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Compte-Rendu - CR 26 MAI 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 MAI 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
mai
2020
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 26
mai
2020
à 20
heures
30.
Présents
:
Mmes
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Mme,
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Guillaume
MORAND
et
Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la
séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Mr
Pierre
GERARD
Absent:
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
excusé
donne
pouvoir
à
Cécile
TRAHAND
et
Pascal
CLERT,
excusé
donne
pouvoir
à Didier
CAMPILLO
Secrétariat
de
séance
:
La
secrétaire
de
séance
est désignée
en
la personne
d’Isabelle
AUMAR.
Un
petit
discours
d’accueil
est
prononcé
par
Pierre
GERARD
qui,
après
l’appel
nominal,
donne
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a déclaré
installer
:
Mmes
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Mrs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Mme,
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Guillaume
MORAND
et
Mme
Cécile
TRAHAND
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Madame
Bernadette
GUEYRAUD),
préside
la suite
de
cette
séance
en
vue
de
l’élection
du
maire.
1°
ELECTION
DU
MAIRE
:
Cécile
TRAHAND
: 11
voix
pour.
Cécile
TRAHAND
est
élue
Maire.
Madame
Cécile
TRAHAND
prononce
un
discours
de
remerciement
puis
préside
la
suite
de
cette
séance. 2° ELECTION
DES
ADJOINTS
:
Madame
le
Maire
rappelle
qu’il
est
possible
d’élire
trois
adjoints
au
maximum.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
la création
de
deux
postes
d’adjoint
au
Maire.
+
Election
du
1° Adjoint :
Didier
CAMPILLO
: 10
voix
pour,
1 bulletin
blanc
Didier
CAMPILLO
est élu
1° Adjoint
au Maire
+
Election
du
2°"
Adjoint :
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
: 11
voix
pour
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
est élu 2°°° Adjoint
au Maire.
3°
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
: La
loi
n°
2015-366
du
31
mars
2015
a
prévu
que,
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints,
le
nouveau
maire
doit
donner
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local,
prévue
à l'article
L.
1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT). 4°
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ADJOINTS:
le
Conseil
Municipal
vote
à
l’unanimité
l'indemnité
de
fonction
des
adjoints
à 9,9
%
de
l’indice
1027.
3°
DECISION
MODIFICATIVE
: Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
des
travaux
d’étanchéité,
pour
un
montant
de
10
935,60
€
TTC,
ont
dû
être
réalisés
à
l’intérieur
de
la
réserve
incendie
à Bourchigny,
le
revêtement
étant
devenu
poreux.
Cette
opération
n’ayant
pas
été
prévue
au
budget
2020
et
afin
de
pouvoir
régler
ces
travaux,
il
conviendra,
par
décision
modificative,
de
prendre
la
somme
de
11
000
€
au
compte
2313
opération
23
pour
la
porter
au
compte
21318
opération
92.
6:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D’EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)
POUR
LE
PROJET
« ACCUEIL
PMR
MAIRIE
»
: Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
dossier
relatif à l’aménagement
du
local
se
situant
au
rez
de
chaussée
du
bâtiment
de
la mairie
(ancien
local
des
pompiers)
afin
de
créer
un
espace
d’accueil
du
public
accessible
aux
personnes
à mobilité
réduite.
L’estimatif
des
travaux,
maitrise
d’œuvre
comprise,
s’élève
à
110
377
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et en
avoir
délibéré
:
“Æ
approuve
le projet
d’aménagement
d’un
espace
d’accueil
du
public,
“Æ
approuve
le coût
prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
de
110
377
€ HT,
æ
approuve
le plan
de
financement
faisant
apparaître
une
participation
financière
de
41
314,87
€
(DETR),
46
986,73
€
(subvention
du
Conseil
Départemental
déjà
perçue)
et
un
autofinancement
de
22
075,40
€,
+
demande à
la préfecture
dans
le
cadre
de
la DETR
2020
une
subvention
de
41
314,87
€
pour
la réalisation
de
cette
opération,
Æ
dit que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
la commune,
+
autorise
Madame
le
Maire
à
faire
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
les
documents
correspondants.
7°
QUESTIONS
DIVERS :
“
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
délégués
au
sein
des
instances
de
Grand
Chambéry
:
o
Délégués
Conseil
Communautaire
:
le
conseil
municipal
désigne
Madame
TRAHAND
Cécile,
déléguée
titulaire
et
Monsieur
CAMPILLO
Didier,
délégué
suppléant
pour
représenter
la
commune
au
Conseil
Communautaire
de
Grand
Chambéry.
o
Représentant
au
sein
du
Conseil
d’exploitation
des
régies
de
l’eau
et
de
l’assainissement:
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
désigne
Monsieur
FRAIX-BURNET
Jean-Philip
pour
représenter
la commune.
o
Représentants
au
sein
de
Métropole
Savoie:
pour
des
raisons
statutaires
et
historiques,
les
représentants
de
Grand
Chambéry
au
sein
du
Syndicat
mixte
Métropole
Savoie
sont
désignés
sur
proposition
des
Communes,
parmi
les
conseillers
municipaux,
qu’ils
soient
conseillers
communautaires
ou
non.
Pour
la
commune
d’Arith,
il
convient
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant.
Le
conseil
municipal
désigne
Madame
AUMAR
Isabelle,
déléguée
titulaire
et
Madame
BRICHET
VIVIANT
Laure,
déléguée
suppléante.
“
Deux
conseillers
municipaux,
Fabrice
COTTET
et Bernadette
GUEYRAUD),
seront
les
élus
référents
du
fleurissement
de
la commune.
Les
bacs
situés
devant
la mairie
sont
en
mauvais
état,
ils seront
remplacés
par
quatre
bacs
ciment
qui
resteront
en
place
toute
l’année.
+
Ecole
: en
application
du
protocole
sanitaire
de
l’éducation
nationale
et
de
l’ARS
et
au
vu
des
dimensions
des
salles
de
classe
et
de
l’espace
nécessaire
par
personne,
il n’est
possible
d'accueillir
plus
de
7 enfants
par
classe.
Les
trois
communes
du
RPI
ont
décidé
qu’un
agent
serait
présent
toute
la
journée.
Les
services
périscolaires
ne
reprendront
pas
et
les
enfants
devront
apporter
un
repas
froid
pour
le midi. Un
agent
bénéficie
actuellement
d’une
autorisation
spéciale
d’absence,
afin
d’assurer
le
service
et le fonctionnement
de
l’école,
il a donc
été
procédé
à l’embauche
d’une
personne
+
Il
reste
en
mairie
des
masques
en
tissu.
Si
des
personnes
ne
sont
pas
venues
récupérer
les
leurs,
elles
peuvent
encore
le faire.
æ
Les
réunions
du
conseil
auront
lieu,
de
préférence,
le
mardi
soir
à 20
heures
30.
Lors
du
prochain
conseil
municipal,
les
membres
des
diverses
commissions
seront
désignés.
Une
présentation
du
Budget
Primitif
sera
faite
et
la
réouverture
de
la
bibliothèque
sera
abordée.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
heures
45.
Le
Maire,
Cécile
TRAHAND