Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 82 1
Compte-Rendu - compte rendu 50 1
Compte-Rendu - compte rendu 50 1
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu 17 1
Compte-Rendu - compte rendu 17 1
Compte-Rendu - compte rendu 60 1
Compte-Rendu - compte rendu 60 1
Compte-Rendu - compte rendu 25 1
Compte-Rendu - compte rendu 81 1
Compte-Rendu - compte rendu 82 1
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 82 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2024
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 4 décembre 2024, conformément aux articles du Code Général des collectivités territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Chantal TORCK, Maire.
Présents : TORCK Chantal - BELOVIC Claude - BORDE Aline - CAMUS Jacky —- CLÉON Yann - COLSON Sylvie — FAIVRE Michèle - GOUBY Maurice — GRAPPIN Céline - LEFEVRE Nicolas - MARCHAL Christine -PONSOT Danièle - RYON Florence - VILMONT Françoise
Absents excusés :
- __ M.JACQUOT François donne pouvoir à M.GOUBY Maurice
- Mme FERRAROLI Noémie donne pouvoir à Mme FAIVRE Michèle - __M.GIBOUDEAUX Denis donne pouvoir à M.BELOVIC Claude
- _ M.MICHEL Jean-Marc donne pouvoir à Mme PONSOT Danièle
- Mme PATENAT Sophie donne pouvoir à Mme COLSON Sylvie
Secrétaire : Sylvie Colson
Ouverture de la séance à 19H30
Adhésion au contrat groupe protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2025-2028
Décide d’adhérer au contrat groupe proposé par le Centre de Gestion relatif à la couverture des risques financiers encourus par la communé en vertu de ses obligations à l’égard de son personnel (maladie, décès, invalidité, accidents imputables aux service)
Voté à l’unanimité
Création d’un poste d’agent de maitrise principal de 1°" classe à temps complet et suppression d’un poste
d’agent de maitrise à temps complet.
Voté à l’unanimité
Dépenses d’investissement 2025
Dans le cas où le budget d’une collectivité territoriale n’a pas été voté avant le 1° janvier 2025, la collectivité territoriale est en droit de mettre en recouvrement les recettes et d’engage, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget à savoir 201 357€. Les crédits votés seront repris au budget primitif de 2024.
Voté à l’unanimité
Subvention
- Club du Temps Libre « Sans souci » 300€
Voté à l’unanimité.
Questions diverses
Vœux de la Municipalité Vendredi 10 Janvier 2025 salle des fêtes de Chaussin à 18h30
C gel
Chantal Torck
Maire de Chaussin
Clôture de la séance à 21h00