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Document publié le Jeudi 10 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01 Approbation du PV du 10 déc 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 22/02/2021
Reçu en préfecture le 22/02/2021
Use
Ke on) F PF FR E. S DE ID : 040-200069631-20210211-DCC2021 02 01-DE
NC CHAL de communes
Extrait du registre
55 place Foch des délibérations
40380 Montfort-en-Chalosse Séance du 11 février 2021
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
Le onze février deux mille vingt et un, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à la Maison Arts et Loisirs à Montfort-en-Chalosse, sous la Présidence de Monsieur
Didier GAUGEACQ
Etaient_présents : Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Didier
GAUGEACQ (Cassen), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Benoît VIDAL (Clermont), Patrice BIELECKI
(Clermont), Denis LANGLADE (Doazit), Frédéric DARGET (Doazit), Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains),
Jean-Marc CASTETS (Gamarde les Bains}, Chantal OMICIUOLO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Patrick
LABORDE (Goos), Fabrice LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet), Hélène TOMAS (CHinx), Patrick
BETBOY (Hinx), Corinne TASTET (Hinx), Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-
Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Jérôme FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Anne-Marie
LAILHEUGUE (Maylis), Jean-Marie DARRICAU (Montfort en Chalosse), Valérie BODINIER (Montfort en
Chalosse), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Marie-Hélène DANGOUMAU
(Mugron), Valérie JACQUELINE (Nousse), Martine MAURY (Onard), Véronique LANUQUE (Ozourt), Thierry
DARTIGUELONGUE (Poyartin), Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc
PRIAM (Préchacq les Bains), Francis CRABOS (Saint-Aubin), Yves DUCOURNAU (Saint-Geours d’Auribat),
Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier), Pascal BERNADET (Sort en Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse),
Guillaume LALANNE (Toulouzette), Pascal HONTANS (Vica d'Auribat)
Etaient excuses : Mesdames et Messieurs Jérôme CURUTCHET (Gamarde les Bains), Michel DANGOUMAU
(Larbey) remplacé par Jean-Marc DUBAYLE, Michel ROUSSEL (Laurède) remplacé par Jean-Michel ROMERO,
Jean-Adrien ROBERT (Montfort en Chalosse), Eric DEGOS (Nerbis) remplacé par Jean-Michel COUDROY,
Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne) remplacée par Alain LABAT
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 43
Nombre de délégués suppléants présents : 4
Nombre de pouvoir : O
Date d'envoi de la convocation : 05/02/2021
Le secrétaire de séance : Madame Chantal OMICIUOLO (Garrey)
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 10 DECEMBRE 2020
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 5211-11,
Sur proposition du Président, les délégués de la Communauté de communes approuvent, à l'unanimité, le
procès-verbal de la séance du 10 décembre 2020 qui a été communique à l’ensemble des membres.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifie conforme au agegistre
Montfort, le 11 février 2021 CHR
RRESz Le Président, communauté
de communes
Acte rendu exécutoire Didier GAUGEACQ
Après envoi dématérialisé le: La présente délibération peu üfs devant le tribunal
Publié le: administratif de P4 / AfH4P eux mois à compter de son entrée
N'identifiant unique : en vigueur.
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