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Document publié le Lundi 1 janvier 2052 par la commune de Plaine-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 12052025 publie)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
_______________
Le Conseil municipal se réunira le
Lundi 12 mai 2025
À 20H00 – Salle du Conseil municipal
Ordre du jour
• Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 1 avril 2025
• Compte-rendu des décisions du Maire
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Fixation du nombre et de la répartition des sièges de l’assemblée communautaire de Pornic Agglo Pays de Retz dans le cadre d’un accord local
2. Mise à disposition de ressources informatiques par Pornic Agglo Pays de Retz – Avenant n°1 3. Modification du marché de plein vent
FINANCES
4. Décision modificative n°1
5. Exercice 2025 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2025
6. Exercice 2025 – Demande de subvention au titre du contrat régional 2026
AFFAIRES FONCIÈRES
7. Transfert de domaine public et vente de parcelles – La Génière
ENVIRONNEMENT
8. Approbation de la convention Polleniz
Affiché le 6 mai 2025
Le Maire,