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Déliberation - 324 view
Document publié le Mardi 16 mai 2017 par la commune de Saint-Bohaire.
Lien du pdf (Déliberation - 324 view)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE SAINT-BOHAIRE
COMPTE-RENDU
SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL du mardi 16 Mai 2017
L'an deux mille dix-sept, le seize mai à dix-neuf heures trente, le conseil municipal de Saint-Bohaire
s'est réuni en session ordinaire en Mairie de Saint-Bohaire, sous la présidence de Bernard
PANNEQUIN, Maire.
Présents : Bernard PANNEQUIN, Jean-Michel GUILLOT, Marie-Christine EMONET, Lionel RANVAL,
Frédéric BRUXELLE, Jeannine COULLON, Agnès OUZILLEAU, Thierry GAUTHIER, Emilie PETIT.
Absents excusés : Bernard FESNEAU, Guillaume RANDUINEAU.
Ouverture de séance : Le quorum étant atteint, M. le Maire déclare la séance ouverte à 19h30.
Emilie PETIT est nommée secrétaire de séance.
1/ Délibération n° 2017/13 relative au lancement de la procédure d’aliénation du chemin rural
n°40 dit du poirier de la loge
Compte-tenu de la demande d’aliénation du chemin rural faite par M. CHERRIER, exploitant agricole
à Saint-Bohaire, considérant que le chemin rural n°40 n’est plus affecté à l’usage du public, qu’il
n’est pas nécessaire pour relier un lieu public et qu'il n’est pas mentionné dans le plan
départemental des itinéraires de randonnées. Après avoir étudié le plan cadastral et le projet
proposé par Géomexpert s.a.s, le Conseil Municipal constate la désaffectation du chemin rural,
décide de lancer la procédure d’aliénation du chemin rural n°40, décide que Monsieur Charles
RONCE, cadre du ministère de l’équipement en retraite, domicilié à Saint-Sulpice-de-Pommeray,
inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur de Loir-et-Cher, soit nommé
commissaire-enquêteur afin de procéder à l'enquête publique. La commune prendra en charge les
frais et de parution dans la presse et d'indemnisation du commissaire-enquêteur (art. R.134-18 à 21
du CRPA). Lesautres frais seront pris en charge par M. CHERRIER.
2/ Revêtement de la route de Sudon
Agglopolys a proposé à la commune de procéder à des travaux de réfection sur une partie de la rue
des vollerants. Le chantier d’un montant de 45 000 € sera réalisé pour le compte d’Agglopolys.
Toutefois, certains travaux d'assainissement puvial resteront à la charge de la commune. La société
Eurovia Centre Loire, Agence de Blois, a fait parvenir un devis à la mairie pour un montant de 4 320€
TTC, comprenant des travaux de terrassement, la fournitures de matériel, et la réalisation. Le
Conseil Municipal décide d'accepter le devis proposé compte-tenu de l’état de la chaussée et de la
nécessité d'y effectuer une réfection. Les travaux auront lieu semaine 23 (6 — 11 juin 2017), la route
sera barrée dans les deux sens de circulation le temps des travaux.
3/ Pannes et devis
Monsieur le Maire explique que l’adoucisseur du lave-vaisselle de la cantine étant en panne,
l’entreprise BENARD (La Chaussée-Saint-Victor) a envoyé, après visite sur site, un devis
de réparation d’un montant de 826€ ttc. Un devis pour l'installation, le raccordemant et la mise en
service d’un nouvel adoucisseur a également été demandé. Celui-ci s'élève à 735,78€ ttc.
Le Conseil Municipal décide de demander des devis à d’autres entreprises avant de valider l'achat
d’un nouvel adoucisseur.
Par ailleurs, un expert en assurances est venu le 15 mai 2017 constater que le portail de l’école ne
fonctionne pas. Il faut attendre le rapport d'expertise avant d'envisager des travaux de réparation.
4/ Point Finance
Un compte-rendu financier faisant état des dépenses et recettes de la commune est effectué, le
Conseil Municipal constate la situation actuelle difficile.
5/ Compte-Rendu de l'atelier participatif PLUIHD du 20 avril 2017
Un douzaine d'habitants, propriétaires et élus étaient présents. Le but était de définir la trame
paysagère communale et faire ressortir les éléments positifs du paysage actuel. Une balade urbaine
a permis de repérer certains éléments remarquables de la commune et d'identifier la Vallée de la
Cisse comme élément identitaire de l’unité géographique du plateau de la Beauce. Le SCOT
privilégie les constructions plutôt au niveau du bourg.
6/ Compte-Rendu des délégués aux différentes commissions communautaires
M. Guillot fait un compte-rendu de la commission stratégie économique.
7/ Organisation du bureau de vote pour les élections législatives des 11 et 18 juin 2017
8/ Rappel : Course cycliste du 20 mai 2017
Une manche du championnat régional de cyclisme « avenir » (jeunes de 12 à 18 ans) aura lieu
samedi 20 mai 2017 de 8h à 19h, organisée par le club Vineuil Sports Cyclisme. La circulation sera
perturbée, elle se fera dans le sens de la course (Bourg — Russy — Grivelle -Bourg), et le sens interdit
de la rue Saint-Béthaire sera neutralisé. Trois arrêtés de circulation ont été pris.
9/ Questions diverses
Il semblerait que la « boite à pain » ne soit pas alimentée régulièrement. La question sera posée au
gestionnaire.
La prochaine réunion de Conseil Municial aura lieu le jeudi 22 juin 20,
La séance est levée.