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Déliberation - 2024.88.Decisions Prises PAR le Maire
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.88.Decisions Prises PAR le Maire)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
Page 1 sur 3
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DEAD DD DEAN ADD NE D DEN
N° 2024.88
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 21 Pour :
Contre :
Abstention
Date de la convocation : 12 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-huit septembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Valérie DREUILHE, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Nicolas TOURNIER, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE.
Pouvoir(s) : M. Fabrice IGOUNET pouvoir à Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick FERRARI pouvoirà M. Félix MANERO, M. Laurent TALBOT pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : Mme Véronique FABREGAS, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Lylia CHALLAL, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Obijet de la délibération : DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE
L'ARTICLE __L.2122-22 DU CODE __ GENERAL __ DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Exposé :
Le Maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions qu’il a prises par délégation du Conseil municipal.
Décision :
Conseil Municipal du mercredi 18 septembre 2024
Délibération n°2024.88 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20240918-202488-DE
Date de télétransmission : 24/09/2024
Date de réception préfecture : 24/09/2024 Le Conseil Municipal,
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Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122- 23;
Vu la délibération n°2022.35 en date du 5 avril 2022 par laquelle le Conseil municipal d’Aucamville confie au Maire un certain nombre d’attributions,
Entendu l'exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : de prendre acte de la communication des décisions suivantes :
Champs de D 1: . délégation N° décision Date Objet Montant
5 € le mlpour
Emplacement marché nocturne Je Sri DEC 26.2024 25/07/2024 .# à commerçants Comité des fêtes 3A 8 € le ml pour
les foodtrucks
Tarif normal :
Tefeation | DÉC 20/08/2024 Tarification sortie cultur bus ae Tarifs réduit :
13€
Tarif normal :
DEC 292024 20/08/2024 Tarification sorties cultur bus | eut © arif réduit : 5
€
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DEC 25.2024 24/07/2024 Conseil départemental 31 d’une partie gratuit Louage de des locaux du relais petite enfance
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Champs de N° Type de UE Es ne Date , Objet marché Titulaire Montant HT délégation | décision marché
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