Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Appr
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 19
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - appr
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - appr
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01 +
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 29
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - appr
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - appr
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 87
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01 +Approbation+PV+du+29 11 2018
Document publié le Jeudi 29 novembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01 +Approbation+PV+du+29 11 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2019
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2019
Ki
le:
R
R
E
S
ID
: 040-200069631-20190207-DCC2019_02_01-DE
DE
NQCHALOSSE
communauté
de
communes
Extrait
du
registre
55
place
Foch
des
délibérations
40380
Montfort-en-Chalosse
Séance
du
07
février
2019
05
58
98
45
88
contact(terresdechalosse.fr
Le
sept
février
deux
mille
dix-neuf,
à dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
conseil
communautaire
Terres
de
Chalosse
se
sont
réunis
au
Pôle
de
Services
de
la
Communauté
de
Communes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
LAGROLA.
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Marie-Pierre
DECLERCQ-MARESCAUX
(Baigts),
Sandrine
LAVILLE
(Bergouey),
Didier
GAUGEACQ
(Cassen),
Ghislaine
LALANNE
(Caupenne),
Alain
LANNEBERE
(Clermont),
Jean-Pierre
MONET
(Clermont),
Éric
LAFENETRE
(Doazit),
Isabelle
DUGENE
(Gamarde
les
Bains),
Jean-Pierre
FEIGNA
(Gamarde
les
Bains),
Daniel
GIBIER
(Gibret),
Vincent
LAGROLA
(Goos),
Yves
BATS
(Hinx),
Hélène
TOMAS
(Hinx),
Corinne
TASTET
(Hinx),
Michel
ROUSSEL
(Laurède),
Jérôme
FRITSCH
(Louer),
Roland
DUCASSE
(Lourquen),
Éric
SARRES
(Montfort
en
Chalosse),
Éric
DUCOS
(Mugron),
Marie-Christine
BRETTES
(Mugron),
Alain
DUBAYLE
(Mugron),
Bernard
SALLES
(Mugron),
Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis),
Valérie
JACQUELINE
(Nousse),
Véronique
LANUQUE
(Ozourt),
Fabienne
LABY-FAUTHOUX
(Poyanne),
Thierry
DARTIGUELONGUE
(Poyartin),
Tony
ARTY
(Poyartin),
Stéphane
DELPEYRAT
(Saint
Aubin),
Thierry
DUBOS
(Saint
Jean
de
Lier), Jean-Pierre
LAHOURCADE
(Sort
en
Chalosse),
Jean-Michel
TORTIGUE
(Sort
en
Chalosse),
Guillaume
LALANNE
(Toulouzette),
Pascal
HONTANS
(Vicq
d’Auribat)
Etaient
excusés
: Mesdames
et Messieurs
Maryline
BEYRIS
(Doazit),
Patricia
ROUDAUT
(Gamarde
les
Bains),
Marie-Jeanne
LAUILHE
(Garrey),
Gérard
GADREAU
remplacé
par
Christian
TORREGUITART
(Gousse),
Bernadette
LAFITTE
(Hauriet)
remplacée
par Jean-Pierre
DARTIGUELONGUE,
Patrick
BETBOY
CHinx),
Patrice
CLAVE
CHinx),
Jean-Louis
CAPDEVILLE
(Lahosse)
donne
pouvoir
à
Anne-Marie
LAILHEUGUE,
Michel
DANGOUMAU
(Larbey),
Anne-Marie
LAILHEUGUE
(Maylis),
Céline
LAWLESS
(Montfort
en
Chalosse),
Jean-
Marie
DARRICAU
(Montfort
en
Chalosse)
donne
pouvoir
à
Eric
SARRES,
Martine
MAURY
(Onard),
Daniel
CAZENEUVE
(Préchacq
les
Bains),
Monique
DE
CHAUTON
(Saint-Geours
d’Auribat)
Nombre
de
délégués
: 49
Nombre
de
délégués
titulaires
présents
: 34
Nombre
de
délégués
suppléants
présents
: 2
Nombre
de
pouvoirs
:1
Date
d'envoi
de
la convocation
: 31/01/2019
Le
secrétaire
de
séance
: Valérie
JACQUELINE
(Nousse)
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
29
NOVEMBRE
2018
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L 5211-11,
Sur
proposition
du
Président,
les
délégués
de
la
Communauté
de
communes
approuvent,
à l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la séance
du
29
novembre
2018
qui
a été
communiqué
à l’ensemble
des
membres.
Fait et délibéré
en
séance
publique
les jours
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Montfort,
le 07
février
2019
Le
Président,
Vincent MR
mt
CRRE:
à
abts
À
CC
HALOSSE
;
5
una
ommunes
La
présente
délibération
pe
Root
d’un
recours devant
le
EriBuna
administratif de Batrdéns
un
délai de
deux
mois
à compter
de son
entrée
en
vigueur.
Acte
rendu
exécutoire
Après
envoi
dématérialisé
le :
Publié
le :
N'identifiant
unique :
Le
Président
www.terresdechalosse.fr
|