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Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Rignieux-le-Franc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 07 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Jeunesse,
MAIRIE DE RIGNIEUX LE FRANC
5 RUE DE L'EGLISE
01800 RIGNIEUX LE FRANC
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune RIGNIEUX LE FRANC
se réunira, en séance ordinaire le 07 mars 2023, à 20 heures 30.
Objet de la réunion
= Définition de l'organisation du temps de travail du personnel de la commune de Rignieux-le-Franc,
- Convention avec le Département de l'Ain pour le fonctionnement de la bibliothèque de Rignieux-le-Franc,
- Restaurant scolaire : indemnisation à la Ste S.H.C.B., modification du montant de la deuxième échéance,
- Aide financière allouée à M. Mme LHERM pour leur fille Laura en centre de vacances,
- Dénomination de numéros pour nouvelles adresses,
- Questions diverses
Fait A RIGNIEUX LE FRANC, le 28 février 2023
Le Maire