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Déliberation - 01 02072025
Document publié le Vendredi 1 janvier 2072 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 01 02072025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
ertl cutc
| DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube KKEKE
SEANCE DU 2 JUILLET 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq, le deux juillet à vingt heures Membres trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est en Présents | Votants | réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal, SRErEICe qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la présidence de 27 15 15 Philippe BORDE, Maire.
+2
pouvoirs Présents : Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Raphaël DA CRUZ, Anita 25 juin 2025 DANGIN, Simone DEVAUX, Jean-Pierre NANCEY, Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste
Date de publication SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Serge VOILLEQUIN,
3 juillet 2025 Lucienne WOJTYNA.
Absents: Angélique CHEVRE, Katty CLAYES
TAHKBARI, Raynald INGELAERE, Bruno LORILLERE,
Pierre Frédéric MAÏÎTRE, Emmanuel PROVIN, Mickaël
VAIRELLES, Pierre MARY, Pascale PETIT, Isabelle
VAN-RYSEGHEM.
Représentés: Jean-Luc DEROZIERES pouvoir donné à
Régis RENARD, Karine VERVISCH pouvoir donné à
Claudine BAUDIN ERARD.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 01_02072025
N°01:_ APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025
Rapporteur : Monsieur Philippe BORDE
Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Selon l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales nouvellement modifié, le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
e APPROUVE le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 20 mai 2025. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube