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Déliberation - 466 view
Document publié le Jeudi 16 janvier 2020 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Déliberation - 466 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
COMMUNE DE SAINT-BOHAIRE
COMPTE-RENDU DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 janvier 2020
L’an deux mille vingt, le seize janvier, le Conseil Municipal, légalement convoqué le dix janvier 2020, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Saint-Bohaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Bernard PANNEQUIN – Maire.
Étaient présents : M. PANNEQUIN Bernard, M. GUILLOT J-Michel, M.FESNEAU Bernard, Mme EMONET M-Christine, M. BRUXELLE Frédéric, Mme COULLON Jeannine, M. GAUTHIER Thierry, Mme OUZILLEAU Agnès, Mme PETIT Emilie , M. RANDUINEAU Guillaume, M. RANVAL Lionel,.
OUVERTURE DE LA SÉANCE : Le quorum étant atteint, M. le Maire déclare la séance ouverte à 19h30. Mme PETIT est nommée secrétaire de séance.
1/ Prise de compétence optionnelle « Maisons France Services » - Modification des statuts d’Agglopolys (délibération n°1/2020)
Afin d’offrir une plus grande accessibilité des services au public à travers des accueils physiques polyvalents ou des services publics itinérants, le gouvernement a décidé d’engager l’ouverture de 300 implantations France services. Les nouveaux projets d’implantation seront portés par des collectivités territoriales, associations ou opérateurs partenaires. Dans ce contexte, Agglopolys a décidé d’inscrire cette compétence optionnelle dans ses statuts. Le conseil municipal approuve le transfert de compétence et la modification des statuts d’Agglopolys.
2/ Constitution du bureau de vote pour le 1er tour des élections municipales du 15 mars 2020 Les conseillers municipaux sont invités à s’inscrire sur le planning de la journée.
3/ PLUiHD - 2ème version de la carte du zonage
Suite à la réception de la 1ère version de la carte du zonage, une rencontre a eu lieu au mois d’octobre 2019 entre les référents communaux PLUiHD et le bureau d’étude en charge de l’élaboration du PLUiHD. Plusieurs observations ont été faites et des modifications avaient été demandées. Monsieur le Maire présente la 2ème version de la carte du zonage qui a été reçue récemment, et qui indique les demandes qui avaient été faites par la commune et, pour les demandes refusées, une justification.
4/ Questions diverses
La pompe à chaleur de l’école est en panne. En attendant qu’elle soit réparée, des radiateurs électriques ont été prêtés par l’entreprise Eiffage, en charge de la maintenance.
Décision modificative n°1/2019 (délibération 2/2020)
La décision modificative suivante est autorisée sur le budget de l’exercice 2019 : dépense au compte 1641 : + 11,64 €
dépense au compte 21312 : - 11,64 €
Agglopolys va installer un point tri enterré Place Saint-Béthaire pour remplacer les conteneurs. Ceux-ci vont être déplacés sur la zone de loisirs.
M. le Maire propose au conseil municipal de souscrire à l’application PanneauPocket (disponible sur smartphone, tablette, ordinateur). Celle-ci permet aux citoyens d’avoir accès gratuitement aux informations et alertes de sa commune. Un contact va être pris avec l’entreprise PanneauPocket.
L’agent communal en charge des espaces verts/entretien de la commune est en arrêt de travail.
8/ Compte-rendu des délégués aux syndicats et commissions communautaires. - SIAEP Landes-St Lubin : L. Ranval
- VAL ECO : L. Ranval
- Commission finances/Personnel : JM Guillot
- PLUiHD : JM Guillot, MC Emonet
Dates à retenir :
La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le jeudi 13 février 2020. La randonnée du comité des fêtes aura lieu le dimanche 16 février 2020. La séance est levée à 21h45