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Procès Verbal - Reunion du 23 octobre 2017
Document publié le Lundi 23 octobre 2017 par la commune de Saint-Paul-de-Serre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Reunion du 23 octobre 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Réunion du 23 octobre 2017
Etaient présents :
Présents: MM. LOURD D, VIROL H, RAT F.
Mmes : BOUILLERE L, CLUZEAU M, FAUVEAUX S.
Absents excusés : M. DELENCRE L. Mmes GRACIA CARPALLO L, PEYROUNY G. Secrétaire de séance désigné : Mme FAUVEAUX S.
M. le Maire ouvre la séance à 18 h 46 en donnant lecture au Conseil du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2017. Celui-ci n’amène aucun commentaire.
Ordre du jour :
Décision modificative n° 2.
Considérant la fin du contrat de location avec option d’achat du camion Nissan, Considérant le coût de la délivrance des autorisations d’urbanisme par le Grand Périgueux dont estimation du 1er semestre 2017 a été adressée aux communes membres et le reversement du fonds d’amorçage 2016 au Grand Périgueux, Considérant la nécessité de remplacer du personnel de l’école absent jusqu’au 31 décembre, Le Conseil, après en avoir délibéré, décide : d’effectuer la modification suivante au BP 2017 afin d’apporter les crédits nécessaires à l’acquisition du camion Nissan, au règlement du 1er semestre d’instruction d’urbanisme par le Grand Périgueux, au remplacement du personnel absent :
- Fonctionnement dépenses : Fonctionnement recettes :
- 62876 : + 2 400,00 € - 74832 : - 7 000,00 €
- 6413 : + 2 265,59 € - 7381 : + 11 665,59 €
- Investissements dépenses : Investissements recettes :
- 2315 : - 2 628,00 € - 21571 : + 2 628,00 €
Rapport d’activité de l’Agglomération Le Grand Périgueux 2016.
M. le Maire présente au Conseil le Rapport d’Activité du Grand Périgueux 2016.
Le Conseil prend acte de cette présentation.
Dossier accessibilité des ERP.
La pergola a été enlevée. Pour 2017 il reste à aménager une place handicapé avec panneaux + maçonnerie.
Projets 2018 : aménagement d’une place handicapé : environ 100 € et déplacement de l’abris bus contre l’église.
Séance levée à 19 h 05
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