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Document publié le Lundi 12 août 2013 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 12 08 2013)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Famille,
55
Rosans, le 02-08-2013.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 12 août 2013 à 9 h 00
Au 2ème étage de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et approbation du compte rendu du 3 juin 2013
2. Communauté de communes, compétences portage des repas et opération programmée de l’amélioration de l’habitat (délibération n°1), nouveau règlement des ordures ménagères
3. Navette des Baronnies, avenant à la convention financière avec les communes utilisatrices (délibération n°2)
4. Festivités, bilan financier de la fête votive, encaissement des chèques (délibération n°3)
5. Office de tourisme, informations
6. Jeunesse, bilan 2012-2013 et dépôt du contrat local d’accompagnement à la scolarité 2013-2014, renouvellement du contrat enfance jeunesse pour 2014 (délibération n°4), subventions obtenues pour les activités jeunesse 2012-2013, participation des familles à l’activité quad (délibération n°5)
7. Régularisations foncières, concernant le réservoir d’eau potable : acquisitions et création d’une servitude de passage (délibération n°6), concernant les terrasses existantes, vente à M. Micheli et à la succession Sage-Vallier (délibération n°7)
8. Club de foot, constitution d’une équipe, demande de subvention de l’association Club sportif de Rosans (délibération n°8), demande d’utilisation ponctuelle du terrain par le camping des Rosières et le soleil de Noé
9. Projets structurants financés par le conseil général, échéancier pour le 31 août 2013
10. Questions diverses