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Compte-Rendu - cr conseil 12 07 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 12 07 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12
juillet
2016
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Arith
s’est
réuni
le
12
juillet
2016
à 20
heures
30.
Présents
:
Mr
CAMPILLO
Didier,
Mme
COCHET
Christèle,
Mrs
DAVAT
Christian,
FRAIX-BURNET
Jean-
Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-
Michel
et Mmes
MORAND
Julie
et TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la
séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:Mr
CLERT
Pascal,
excusé
donne
pouvoir
à Mr
CAMPILLO
Didier
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mr
FRAIX-BURNET
Jean-Philip
à
la
fonction
de
secrétaire
de
séance. Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
14
juin
2016 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du
jour,
en
présente
tour
à tour
les
différents
points.
1° TRAVAUX
:
+
Accessibilité
bâtiment
Mairie-Ecole
:
la
rampe
d’accès
a
été
coulée.
La
coursive
sera
rehaussée
après
le mariage
du
16 juillet
et les
barrières
seront
installées
fin août.
“+
Chemin
des
Mugnières
: il nous
manquait
une
convention
d’autorisation
de
passage
pour
la
remise
en
état
et
l’utilisation
du
chemin
d’exploitation
que
nous
venons
de
recevoir
signée
par
le
propriétaire.
Un
courrier,
accompagné
du
devis
accepté,
a été
retourné
à
l’entreprise
AILLON
TP,
leur
demandant
leur
date
d’intervention.
Lors
de
la
première
réunion,
il
conviendra
d'inviter
Mrs
Franck
PERRIN
et
Yohann
GODAILLER,
du
Syndicat
Mixte
Savoie
Grand
Revard.
+
Cour
de
l’école
: une
subvention
va
nous
être
allouée
au
titre
du
Fonds
Départemental
de
la
Taxe
Professionnelle.
Le
dossier
est
à
nouveau
à
l’étude
afin
de
voir
l’opportunité
de
diminuer
le dévers
de
la cour,
après
quoi
les
entreprises
seront
recontactées.
Un
tilleul
en
mauvais
état
devra
être
coupé.
La
municipalité
a
décidé
de
planter
un
autre
arbre
à proximité
immédiate
de
l’école,
l’endroit
exact
restant
à définir.
+
Eglise
: l’argent
provenant
du
don
de
Mme
MEYNIER
a
été
viré
sur
un
compte
dédié
à
l’église
d’Arith.
Les
travaux
de
rénovation
du
système
de
chauffage
ainsi
que
la
pose
de
gouttières
devraient
être
réalisés
cette
année.
2CAFFAIRES
SCOLAIRES
:
suite
à
l’annonce
passée
pour
les
postes
d’adjoint
technique
et
d’adjoint
d’animation,
des
candidats
seront
reçus
mardi
19
juillet
2016.
Suite
à
la
demande
de
plusieurs
parents,
le
temps
de
garderie
du
soir
(pour
les
enfants
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Arith
—
Saint
François
de
Sales
—
Le
Noyer)
sera
prolongé
jusqu’à
18
heures
30
au
lieu
de
18
heures.
Ceci
entrainant
des
coûts
supplémentaires
pour
les
communes,
il
est
décidé
de
fixer
les
tarifs
de
la
garderie
à
:
+
1€
le
matin
(quelle
que
soit
l'heure
d’arrivée
de
l’enfant), 4
1€
le
soir
de
16
heures
30
à
18
heures
(quelle
que
soit
l’heure
de
départ
de
l’enfant
dans
ce
créneau),
+
puis
0,50
€
supplémentaire
dans
le
cas
où
l’enfant
serait
à
la
garderie
de
18
heures
à
18
heures
30,
et
ce,
à compter
du
1°
septembre
2016.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
tarif
était
jusqu’alors
de
1 €
le
passage
et
ce
depuis
la
création
de
la
garderie
en
2002.
La
Ferme
de
la
Mense
continuera
à fournir
les
repas
pour
cette
prochaine
année
scolaire
2016/2017,
au
prix
de
6,20
€
le
repas
(s’ils
sont
compris
entre
15
et
30
par
jour)
et
de
5,67
€
le
repas
(s’ils
sont
compris
entre
30
et
35
par
jour).
Le
conseil
municipal
décide
de
porter
la
part
à charge
des
familles
à 5,10
€
le
repas.
Nous
informerons
les
communes
du
Noyer
et
de
Saint
François
de
Sales
de
ces
tarifs.
3°
GESTION
DU
PESONNEL
:dans
le
cadre
de
la
réorganisation
des
postes
de
travail
suite
à
un
départ
en
retraite
et
à
l’élargissement
du
temps
de
garderie
du
soir,
il
avait
été
décidé,
lors
de
la
précédente
réunion
du
conseil
municipal,
de
créer
les
postes
suivants
:
+
adjoint
technique
2°"
classe
à raison
de
14
heures
46
annualisées/semaine,
+
adjoint
d'animation
2°
classe
à raison
de
13
heures
58
annualisées/semaine,
+
adjoint
d'animation
2°"
classe
à raison
de
12
heures
75
annualisées/semaine.
Le
comité
technique
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territorial
avait
été
saisi
concernant
la
suppression
des
postes
suivants
:
+
adjoint
technique
2°"
classe
à raison
de
28
heures
91
annualisées/semaine,
+
adjoint
d'animation
2°"
classe
à raison
de
8 heures
23
annualisées/semaine.
Dans
sa
séance
du
27
juin,
le
comité
technique
a
émis
un
avis
favorable
pour
la
suppression
de
ces
deux
postes,
il
convient
donc
de
supprimer
ces
deux
postes
du
tableau
des
effectifs.
4°
ONF
:
le
conseil
municipal
décide
d’exploiter
la
parcelle
7
en
2017,
de
reporter
la
coupe
sur
la
parcelle
8
en
2018.
L'exploitation
des
parcelles
1
et
2
est
conditionné
par
la
création
d’une
voie
d’accès. 5°
SALUBRITE
:la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
(CCCB)
avait
mis
à étude
le
projet
d’implantation
de
colonnes
semi
enterrées
(CSE).
Bien
que
ce
projet
n’aboutisse
pas
avant
que
la
CCCB
soit
rattachée
à
Chambéry
Métropole,
elle
souhaite
tout
de
même
avancer
sur
ce
dossier.
Après
étude,
elle
nous
informe,
que
sur
notre
territoire,
il
faudrait
:
+
un
conteneur
OM
et
un
pour
les
emballages,
sur
Montagny,
+
un
conteneur
OM,
un
pour
les
emballages
et
un
pour
les
verres
sur
Bourchigny,
+
deux
conteneurs
OM,
un
pour
les
emballages
et
un
pour
les
verres
au
Chef-Lieu.
Il
faut
maintenant
trouver
des
emplacements
dans
les
différents
hameaux
permettant
l'installation
de
ces
CSE.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
le
coût
d’un
conteneur
(fourniture
et
pose)
s’élève
à 7
300
€
TTC,
auquel
il
faudra
rajouter
le
foncier.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23
heures.
Le
Maire,
Jean-Michel
LEON