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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2024082704
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2024082704)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Mode, textile et habillement,
Département de l’Ain
Arrondissement de Bourg en Bresse
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 août 2024
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Quorum : 19
Présents : 28
Représentés 4
Absents : 8
L’an deux mille vingt-quatre, le 27 août et à 18 heures 30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE légalement convoqué le 21 août 2024, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président
Etaient présents : M. Bernard ALBAN, Mme Nathalie BISIGNANO, M. Jean-Pierre CHAMPION, Mme Patricia CHMARA, Mme Claude CLEYET-MARREL, M. Romain COTTEY, M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Mme Nelly DUVERNAY, Mme Laure FANGET, Mme Carole FAUVETTE, M. Paul FERRÉ, M. Vincent GELAS, Mme Fabienne GIMARET, Mme Catherine GUTIERREZ, M. Richard LABALME, M. Jean-Michel LUX, Mme Patricia MAURY, M. Lucien MOLINES, M. Benoît PEIGNÉ, M. Philippe PROST, M. Alain REIGNIER, Mme Catherine SALVETTI, M. Denis SAUJOT, M. Thierry SEVES, Mme Marie- Monique THIVOLLE, Mme Marie-Jeanne VERCHERAT, M. Dominique VIOT, M. Maurice VOISIN, Étaient absents : M. Franck CALAS, M. Renaud DUMAY (pouvoir à Mme Catherine GUTIERREZ), M. Gaëtan FAUVAIN, Mme Isabelle HELIN (pouvoir à M. Alain REIGNIER), Mme Christelle PAGET, Mme Magalie PEZZOTTA (pouvoir à M. Benoît PEIGNÉ), M. Roger RIBOLLET, Mme Anne TURREL (pouvoir à M. Paul FERRÉ),
Secrétaire de séance : M. Benoît PEIGNÉ
N°2024/08/27/04 – Désignation d'un nouveau membre du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Val de Saône Centre
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2221-1 et suivants, notamment L2221-11 à L2221-14 ; Vu le Code du Tourisme et notamment ses articles L133-1 à L133-3-1 et L134-2 ; Vu la délibération n°2020/07/15/18 du 15 juillet 2020 portant désignation des membres du conseil d’exploitation de l’office de tourisme intercommunal Val de Saône Centre sur le mandat 2020-2026, Vu la délibération n°2023/08/29/01 du 29 août 2023 portant désignation d'un nouveau membre au sein du collège des personnes qualifiées faisant suite à la démission d'un membre,
Considérant la vacance d’un siège au sein du collège des personnes qualifiées en raison du décès de Mme Marie-Jeanne ALBAN et la candidature de Monsieur Sébastien DUBOST, gérant du camping privé de Thoissey, Vu l’avis favorable de la commission tourisme du 17 juillet 2024,
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré
A l’unanimité des suffrages exprimés,
APPROUVE la candidature de Monsieur Sébastien DUBOST au sein du collège des personnes qualifiées,
DIT que la liste des membres du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme intercommunal Val de Saône Centre sur le mandat 2020-2026 est désormais établie comme suit :
Membres du collège des élus communautaires
(7 personnes)
Membres du collège des personnes qualifiées
(6 personnes)
- Monsieur Jean-Michel LUX
- Monsieur Jean-Pierre CHAMPION
- Madame Anne TURREL
- Madame Carole FAUVETTE
- Madame Patricia MAURY
- Madame Claude CLEYET-MARREL
- Monsieur Maurice VOISIN
- Monsieur Dominique MARTIN
- Monsieur Jacques LOUPFOREST
- Madame Lidia SEGARD
- Monsieur Sébastien DUBOST
- Monsieur Hervé GRANDJEAN
- Monsieur Jean-Pierre MAILLARD
Pour extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à Montceaux, le 27 août 2024
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le De la publication sur le site internet le
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX