques
OP363
Stade
17
500.00€
- 8 000.00€
OP432
Nouvelle
école
460
847.08€
- 542,96€
élémentaire
(Jean
de
La
Fontaine)
OP440
Maternelle
du
Lac
756
611.50€
4 280.00€
OP442
Parc
Urbain
16
300€
- 5
000.00€
L'opération
287
« Gendarmerie
» nécessite
une
augmentation
des
crédits
afin
de
finaliser
les travaux
en
lien
avec
l'incendie
qui
a eu
lieu
au
sein
de
la brigade
gendarmerie.
L'opération
301
« Matériels
services
techniques
»
301
connait
une
augmentation
de
son
enveloppe
d’équiper
le service
d’une
banqueteuse
et d’un
nettoyeur
haute
pression.
L'opération
363
« Stade
»
est
diminuée
de
8 000.00€
au
motif
que
seul
le
plateau
de
coupe
de
la
tondeuse
communal
sera
remplacé
au
cours
de
l’année.
L'opération
432
« Nouvelle
école
élémentaire
»
(école
élémentaire
Jean
de
La
Fontaine)
dispose
de
crédits
disponibles
conséquents
permettant
de
réduire
légèrement
son
enveloppe
budgétaire.
L'opération
440
« Maternelle
du
Lac»
connait
d’important
travaux
sur
l'exercice
budgétaire
2024,
d'abord
la
création
de
deux
salles
de
classes
supplémentaires
et l'extension
du
réfectoire.
Puis
la pose
de
deux
préfabriqués
durant
la période
estivale.
Enfin
la réparation
du
toit
dès
lors
que
des
fuites
sont
constatées.
L'ensemble
de
ces
travaux
nécessite
d'ajuster
l'enveloppe.
Accusé
de
réception
en
préfecture
3
031-213104904-20240917-DELIB2024146-BF
2,
Liburté
+ Éguliré + Fratsrmité
Reçu
le 23/09/2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE L'opération
442
« Parc
Urbain
» et les
travaux
qui
y sont
associés
requièrent
une
analyse
approfondie.
Par
conséquent,
les projets
conséquents
seront
planifiés
pour
l'exercice
budgétaire
de
2025.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
ADOPTE
LA MOTION
PRÉSENTÉE,
APPROUVE
la décision
modificative
n°02
du
budget
primitif
2024
de
la commune
de
Saint-Jory.
AUTORISE
M.
Le
Maire
à signer
ledit
avenant
au
contrat
correspondant
et tous
les
actes
nécessaires
à
sa
mise
en
place.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
SUSDITS.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre.
Publié
le
:
2
L
SEP.
20%
Le
secrétaire
de
séance,
Lucas
BOURGEADE-
DELMAS
Accusé
de
réception
en préfecture
031-213104904-20240917-DELIB2024146-BF
>
tés
Épuitié + Fraterwité
Reçu
le 23/09/2024
RÉPURLIQUE FRANÇAISE