Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1587
Déliberation - 1587
Déliberation - 1587
Déliberation - 1587
Conseil Municipal - 1587
Déliberation - 1587
Déliberation - 1587
Déliberation - 1587
Arrêté - 1587
Déliberation - 1587
Déliberation - 1587
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune d'Attaques.
Lien du pdf (Déliberation - 1587)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
LES ATTAQUES
Page 1 sur 1
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Délibération n°2024-31 ARRONDISSEMENT DE CALAIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre le dix octobre à dix-neuf heures, l'assemblée délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Madame Nadine DENIELE- VAMPOUILLE, Maire.
Date de convocation : 04/10/2024 Membres en exercices : 19 - Présents : 16 - Nombre de suffrages : 19
Présents : Mme ANSEL Catherine, Mme BAUDART Aurélie, Mme CORDIER Odile, M. COUTURIER Stéphane, M. CRUSSARD Philippe, Mme DENIELE-VAMPOUILLE Nadine, M. DUTRIE Axel, Mme DUVIVIER Chantal, M. HONVAULT Stéphane, Mme KRASINSKI Eliane, M. LASSALLE Éric, M. LEFEBVRE Pierre-Louis, M. MERCIER Éric, Mme MERCIER Martine, Mme SEYS Véronique, Mme VAMPLUS Vanessa
Excusés : Mme DUVIEUXBOURG Nathalie, M. PEENAERT Antoine, M. VASSEUR Jean-Paul Procurations : Mme DUVIEUXBOURG a donné pouvoir à Mme DENIELE-VAMPOUILLE, M. PEENAERT à M. LEFEBVRE et M. VASSEUR à Mme KRASINSKI
A été nommé secrétaire de séance : M. DUTRIE Axel
Objet : Budget principal – Décision modificative n°1
Rapporteur : Mme Le Maire
A la demande de la Trésorerie, nous devons passer des écritures pour régulariser des imputa- tions comptables et des amortissements. La décision modificative ne concerne que des opérations d’ordre, c’est-à-dire qu’elles n’occasionnent pas de mouvement d’argent sur le compte de la com- mune, il ne s’agit que d’écritures comptables.
Le conseil décide à l’unanimité de valider la décision modificative n°1 ainsi : SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Chapitre 041 + 59 854.72 € Chapitre 041 + 59 854.72 €
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Nadine DENIELE-VAMPOUILLE
#signature#