Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 17 1
Compte-Rendu - compte rendu 18 1
Compte-Rendu - compte rendu 14 1
Compte-Rendu - compte rendu 18 1
Compte-Rendu - compte rendu 14 1
Compte-Rendu - compte rendu 12 1
Compte-Rendu - compte rendu 12 1
Compte-Rendu - compte rendu 82 1
Compte-Rendu - compte rendu 82 1
Compte-Rendu - compte rendu 60 1
Compte-Rendu - compte rendu 17 1
Document publié le Mardi 5 juillet 2016 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 17 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Institutions publiques,
1
MAIRIE DE CHAUSSIN - JURA
Séance du conseil municipal du 5 juillet 2016
PRÉSENTS : TORCK Chantal • BELTRAMELLI Didier • CAMUS Jacky • COLSON Sylvie •
COURTOIS Michel • JENOUDET Sandra • MONNOT Bruno • PATENAT Sophie • ROUSSEY
Pascal • RYON Florence • PONSOT Danièle • GUILLAUMONT Jeannine • JANET Alain •
VILMONT Françoise
ABSENTS EXCUSÉS : BORDE Aline (pouvoir à COLSON Sylvie) • FERRAROLI Noémie
(pouvoir à TORCK Chantal) • QUINARD Jacky (pouvoir à RYON Florence)
BOSC Jean • DUPERRIER Bernard
SECRÉTAIRE : PATENAT Sophie
COMPTE RENDU
1- PERSONNEL COMMUNAL : voté à l’unanimité
* CONTRAT CAE :
Le contrat CAE se termine le 13 septembre 2016. Nous avons la possibilité de le renouveler
pour la dernière fois et pour 30 heures, du 14 septembre 2016 au 13 septembre 2017.
* CONTRAT OCCASIONNEL :
Le conseil municipal donne son accord pour le recrutement d’agents non-titulaires de
remplacement selon les besoins du service.
* HEURES SUPPLEMENTAIRES :
Le conseil municipal décide d’instituer la rémunération des heures supplémentaires.
2- COLUMBARIUM :
Le conseil municipal décide de retenir l’entreprise TANIER pour la fourniture et la pose d’un
columbarium de 20 portes pour la somme de 9 300.00 € T.T.C.
Voté à l’unanimité. 2
3- RESTAURATION CADRE DU CHEMIN DE CROIX :
Le conseil municipal donne son accord pour la restauration des cadres du chemin de croix.
L’humidité d’un mur de l’église a détérioré ceux-ci, le montant du devis s’élève à :
1 860.00 €. T.T.C.
La commune va demander une subvention à la DRAC.
Voté à l’unanimité.
4- LOGEMENT AU-DESSUS DE L’ANCIENNE JUSTICE DE PAIX :
Mme le Maire expose que le logement bénéficie en fait de son compteur d’eau propre. Le
conseil municipal décide de fixer le loyer à 300 € sans les charges.
Voté à l’unanimité.
5- SUBVENTION COMMUNALE :
- ADMR : 500 €
Voté à l’unanimité.
6- AIDE AUX TRANSPORTS FRANCAS :
Le conseil municipal décide de régler la facture du transport pour deux sorties à la piscine
d’un montant de 218.80 € T.T.C. pour les FRANCAS.
Voté à l’unanimité.
7- BATIMENTS :
* AVANT-PROJET REHABILITATION ECOLE ELEMENTAIRE :
La commission bâtiment-voirie lors de sa réunion du 1 juillet 2016 a analysé les différentes
offres des architectes.
Le conseil municipal décide de retenir l’architecte M. ROUX Serge de Dole pour la
réhabilitation de l’école élémentaire.
Les honoraires s’élèvent à 8.50 % du montant total des travaux (les travaux sont estimés à
950 000 €).
Voté à l’unanimité.
* WC PUBLIC :
La commission bâtiment-voirie a retenu l’entreprise LIME Construction de Tavaux pour le
réaménagement des WC publics à côté de la salle verrière. En effet un seul WC public serait
conservé et rendu accessible aux personnes à mobilité réduite. Le deuxième serait séparé
afin d’être accessible par la salle verrière avec un lavabo.
Le coût de ces travaux s’élève à : 3 256.80 € T.T.C.
Voté à l’unanimité. 3
* MENUISERIES LOGEMENT AU DESSUS DE LA POSTE :
La commission bâtiment-voirie a retenu l’entreprise JURA PVC de Parcey pour changer les
menuiseries du logement au-dessus de la poste.
Le montant de ces travaux s’élèvent à : 14 056.80 € T.T.C.
Voté à l’unanimité.
8- VOIRIE :
* FOSSÉS ROUTE DE GATEY :
La commission bâtiment-voirie a retenu l’entreprise TP BORNIER de Pleure, pour consolider
les fossés de part et d’autre de la route.
Le montant total des travaux s’élève (ecobox diamètre 300 – plus caniveaux trapézoïdaux) à
14.617,56 € T.T.C.
* PARKING CENTRE VILLE :
La commission bâtiment-voirie a retenu l’entreprise MARECHAL TP de Peseux (terrassement)
et l’entreprise LIME de Tavaux (maçonnerie).
Les travaux de terrassement s’élèvent à 26 996.16 € T.T.C.
Les travaux de maçonnerie s’élèvent à 2 582.40 € T.T.C.
Voté à l’unanimité.
9- QUESTIONS DIVERSES :
- M. CHAISE directeur du syndicat Doubs & Loue est venu vendredi 1er juillet 2016 faire un
exposé sur l’état des digues de Chaussin. L’entretien régulier a été fait, il faut cependant
prévoir de les renforcer.
A la suite de cette visite une lettre sera adressée au Président du Conseil Départemental
propriétaire des digues.
- Les travaux de changement de l’éclairage public faubourg de la Villeneuve ont commencé.
- Une quarantaine de caravanes sont installées sur le stade, leur départ est prévu
normalement le lundi 11 juillet 2016.
Ouverture de séance : 20h00
Clôture de séance : 21h00
Le Maire
Chantal TORCK