Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil 12 07 16
Compte-Rendu - CR runion 04.10.2016
Compte-Rendu - CR runion conseil 07.11.2016
Compte-Rendu - cr conseil du 08.08.16
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 20 05 2014
Compte-Rendu - CR 26 MAI 2020
Compte-Rendu - CR CONSEIL 30 JUIN 2020
Compte-Rendu - CR 08 FEV 2022
Compte-Rendu - CR 28 SEPT 2021
Compte-Rendu - CR Runion Conseil Municipal 11 avril 2017
Compte-Rendu - cr conseil 28062021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 28062021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08 juin
2021
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 04 juin
2021
à 20
heures
30.
Présents : Mmes
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Jean-Phillip
FRAIX-BURNET,
Mme
Bernadette
GUEVRAUD,
Mr
Guillaume
MORAND
et Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
Mr
Pascal
CLERT à
la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
04
mai
2021 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
la séance
du
04
mai
2021.
1°
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
: Madame
le Maire
rappelle
qu’une
enveloppe
globale
de
6
000
€
avait
été
votée
lors
du
BP
de
2021
et
qu’il
avait
été
prévu
de
définir
la
répartition
plus
tard.
Après
présentation
des
associations
ayant
fait
une
demande
de
subvention,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
d’allouer
:
+
453
€ à Bauges
Solidarité,
+
453
€ à l’Assemblée
du
Cœur
des
Bauges,
+
250
€ à Bauges
Ski Nordique,
æ
300
€ aux
Jeunes
Sapeurs
Pompiers
section
du
Châtelard.
2° TRAVAUX:
æ%
Parking
Mariet:
le
géomètre
est
intervenu
mercredi
26
mai,
en
présence
de
tous
les
riverains,
pour
le bornage
du
parking.
Plusieurs
terrains
avaient
été
donnés
ou
achetés
par
la
commune
lors
de
la
création
du
parking
en
1997.
Le
terrain
sur
lequel
est
envisagée
l'implantation
du
PIA
(Point
d'Information
Accueil)
est
propriété
de
Monsieur
René
Francoz.
Ce
dernier
n’étant
pas
opposé
à
l’installation
d’un
panneau
sur
son
terrain,
il
conviendra
de
signer
une
convention
avec
lui.
Des
membres
de
la
commission
travaux
souhaiteraient
«
gratter
»
le
talus
en
amont
du
parking
pour
élargir
celui-ci
et ainsi
proposer
un
stationnement
en
bataille
des
deux
côtés
du
parking. Deux
propositions
de
stationnement
ont
donc
été
réalisées
par
le géomètre
et sont
présentées
au
conseil
municipal
:
Ÿ
En
bataille
en
aval
de
la
route
et
en
longueur
en
amont.
Ceci
permettrait
la
matérialisation
de
50
places
de
stationnement,
Ÿ
En
Bataille
des
deux
côtés
de
la
route.
Ceci
permettrait
la
matérialisation
de
65
places
de
stationnement.
Afin
que
les
places
soient
réglementaires
il
faudrait
effectuer
des
travaux
de
reprofilage
du
talus. Pour
ces
deux
propositions
:
v”_il
sera
demandé
au
géomètre
d’implanter
la place
handicapé
au
sommet
du
parking
et
non
au
bas
comme
cela
est indiqué,
“il
sera
nécessaire
d’enlever
les
dépôts
alluvionnaires
déposés
au
fil
du
temps
sur
le
côté
amont
du
parking.
Ces
deux
propositions
sont
mises
au
vote.
La
première
proposition
a été
approuvée
par
huit
voix
pour
et trois
voix
contre.
Une
demande
de
subvention
avait
été
faite
auprès
des
services
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
sur
un
montant
total
de
travaux
de
30
282,25
€
comprenant
notamment
lPinstallation
de
toilettes
sèches
sur
le parking.
Nous
venons
de
recevoir
l’arrêté
attributif de
subvention
d’un
montant
de
15
141
€.
L’installation
de
toilettes
sèches
sur
le parking
est
à l’étude.
Contact
sera
pris
avec
Grand
Chambéry
Alpes
Tourisme
et
le
Syndicat
Mixte
des
Stations
des
Bauges
pour
voir
si l’octroi
d’une
subvention
complémentaire
est possible.
Madame
le Maire
présente
le PIA
qui
sera
implanté
sur
le parking.
Celui-ci
est
validé
et sera
transmis
au
PNR,
maître
d’ouvrage
de
la
conception,
de
la
fabrication
et
de
la
pose
de
ce
panneau. Deux
panneaux
«
stationnement
interdit
des
deux
côtés
de
la route
» ont
été
achetés
et seront
prochainement
implantés
en
bordure
de
voirie
avant
le parking.
Samedi
05
juin,
Madame
le
Maire
et
Monsieur
le
Premier
Adjoint
et
les
membres
de
la
commission
agriculture,
forêt,
tourisme
ont
rencontré
des
propriétaires
du
Mariet.
Ceux-ci
ont
mis
des
piquets
et
des
fils
sur
leurs
propriétés
privées
du
Mariet
pour
«
guider
»
les
promeneurs
et
les
« empêcher
»
de
traverser
à travers
prés.
Le
sentier
actuel
(classé
PDIPR)
fait
partie
du
marché
d’entretien
des
sentiers
contracté
par
Grand
Chambéry
avec
la
société
ATEMIA.
L'association
des
Propriétaires
du
Mariet
a émis
le
souhait
de
prendre
à sa charge
l'entretien
de
la partie
privée
de
la boucle
du
Mariet.
Montée
de
Lachat
: Madame
le
Maire
contactera
Madame
la
directrice
du
service
des
eaux
sur
la question
de
la gestion
des
eaux
pluviales
sur
ce
chantier.
Restauration
des
enduits
et
des
peintures,
mise
aux
normes
de
l’électricité
et
de
l’éclairage
de
l’église
: le dossier
d’appel
d’offres
a été
mis
en
ligne.
La
date
limite
de
remise
des
offres
a été
fixée
au
09 juillet
2021
avec
un
démarrage
des
travaux
en
septembre
2021.
Chantier
éco
citoyens:
lors
de
la
réunion
du
23
mars
2021,
il
avait
été
décidé
que
la
commune
se
porte
volontaire
pour
accueillir
des
jeunes,
sur
une
semaine,
dans
le
cadre
de
l’organisation
et la réalisation
de
chantiers
éco
citoyens
par
Grand
Chambéry.
La
commune
d’Arith
a été
retenue
et
Madame
le
Maire
a eu
un
rendez-vous
sur
place
avec
le
responsable.
Le
sentier
retenu
cette
année
(semaine
du
12
au
16
juillet
2021)
sera
le
Chemin
rural
des
Foyères.
Panneau
d’information:
deux
devis
ont
été
reçus
et
sont
à
l’étude.
Un
rendez-vous
sera
programmé
avec
le
commercial
d’Elancité,
la
commission
travaux
et
Bernadette
Gueyraud
qui
s’est
chargée
de
la demande
de
devis.
3°
URBANISME
:
4
Isabelle
Aumar
présente
les
différents
dossiers
en
cours
d’instruction
par
Grand
Chambéry.
+
Un
droit
de
visite
a
été
exercé
auprès
d’habitants
qui
avaient
réalisés
des
travaux
sans
autorisation
d’urbanisme.
Il leur
a été
demandé
de
régulariser
leur
situation.
4°
DIVERS : + 4
Radar
pédagogique
: le dossier
est toujours
à l’étude.
Madame
le Maire
a rencontré
Monsieur
Bermond
concernant
la vitesse
au
Chef-Lieu.
Celui-
ci
a
pris
contact
avec
les
conseillers
départementaux,
il
a
également
remis
à
Madame
le
Maire
un
courrier
concernant
cette
question
signé
par
les
riverains.
Visiophone
accès
école
:
le
visiophone
ne
fonctionne
plus.
L'entreprise
Pettini
qui
l’a
installé
a été
contactée.
Le
ressort
de
la porte
de
l’atelier
communal
est cassé,
des
devis
ont
été
demandés. +
Dans
le
cadre
de
ses
études,
Florian
Poinsot
a fait
une
demande
stage
pour
trois
semaines
à
compter
du
21
juin
2021.
Cette
demande
a été
accordée.
+
Madame
la
Directrice
de
l’école
a
fait
remarquer
qu’il
y
avait
des
saletés,
canettes,
mégots
.…
aux
abords
de
l’école
(côté
entrée
de
la nouvelle
classe).
+
Suite
à
la
demande
formulée
par
Pousse
Pousse
Café
d’utilisation
du
domaine
public
pour
son
activité
ambulante
de
coffee
shop
/ pâtisserie
sur
le parking
de
Greson,
une
autorisation
lui
avait
été
donnée
pour
s’installer
le
mercredi
et
dimanche
après-midi
jusqu’au
30
juin
2021.
Il
convient
maintenant
de
voir
avec
Monsieur
Oberson
s’il
souhaite
poursuivre
son
activité
sur
notre
commune,
ce
à quoi
le conseil
municipal
à l’unanimité
est
favorable.
+
Nous
venons
de
recevoir
un
courrier
de
la
part
de
Gaël
Jacob
qui
renouvelle
sa
demande
pour
la tournée
du
vesp’à
glaces
sur
la période
juillet
— août
2021.
Une
réponse
favorable
lui
sera
faite,
comme
les
années
précédentes,
lui
précisant
que
nous
ne
disposons
pas
d’emplacement
avec
électricité.
4H
L'Assemblée
Générales
des
Communes
Forestières
aura
lieu
le
12 juin
2021
à Beaufort.
+
Monsieur
le premier
Adjoint
rappelle
que
le dossier
concernant
le
changement
de
prestataire
pour
la
restauration
scolaire
est
en
bonne
voie
et
que
nous
devrions
très
prochainement
signer
un
contrat
d’approvisionnement
avec
la société
Mille
et un
repas.
+
Madame
le Maire
rappelle
que
les
horaires
d’ouverture
du
secrétariat
avaient
été
modifiés
en
raison
du
couvre-feu
et propose
que
le
secrétariat
ferme
à
19
heures
le
vendredi.
Le
conseil
municipal
est
favorable
à
cette
modification.
Les
horaires
d’ouverture
du
secrétariat
sont
donc :
o
mercredi
de
9 heures
à
12
heures
o
vendredi
de
17
heures
à
19
heures.
+
Elections
départementales
et
régionales
des
20
et
27
juin
2021
: la
préfecture
a
fourni
du
matériel
sanitaire
(masques,
gel
hydroalcoolique
...)
aux
collectivités.
Dans
le
cadre
de
l'entraide
entre
les
communes
du
territoire,
notre
agent
communal
est
allé
chercher
à
la
Préfecture
de
Chambéry
cette
dotation
pour
notre
commune
mais
également
pour
les
communes
de
Saint-François
de
Sales
et du
Noyer
4
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: mercredi
07 juillet
2021
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
heures
15.
Le
Maire,
Cécile
TRAHAND