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Procès Verbal - LDD CM 250320
Procès Verbal - ODJ CM 250320b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-de-Montluc.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ CM 250320b)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Ruralité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Loire
-Atlanticjue
DE
IIONT
‘C
Saint
Etienne
de
Montluc,
Le
13
mars
2025
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
f:
RN/FR/MP
Objet:
Séance
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
J’ai
l’honneur
de
vous
convier
à
participer
à
une
séance
publique
du Conseil
municipal
Jeudi
20
mars
2025,
20h30,
salle
du
Conseil
municipal.
L’ordre
du
jour
comprendra
les
points
suivants:
i’
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
22janvier2025;
1.
Approbation
du
protocole
d’accord
entre
la
société
Charier
TP,
le
cabinet
Bourgeois
et
la
commune
de
Saint
Etienne
de
Montiuc
sur
les
réparations des
dalles
granit
de
la
place de
l’église;
2.
Rénovation
du
groupe
scolaire
de
la
Guerche
:
ajustement
des
honoraires
du
groupement
de
PLAST
ARCHITECTES
en
phase
avant-projet
définitif;
3.
Budget
primitif
principal
-
Exercice
2025;
4.
Budget
primitif
annexe
du
camping
municipal
-
Exercice
2025;
5.
Constitution de
provision
pour
dépréciation des
créances
-
budget
principal;
6.
Constitution
de
provision
pour
dépréciation
des
créances
-
budget
annexe
du
camping
municipal
7.
Fixation
des
taux
d’imposition
communaux
pour
l’année
2025;
8.
Dotation
d’équipements
des
territoires
ruraux
(DETR)
:
demande
de
subvention
auprès
de
l’Etat
pour
la
réalisation
des
études
de
maîtrise
d’oeuvre
préalable
à
l’aménagement
des
espaces
publics
du Pôle
Gare
(phase
1);
9.
Subventions
aux
associations
-
Exercice
2025
10.
Crédits
de
fonctionnement
de
la
vie
scolaire
pour
l’année scolaire
2025-2026;
11.
Dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
de
Saint Etienne
de
Montiuc
-
Année
2025;
2 place
de
la
Mairie
-
44360
SAINT
ETIENNE
DE
MONTLUC
-
Téléphone
: 02
40
86
80
26
-
Télécopie
: 02
40
86
98
78
Site
internet
: www.st-etienne—montluc.net
-
E-mail
: mairiest-etienne-rnontluc.net
—
Télécopie Services
Techniques
02
40
86
80
76
VILLE
DE 12.
Création
dune
commission
d’indemnisation
amiable;
13.
Actualisation
du
tableau des
effectifs;
14.
Recrutement
de
vacataires
pour
la
distribution
du
bulletin
municipal
«
l’Actu»;
z
Décisions
prises
en
vertu
des
articles
L.2122-22
et
[.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Point
sur
les
dossiers
communautaires;
z
Questions
diverses.
Conformément
à
l’article
L.2123-24-1-1
du
code
général
des
collectivité
territoriales,
vous
trouverez
joint
à
la
note
de
synthèse
l’état
annuel
2024
de
l’ensemble
des
indemnités
de
toute
nature
perçues
par
les
membres
du
Conseil
municipal.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Rémy
NICOLEAU