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Déliberation - 18 musee convention depot brassempouy
Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune de Dax.
Lien du pdf (Déliberation - 18 musee convention depot brassempouy)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
20191017 - 18
E X T R A I T
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L’an DEUX MILLE DIX NEUF et le 17 OCTOBRE à 18 heures 30, le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de DAX, convoqué le 11 octobre 2019, s’est réuni en séance publique dans la salle du CONSEIL MUNICIPAL, sous la présidence de Madame Elisabeth BONJEAN, Maire.
ETAIENT PRESENTS : M. Stéphane MAUCLAIR - Mme Christine BASLY-LAPEGUE - M. André DROUIN - Mme Anne SERRE - M. Jean-Pierre LALANNE - Mme Marie-Josée HENRARD - M. Serge BALAO - Mmes Viviane LOUME-SEIXO - Axelle VERDIERE-BARGAOUI, Adjoints - Mme Dominique DUDOUS - M. Philippe DUCHESNE - Mme Régine LAGOUARDETTE - Mrs Bruno JANOT - Vincent NOVO - Mmes Béatrice BADETS - Géraldine MADOUNARI - Valériane ALEXANDRE - Marianne BERQUE-MANSAS - M Alexis ARRAS - Mme Isabelle RABAUD-FAVEREAU - M. Bernard DUPOUY - Mme Nicole COUTANT - M Jesus SIMON - Mme Sarah DOURTHE - Mrs. Julien DUBOIS - Grégory RENDE -
ABSENTS ET EXCUSES :
M. Francis PEDARRIOSSE - Mme Laure FAUDEMER - M. Bruno CASSEN - Mme France POUDENX (arrivée à 19h45) - M. Eric DARRIERE - Mme Marie-Constance BERTHELON - M. Pascal DAGES - Mme Nadine PEYRIN.
POUVOIRS :
M. PEDARRIOSSE Francis donne pouvoir à M. Stéphane MAUCLAIR Mme FAUDEMER Laure donne pouvoir à Mme Dominique DUDOUS M. CASSEN Bruno donne pouvoir à M. André DROUIN
M. POUDENX France donne pouvoir à M. Julien DUBOIS jusqu'à 19h45 (présente à partir de la délibération n°22)
Mme BERTHELON Marie-Constance donne pouvoir à M. Grégory RENDÉ M. DAGES Pascal donne pouvoir à Mme Sarah DOURTHE
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marianne BERQUE-MANSAS
OBJET : MUSEE DE BORDA : CONVENTION DE DEPOTS D'OEUVRES DU MUSEE A LA MAISON DE LA DAME DE BRASSEMPOUY
Afin d'accroître le rayonnement du musée de Borda et de participer au développement de la visibilité du patrimoine landais, la ville de Dax souhaite accorder à la communauté de communes Coteaux et Vallées des Luys, pour sa Maison de la Dame de Brassempouy, le dépôt d'objets archéologiques appartenant à ses collections préhistoriques.
Ces collections sont destinées à être exposées, soit dans une exposition temporaire, soit dans le parcours permanent de la Maison de la Dame de Brassempouy.
Le détail et les conditions de ce dépôt, comprenant notamment la liste des pièces déposées, les modalités de leur conservation, les modalités concernant une interruption temporaire du dépôt ou une résiliation de celui-ci, sont exposées dans la convention présentée en annexe.
Page 1 20191017 - 18
SUR PROPOSITION DE MADAME VALERIANE ALEXANDRE, CONSEILLERE MUNICIPALE
APRES EN AVOIR DELIBERE,
LE CONSEIL MUNICIPAL A L'UNANIMITE,
APPROUVE les termes de la convention avec la Maison de la Dame de Brassempouy,
AUTORISE Madame le Maire à signer une convention avec la Maison de la Dame de Brassempouy ainsi que tout document relatif à ce projet.
DELIBERE EN SEANCE,
Identifiant Unique (A.R. Sous-Prefecture) Les jours, mois et an que dessus, 040-214000887-20191017-18-DE Suivent les signatures au registre POUR COPIE CONFORME,
LE MAIRE,
Elisabeth BONJEAN
Présidente de la Communauté
d'Agglomération du Grand Dax
Conseillère Régionale Nouvelle-
Aquitaine
Affichée le : 18 Octobre 2019
«La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage ainsi que de sa transmission au représentant de l'Etat dans le département, d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Pau (sur place ou par envoi postal à l'adresse suivante : Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey - 64000 Pau Cedex, ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/) ».
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