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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - PV conseil du 01 fevrier 2023 approuve
Document publié le Mercredi 1 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - PV conseil du 01 fevrier 2023 approuve)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
STATION
JSSES
HAUT-JURA
PROCES
VERBAL
Séance
du
Conseil
communautaire
du
1%
février
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
1%
février
à
18h30,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
en
séance
publique
s’est
réuni
au
siège
de
la Communauté
de
communes,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nolwenn
MARCHAND.
PRÉSENTS
:
Benoît
AUBRY,
Sébastien
BENOIT-GUYOD,
Annie
BERTHET,
Robert
BONNEFOY,
Claire
CRETIN,
Antoine
DELACROIX,
Delphine
GALLOIS,
Catherine
GARNIER,
Christiane
GROS,
Nolwenn
MARCHAND,
Christophe
MATHEZ,
Marc
NARABUTIN,
Bruno
PAGET-BLANC,
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER,
Michel
PUILLET,
Medhi
VANDEL,
Sandrine
VAUFREY,
Christophe
VAZ
TEIXEIRA,
Amélie
VION.
EXCUSÉ
AVEC
POUVOIR
: Jean-Michel
VANINI
(pouvoir
à
Michel
PUILLET),
Sandrine
VAUFREY
(pouvoir
à Sébastien
BENOIT-GUYOD),
Amélie
VION
(pouvoir
à Christiane
GROS)
ABSENTE
: Mélanie
VAZ
QUORUM
: 11
élus
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Président
ouvre
la séance
de
ce
Conseil
communautaire
à
18h35.
L'assemblée
désigne
comme
secrétaire
de
séance
Mme
Annie
BERTHET.
Monsieur
le
Président
sollicite
l’avis
du
Conseil
communautaire
sur
la
possibilité
une
question
supplémentaire
concernant
les
tarifs
de
location
de
patin,
dans
le
cadre
de
la
régie
intéressée
été-hiver,
pour
la pratique
du
patinage
sur le lac des
Rousses.
Le
Conseil
communautaire
ACCEPTE
à l’unanimité
cet
ajout.
ORDRE
DU
JOUR :
Question
1 : Approbation
du
projet
de
Procès-Verbal
Question
2
: Tableau
des
emplois
Question
3
: Forfait
mobilité
durable
Question
4
: Aide
au
développement
de
la
filière
nordique
-
demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
du
Jura
pour
l’exercice
2023
Question
5
: Convention
Bike-park
/ Club
VTT
Question 6
: Tarifs
et calendrier
des
activités
estivales
2023
Question
7
: Convention
de
mise
à disposition
de
la salle
hors
sac
de
Bois
d’Amont
Question
8
: Facturation
de
travaux
réalisés
par
les
services
techniques
de
la Mairie
de
Bois
d’Amont
Question
9
: Avenant
à la convention
d’objectifs
1/19 Question
10
: Bilan
annuel
de
la convention
d’objectifs
Question
11
: EMP
- Projet
d'établissement
2022-2026
Question
12
: EMP
- Convention
Oxyrace
/ EMP
Question
13
: EMP
— Calendrier
d’ouverture
2023
Question
14
: Consultation
auprès
des
banques
pour
un
emprunt
pour
le
financement
du
musée
de
la
Boissellerie Question
15
: Demande
de
subvention
— Chalet
des
Tuffes
Question
16
: Demande
de
subvention
— Coupe
du
monde
de
ski
de
fond
Question
17
: Régie
intéressée
— tarifs
location
patins
à glace
Question
18
: Liste
des
actes
signés
par
le Président
Questions
diverses
Délibération
n°2023/001
: Approbation
du
projet
de
Procès-Verbal
du
07
décembre
2022
M.
le Président
demande
à l’assemblée
de
bien
vouloir
formuler
les éventuelles
remarques
sur
le procès-
verbal
de
la réunion
du
7 décembre
2022.
Mme
Christiane
GROS
indique
qu’il
y
a
une
erreur
concernant
l’augmentation
du
montant
de
la
redevance
du
SICTOM,
celle-ci
augmente
de
78€
à
83€
et
non
de
76€
à
81€
comme
indiqué
dans
le
projet
de
procès-verbal.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
7 décembre
2022
avec
les modifications
demandées,
tel qu’annexé
à la présente
délibération.
Délibération
n°2023/002
: Actualisation
du
tableau
des
emplois
M.
le
Président
rappelle
que
Mme
Hélène
LARMET
va
quitter
ses
fonctions
de
DGS
qu’elle
occupait
au
grade
d’attaché
principal
territorial.
Mme
Suzy
MARCADELLA,
attachée
territoriale,
va
prendre
les
fonctions
de
DGS,
il
convient
donc
de
modifier
le
tableau
des
emplois
en
ce
sens.
M.
le
Président
remercie
Mme
Hélène
LARMET
pour
son
travail,
son
implication,
et son
sérieux.
Il a été
très
agréable
de
travailler
avec
elle.
Le
poste
de
Responsable
du
développement
territorial
et touristique
devenant
vacant,
il a été
proposé
à
M.
Paul
COLLÉ
de
prendre
cette
fonction,
nécessitant
une
modification
de
grade.
Un
recrutement
est
donc
lancé
pour
accomplir
les précédentes
missions
de
Paul
au
sein
du
service
développement
territorial
et touristique. Par
ailleurs,
un
nouveau
poste
de
gestionnaire
de
patrimoine
va
être
créé
pour
renforcer
les
équipes
sur
les
volets
gestion
du
patrimoine
immobilier,
suivi
des
échéances
réglementaires,
suivi
des
contrats
d’assurances
et gestion
des
sinistres,
suivi
des
contrats,
etc.
Le
recrutement
est en
cours,
le poste
étant
à
la
fois
technique
et
administratif,
l’offre
d’emploi
porte
sur
les
catégories
A
et
B,
dans
les
filières
techniques
et administratives,
ce
qui
mène
possiblement
à des
grades
de technicien,
rédacteur,
ingénieur
ou
attaché.
Enfin,
M.
le Président
informe
que
M.
Stéphane
NIVEAU
a annoncé
sa
démission
pour
un
départ
le 31
mars
2023.
Dans
l’immédiat,
cette
démission
n’entraine
pas
de
modification
du
tableau
des
emplois,
mais
il convient
de
réfléchir
sur
l’organisation
du
service
musée
de
l'EMP
consécutivement
à son
départ.
En
conséquence,
le nouveau
tableau
des
emplois
permanents
de
la CCSR
deviendrait
le suivant
:
2/19 Filière
Grade
Durée
Délibération
Occupé
9
| Intitulé
du
poste
vacant
Attaché
Temps
N°2022/002
en
Directeur
général
territorial
com
Tu
date
du
2 |
Occupé
des
services
en
P
février
2022
détachement
Attaché
Tembs
N°2022/025
en
Directeur/trice
principal
com
me
date
du
23
mars | Occupé
général/e
des
territorial
P
2022
services
Attaché
fremps
En date
du
15
Vacant
ae
des
territorial
complet
|
février 2023
|
8
|
|
services
:
us
a
À J°2009/089
en
N°2022/071
en
Responsable
des
Attaché
Temps
.
,
affaires
e
date
du
6 juillet | Occupé
.
.
territorial
complet
2022
administratives
et
financières
N°2022/025
en
Responsable
de
la
Attaché
Temps
date
du 23
mars |
Occupé
coordination
et
du
territorial
complet
2022
P
développement
de
PEMP
Attaché
Temps
En
date
du
15
ps
Gestionnaire
du
territorial
complet
|
février 2023
ee
patrimoine
ADMINISTRATIVE
Rédacteur
Temps
En
date
du
1®
fasses
Gestionnaire
du
territorial
complet
|
février 2023
|
patrimoine
s
-
Rédacteur
Temps
N°2018/075
en
|
Agent
d
accueil,
territorial
complet
date
du
10 |
Occupé
secrétariat,
taxe
de
FOR
ne
octobre
2018
séjour
.
Responsable
du
Adjoint
Temps
En
date du
1
je
développement
administratif
| complet
|
février 2023
|
territorial
et
touristique
Adjoint
Temps
Nu
%
Occuné
Agent
de
gestion
administratif
|
complet
,
P
financière
décembre
2015
.
lemps
N°2022/071
en
Agent
de
gestion
Adjoint
non
.
.
.
date
du
6 juillet |
Occupé
ressources
administratif
|
complet
|
(11/35ève)
2022
humaines
N°2018/075 en
a
Adjoint
Temps
de
a
A.
développement
_
administratif
| complet
el
octobre
2018
:
|
touristique
_
N°2022/11
en
Agent
de
Adjoint
Temps
date
du
7]
Vacant
développement
administratif
|
complet
décembre
2022
de
territorial
et
touristique
3/19 Ingénieur
|Temps
|En date du (4 |
Gestionnaire
du
territorial
complet
| février 2023
patrimoine
Technicien
|Temps
| En date du |
Gestionnaire
du
territorial
complet
| février 2023
patrimoine
Adjoint
N°2018/075
en
technique
Temps
,
Responsable
de
la
rincipal
de |
complet
date
du
10 |
Occupé
atinoire
(EMP)
PrincIP
PSE
| octobre 2018
P
2°
classe
O
TECHNIQUE
Adjoint
Temps
N°2018/026
7
Agent
d’accueil
.
date
du
4
avril | Vacant
ne
technique
complet
2018
patinoire
(EMP)
Adjoint
Temps
N
2017/052
…
Agent
patinoire
|
date
du
29
juin |
Vacant
technique
complet
(EMP)
2017
Attaché
np
N°2021/130
en
Directeur/trice
territorial
de
complet
date
du
8 |
Occupé
scientifique
et
conservation
(50%)
décembre
2021
culturel/le
(EMP)
Assistant
de
N°2015/107
en
Chargé/e
de
conservation
Temps
,
eq
ue
rincipal
de |
complet
date
du
9 |
Occupé
médiation
PrcIP
p
décembre 2015
culturelle (EMP)
2°
classe
Assistant
de | Temps
| 202.071
en
Chargé/e
de
conservation
|
non
date
du
6
juillet | Occupé
médiation
CULTURELLE
principal
de |
complet
2022
J
p
culturelle
(EMP)
2ème
classe
(50%)
Adjoint
du | Temps
N°2020/094
en
|
Responsable
atrimoine
comolet
date
du
4 |
Occupé
accueil/boutique
p
P
novembre
2020
(EMP)
Adjoint
du |
Temps
N°2015/107
en
,
Agent
d'accueil
trimoine
complet
date
du
9]
Occupé
(EMP)
pa
°P
décembre
2015
Adjoint
du |
Temps
N
2017/052
n
Agent
d’accueil
.
date
du
29
juin |
Vacant
patrimoine
complet
2017
(EMP)
Pour
rappel,
le tableau
des
emplois
non
permanents
de
la CCSR
reste
inchangé
:
Filière
Grade
Durée
Délibération
Objet
ADMINISTRATIVE
:
N°2019/072
en | PU"
faire face
aux
accroissements
Adjoint
Temps
date
du
18
temporaires
d’activité
ou
aux
administratif
|
complet
septembre
2019
accroissements
saisonniers
d’activité
P
de la CESR
adm
[roms
[9200600 en [Pa fe Fee nu
th
TECHNIQUE
Jo?
PS
| date
du
11
mai |
"PO
CUS
technique
complet
2016
accroissements
saisonniers
d’activité
de
la patinoire
de
'EMP
47/19 N°2016/049
en
pour
faire
face
aux
accroissements
Adjoint
Temps
. | temporaires
d’activité
ou
aux
.
date
du
11
mai
.
.
.
5
ue
ue
technique
complet
2016
accroissements
saisonniers
d’activité
de
la patinoire
de
l’EMP
pour
faire
face
aux
accroissements
_
N°2016/049
en |
temporaires
d’activité
o
aux
Adjoint
du |
Temps
p°
.
-
:
sr
atrimoine
complet
date
du
11
mai |
accroissements
saisonniers
d’activité
P
P
2016
pour
l'accueil
ou
la
médiation
de
l'EMP pour
faire
face
aux
accroissements
.
N°2016/049
en |
temporaires
d’activité
ou
aux
Adjoint
du | Temps
.
pe
.
.
ue
ne
atrimoine
complet
date
du
11
mai |
accroissements
saisonniers
d’activité
P
p
2016
pour
l’accueil
ou
la
médiation
de
lP'EMP
CULTURELLE
-
-
pour
faire
face
aux
accroissements
.
N°2016/049
en |
temporaires
d’activité
ou
aux
Adjoint
du | Temps
.
po
.
-
5
ut
ve
atrimoine
complet
date
du
11
mai |
accroissements
saisonniers
d’activité
P
P
2016
pour
l’accueil
ou
la
médiation
de
PEMP pour
faire
face
aux
accroissements
.
N°2016/049
en |
temporaires
d’activité
ou
aux
Adjoint
du | Temps
.
P°
|
.
>
ue
tr
.
date
du
11
mai |
accroissements
saisonniers
d’activité
patrimoine
complet
2016
pour
l'accueil
ou
la
médiation
de
l'EMP
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
DECIDE
à l'unanimité :
-
d’adopter
les modifications
du
tableau
des
emplois
permanents
et non
permanents
proposées
ci-
dessus ;
- _
d’accepter
que
les
emplois
créés
puissent
être
occupés
par
des
non
titulaires
dans
les
cas
fixés
aux
articles
3-1,
3-2
et 3-3
de
la loi
83-634
du
13 juillet
1983,
les candidats
devant alors
justifier
des
conditions
de
diplôme
requises
pour
l’accès
au
grade
concerné
et
étant
rémunérés
sur
la
base
de
la grille
indiciaire
dudit
grade
;
-
de
dire
que
les
crédits
nécessaires
à la rémunération
et aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget
principal
et au
budget
annexe
« Espace
des
Mondes
Polaires
»,
chapitre
012.
(18h47
:
arrivée
de
M.
Medhi
VANDEÏ)
Délibération
n°2023/003
: Modification
des
critères
du
forfait
mobilité
durable
Par
délibération
n°2021/112,
la collectivité
a décidé
de
l’instauration
d’un
« forfait
mobilité
durable
» à
hauteur
de
200
€,
pour
les
agents
utilisant
pour
leurs
trajets
domicile-travail
un
vélo
(avec
ou
sans
assistance
électrique)
ou
le covoiturage
au
minimum
100 jours
par
année
civile,
en
application
du
décret
n°2020-1547
du
9
décembre
2020.
Ce
décret
a été
modifié
par
le décret
n°2022-1557
du
13
décembre
2022
et complété
par
l’arrêté
du
13
décembre
2022
modifiant
l’arrêté
du
9 mai
2020
pris
pour
l’application
du
décret
n°2020-543
du
9 mai
2020
relatif au
versement
du
« forfait
mobilités
durables
»
dans
la fonction
publique
de
l'Etat.
Ils
sont
applicables
à
compter
du
1%
janvier
2022.
Les
moyens
éligibles
sont
étendus
aux
Engins
de
5/19 Déplacements
Personnels
(EDP)
motorisés
et
à
l’autopartage
pour
la
réalisation
des
trajets
domicile-
travail.
Par
ailleurs,
les
plafonds
et nombres
minimums
de jours
sont
modifiés
comme
suit
:
-
100
€ pour
un
minimum
de
30 jours,
-
200
€
à partir
de
60
jusqu’à
99 jours,
-
300
€ à partir
de
100 jours.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
DECIDE
à
l’unanimité
de
modifier
les
critères
et
plafonds
du
forfait
mobilité
durable,
par
année
civile,
à compter
du
1° janvier
2023.
Délibération
n°2023/004
: Aide
au
développement
de
la
filière
nordique
-
demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
du
Jura
pour
l'exercice
2023
Comme
chaque
année,
Monsieur
le
Vice-Président
aux
activités
de
neige
propose
au
Conseil
communautaire
de
solliciter
une
subvention
du
Conseil
départemental
du
Jura
au
titre
de
l’aide
au
fonctionnement
des
secteurs
nordiques
du
Jura
et
l’entretien
de
la
GTJ
à
ski,
pour
un
montant
de
4 303,80
€ répartis
de
la manière
suivante :
-
1 858,80
€ pour
l’aide
au
fonctionnement
des
domaines
nordiques
;
-
2 445,00
€ pour
l'entretien
de
la grande
traversée
du
Jura
à ski
de
fond.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
DECIDE
à l’unanimité
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
du
Jura
d’un
montant
de
4 303,80
€
et
d’autoriser
M.
le
Président
à
signer
tout
document
à cet
effet.
Délibération
n°2023/005
: Convention
Bike-park
/ Club
VTT
M.
le Vice-président
en
charge
des
activités
Quatre
Saisons
explique
que
dans
le cadre
de
la création
du
bike-park
des
Rousses,
il est
proposé
une
convention
avec
le
Club
VTT
du
Haut-Jura
pour
Putilisation
de
l’équipement,
la participation
à la création
du
bike-park
et
l’entretien
courant
et sécurisation
du
site.
La
convention
est
proposée
sur
une
durée
de
trois
ans
avec
le
versement
d’une
subvention
annuelle
de
1500
€.
M.
Medhi
VANDEL
lance
également
un
appel,
comme
cela
a
été
fait
en
commission
quatre
saisons,
pour
trouver
un
nom
au
projet
de
pistes
ludiques
pour
apprendre
le
VTT
cross-country
autour
du
fort
des
Rousses.
II rappelle
que
cet
équipement
est
proposé
par
le
Club
VTT
du
Haut-Jura.
Cela
se traduit
par
la mise
en
place
et
la signalisation
de
pistes
de
différents
niveaux.
L'objectif
est
une
mise
en
place
pour
l’été
2023.
M.
Christophe
MATHEZ
demande
quel
type
de
signalétique
sera
mis
en
place.
M.
Medhi
VANDEL
répond
qu’il
s’agira
de
petits
panneaux
de
12cm
x
12cm,
en
forme
de
losange,
avec
des
couleurs
comme
on
peut
en
retrouver
sur
pistes
de
ski.
Ces
panneaux
seront
apposés
sur
des
poteaux
en
bois,
pour
que
le circuit
puisse
se
faire
de
manière
intuitive.
Mme
Annie
BERTHET
demande
si
les
panneaux
seront
enlevés
l’hiver.
M.
Medhi
VANDEL
répond
qu’il
est
prévu
que
ça
reste
à
l’année.
Il y
aura
un
panneau
explicatif
au
point
de
départ.
L'activité
existe
aujourd’hui
de
manière
non
officielle
autour
du
fort,
le
but
est
de
la
rendre
officielle.
Pour
assurer
l’entretien
et le suivi
régulier
des
parcours,
il est opportun
que
le elub
soit
la cheville
ouvrière.
Il précise
qu’il
s’agit
des
parcours
proposés
pour
leur
course
qui
se tient
au
mois
de
6/19 juin.
Les
tracés
résultent
de
ce
que
le
club
voulait,
couplés
aux
contraintes
du
terrain
(autres
activités,
propriétaires,
etc.….),
ils prennent
en
compte
des
futurs
projets
qui
doivent
se concrétiser
sur
la commune
des
Rousses.
M.
Christophe
MATHEZ
estime
que
ce
n’est
pas
le
cas
sur
le
document
présenté
et
propose
d’en
rediscuter. M.
Medhi
VANDEL
rassure
en
expliquant
qu’il
n’y
a
pas
d’aménagements
lourds.
Si
demain
on
supprime
le chemin
il suffit
de
supprimer
le panneau.
M.
Christophe
MATHEZ
pense
que
des
habitudes
se
prennent,
si
un
projet
se
fait
là
où
passent
les
circuits
il sera
dit qu’on
le fait à la place
du
bike-park.
II souhaite
qu’une
annotation
soit
insérée
dans
la
convention
avec
la
commune.
Il
souhaite
également
que
la
convention
précise
qu’en
aucun
cas
les
piétons
sont
exclus
afin
qu’il
n’y
ait pas
de
conflits
d’usages
sous
couvert
de
convention.
M.
Medhi
VANDEL
dit
que
le
projet
est
orienté
en
majorité
sur
des
chemins
PDIPR!,
il
s’agit
de
chemins
partagés.
Mme
Delphine
GALLOIS
demande
à
ajouter
un
pictogramme
vélo
sur
les
panneaux
pour
ne
pas
les
confondre
avec
la randonnée.
M.
Medhi
VANDEL
ajoute
qu’on
ne
peut
pas
l’appeler
« bike-park
» car
cela
entre
dans
des
spécificités
qui
ne
figureront
pas
sur
le
parcours.
Ce
qui
signifie,
pour
la
signalétique,
qu’on
ne
répond
pas
aux
normes
de
la Fédération
Française
de
Cyclisme.
Donc
on
fait comme
on
peut
et comme
on
veut,
le picto
vélo
est
à réfléchir.
Mme
Annie
BERTHET
demande
si c’est
le club
qui
a demandé
la subvention.
M.
Medhi
VANDEL
répond
que
ce
sont
eux
qui
ont
créé
les
parcours
et que
nous
avons
besoin
de
leur
intervention.
Il
précise
avoir
rencontré
François
BAILLY-MAITRE
qui
propose
ces
choses-là,
cela
donne
un
ordre
d’idée
de
coûts.
Mme
Annie
BERTHET
demande
si l’entretien
implique
la coupe
d’arbres.
M.
Medhi
VANDEL
répond
que
ça
ne
sera
pas
le cas.
M.
le
Président
rappelle
qui
s’agit
d’un
projet
à bénéfices
partagés.
Le
club
aura
accès
au
terrain
pour
leur
pratique
et en
assure
l’entretien
pour
un
coût
modique
pour
la collectivité.
M.
Michel
PUILLET
demande
si des
professionnels
pourront
enseigner
sur
le site.
M.
Medhi
VANDEL
répond
que
ça
sera
le cas,
comme
les
moniteurs
sur
les
pistes
de
ski.
Mme
Catherine
GARNIER
demande
si
le travail
pour
le
bike-park
de
Prémanon
se
fera
avec
la même
association. M.
Medhi
VANDEL
répond
positivement.
! PDIPR :
Plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et de
randonnée
7/19 M.
Christophe
MATHEZ
demande
de
préciser
ce
qu’on
entend
par
entretien
pour
ne
pas
voir,
par
exemple,
des
granulats
de
goudrons
autour
du
fort.
Mme
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER
demande
si
on
pourra
contrôler
la
vitesse
compte-tenu
des
différents
usages.
M.
le Président
rappelle
qu’il
s’agit
d’un
projet
financé,
pour
lequel
on
en
est
à la mise
en
œuvre,
après
une
grosse
phase
de
travail
avec
le
club,
on
est
prêt
à acheter
les
panneaux.
S’il
y
a des
problèmes,
il
faudra
trouver
des
solutions
au
cours
de
la vie
du
projet.
Il
ajoute
que
l’article
3
de
la
convention
fait
mention
de
« L'accès
aux
circuits
est
ouvert
au public
pour
la pratique
du
VTT
tout
en
respectant
les
autres
usagers
sur
les
espaces partagés
(randonnée
pédestre,
Baliséor,
zone
d'activité
Omnibus….).
»
M.
Medhi
VANDEL
ajoute
que
les
craintes
soulevées
sont
légitimes
mais
que
d’autres
stations
font
ce
type
de
projets
avec
la
cohabitation
VTT-piéton
sans
problème.
Un
suivi
est
également
prévu
tous
les
ans
avec
le club
pour
corriger
les
problèmes
éventuels.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
souligne
également
que
c’est
une
chance
que
des
bénévoles
de
club
s’occupent
de
ce
genre
de
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
l’unanimité
la
convention
avec
le
Club
VTT
du
Haut-Jura
et AUTORISE
M.
le Président
à la signer.
Délibération
n°2023/006
: Tarifs
et
calendrier
des
activités
estivales
2023
M.
le Vice-Président
en
charge
des
activités
Quatre
Saisons
rappelle
aux
Conseillers
communautaires
que
la
Communauté
de
communes
de
la
Station
des
Rousses
a
délégué,
par
convention
de
régie
intéressée
en
date
du
30 janvier
2014,
la gestion
du
ski
nordique
et
l'animation
sportive
et de
loisirs
de
la Station
des
Rousses
à la SAEM
SOGESTAR.
Dans
un
courrier
daté
du
24
novembre
2022,
la
SAEM
SOGESTAR
indique
avoir
calculé
l’indexation
des
tarifs
de
l’été
2023
en
application
de
la
formule
de
calcul
spécifiée
dans
la
convention
de
régie
intéressée.
Celle-ci
serait
de
+9,23
%
pour
l’ensemble
des
produits.
Le
projet
de
calendrier
des
activités
pour
l’été
2023
est
également
proposé.
M.
Medhi
VANDEL
ajoute
qu’il
n’y
a pas
de
changement
de
calendrier
par
rapport
à
l’an
dernier.
La
question
plus
épineuse
est
la révision
des
tarifs.
La
délégation
de
services
publics
est
liée
aux
activités
nordiques,
il
n’y
a
qu’une
formule
d’indexation
pour
les
deux
activités
(été
et
hiver).
En
Conseil
d'Administration
de
la SAEM
SOGESTAR,
il avait
été évoqué
de
contenir
l’augmentation
à 7%,
comme
l'inflation.
Il propose
de
comparer
une
augmentation
à 9,23%
et une
augmentation
à 7%.
Il
ajoute
que
la moyenne
des
prix
pratiqués
dans
le département
pour
la location
de
paddle
est
de
12€50.
ACTIVITE
TARIFS
2022
TARIFS
2023
9,23%
7,00%
1h
pédalo
3 pers
10,20
11,20
11,00
1h
pédalo
4-5
pers
17,60
19,30
18,90
paddle
15,00
16,40
16,10
Rouxy
après-midi
enfant
5,60
6,20
6,00
M.
Michel
PUILLET
ne
pense
pas
que
le client
fasse
demi-tour
si c’est
11€20
ou
11€.
8/19 M.
Christophe
MATHEZ
remarque
que
ce
n’est
pas
l’augmentation
qui
interpelle
mais
surtout
la
différence
par
rapport
aux
concurrents.
M.
Bruno
PAGET-BLANC
répond
qu’il
faut aussi
comparer
la qualité
du produit
loué
et pas
uniquement
le prix
vis-à-vis
des
autres
sites.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
rappelle
que
les
tarifs
hiver
ont
été
votés
avec
la même
formule,
on
a
statué
avec
une
augmentation
à 7%,
il pense
qu’on
ne
peut
pas
voter
différemment
à
6 mois
d’écart.
M.
Bruno
PAGET-BLANC
regrette
qu’on
ait une
formule
en
vigueur
mais
qu’on
la rediscute
à chaque
fois. M.
le Président
précise
que
c’est
la même
formule
mais
avec
des
indices
qui
ont
évolués
depuis
le vote
des
tarifs
hiver.
La
formule
globale
est
identique
l’été
et
hiver.
Avec
les
indices
qui
explosent
on
s’aperçoit
que
la
formule
n’est
plus
adaptée.
Il
pense
que
le
cadre
de
la
future
délégation
de
service
public
il serait
intéressant
de
faire
un
petit
benchmark.
(19h23
: arrivée
de
Mme
Amélie
VION)
M.
le Président
soumet
au
vote
les
deux
propositions
(avec
les
pouvoirs) :
- sont
favorables
à
une
augmentation
de
7%
: M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD,
Mme
Annie
BERTHET,
M.
Robert
BONNEFOY,
Mme
Claire
CRETIN,
M.
Antoine
DELACROIX,
Mme
Catherine
GARNIER,
M.
Nolwenn
MARCHAND,
Mme
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER.
- sont
favorables
à
une
augmentation
de
9,23%
en
appliquant
la
formule
d’indexation
:,
M.
Benoit
AUBRY,
Mme
Delphine
GALLOIS,
Mme
Christine
GROS,
M.
Christophe
MATHEZ,
M.
Marc
NARABUTIN,
M.
Bruno
PAGET-BLANC,
M.
Michel
PUILLET
(pouvoir
de
Jean-
Michel
VANIND,
M.
Medhi
VANDEL,
M.
Christophe
VAZ
TEIXEIRA,
Mme
Amélie
VION
- M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
indique
qu’il
s’abstient
pour
son
pouvoir
de
Mme
Sandrine
VAUFREY.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
DECIDE
à
l’unanimité
d’appliquer
la
formule
d’indexation
de
la régie
intéressée
de
9,23
%
et
APPROUVE
les
tarifs
et
le
calendrier
pour
la
saison
estivale
2023,
annexés
à la présente
délibération.
Délibération
n°2023/007
: Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
hors
sac
de
Bois
d’Amont Suite
aux
travaux
de
réhabilitation
de
la
salle
hors
sac
de
Bois
d’Amont,
par
la
Commune
de
Bois
d’Amont,
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
communes,
une
convention
de
gestion
a été
signée
le
20
mai
2019,
pour
établir
les modalités
d’occupation
et de
gestion
de
la salle.
Cette
convention
est échue.
Il s’agit
de
la renouveler
pour
la période
courant
jusqu’au
renouvellement
de
la DSP
entre
la CCSR
et
la SAEM
SOGESTAR.
Il apparaît
par
ailleurs
que
certaines
pratiques
différeraient
des
éléments
définis
dans
la convention
et nécessitent
une
mise
à jour.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
AUTORISE,
à l’unanimité,
M.
le Président
à signer
la convention
de
mise
à disposition
de
la salle
hors
sac
de
Bois
d’Amont.
9/19 Délibération
n°2023/008
: Facturation
de
travaux
réalisés
par
les
services
techniques
de
la
Mairie
de
Bois
d’Amont
Les
services
techniques
de
la
Mairie
de
Bois
d’Amont
ont
réalisé
deux
opérations
au
bénéfice
de
la
Communauté
de
communes,
sur
les
bâtiments
et structures
lui
appartenant :
- _
Remplacement
d’ampoules
dans
le
local
« artisans
» de
Bois
d’Amont,
-
Reprise
des
marches
de
l’escalier
du
Point
info
de
Bois
d’Amont.
Les
factures
pour
le matériel
représentent
un montant
total de 292,55
€ HT
soit 351,06
€ TTC.
Les temps
de
travail
sont
modestes
et par
conséquent
« offerts
» par
la commune
de
Bois
d’Amont.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
lunanimité
le
montant
du
remboursement
des
interventions
et
AUTORISE
le
versement
au
profit
de
la
Commune
de
Bois
d’Amont. Délibération
n°2023/009
: Avenant
à
la
convention
d’obijectifs
Madame
la Vice-Présidente
en
charge
de
la
communication
rappelle
que
la
convention
d’objectifs
qui
nous
lie avec
la SAEM
SOGESTAR
concernant
l’Office
de tourisme
a été renouvelée
en
2022
pour
une
durée
de
3
ans
(jusqu’au
31
décembre
2024).
Un
premier
bilan
fait
apparaître
l’opportunité
d’un
avenant
à la convention,
visant
trois
objectifs :
-
Réassurer
l’initiative
de
la
SAEM
SOGESTAR
sur
le
périmètre
couvert
par
la
convention,
justifiant
le versement
d’une
subvention.
-_
Assouplir
la
gestion
de
la
convention,
financière
et
opérationnelle,
en
confiant
à
la
SAEM
SOGESTAR
le
renouvellement
des
biens
jusqu’à
lors
mis
à
disposition
(véhicules,
matériel
animation,
écrans
et
bornes...)
Il
convient
de
compenser
ce
transfert
de
charges
par
Paugmentation
de
la
subvention
de
15
000
€
par
an.
Cette
somme
permettra
également
de
couvrir
l’investissement
dans
la refonte
du
site
internet
de
la station.
-
Corriger
les
dates
de
fourniture
et de
vérification
des
pièces,
avant
le versement
du
solde
de
la
subvention.
Une
convention
ad hoc
sera
rédigée
pour
formaliser
le transfert
des
biens
et de
leurs
immobilisations.
Mme
Delphine
GALLOIS
explique
que
l’avenant
est
réfléchi
pour
simplifier
les
choses,
notamment
Pachat
des
certains
produits
qui
sont
utilisés
par
la
SAEM
SOGESTAR
mais
qui
dépendaient
de
la
collectivité,
nécessitant
des
délais.
Il apparait
plus
simple
pour
les
deux
parties
de
faire
cet
avenant,
qui
comprend
une
augmentation
de
15
000
€ pour
amortir
les
achats
à venir,
précédemment
effectués
par
la
Communauté
de
communes.
La
somme
allouée
permettra
aussi
de
refondre
le site
internet
qui
arrive
en
fin
de
vie
pour
un
montant
d’environ
22
500
€
étalé
sur
5 ans.
M.
le Président
précise
qu’on
transforme
les
demandes
d’investissements
qui
arrivent
en
fin
d’année
en
subvention
de
fonctionnement.
La
Communauté
de
communes
garde
uniquement
les
charges
propriétaires.
On
verse
donc
en
subvention
supplémentaire
l’équivalent
de
l'amortissement
pour
que
la
SAEM
SOGESTAR
puisse
assurer
sa
mission.
Par
ailleurs,
l’avocate
qui
travaille
sur
la
nouvelle
délégation
de
service
publique
avait
pointé
que
son
format
n’affirmait
pas
l’initiative
de
la
SAEM
SOGESTAR.
Il
est
donc
proposé
un
toilettage
de
la
rédaction,
la
SAEM
SOGESTAR
faisant
à
son
initiative
la
proposition
de
plan
d’action.
La
concordance
des
dates
a
également
été
ajustée
entre
la
justification
des
pièces
comptables
et
le versement
de
la dernière
tranche
de
la subvention.
Cet
avenant
entérine
de
manière
pluriannuelle
les
futurs
investissements.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
l’unanimité
l’avenant
n°1
à
la
convention
d’objectif et AUTORISE
M.
le Président
à la signer.
10/19 Délibération
n°2023/010
: Bilan
annuel
de
la
convention
d’obiectifs
Madame
la Vice-Présidente
en
charge
de
la communication
rappelle
que
la
convention
d’objectifs
qui
nous
lie avec
la SAEM
SOGESTAR
concernant
Office
de tourisme
a été renouvelée
en
2022
pour
une
durée
de
3
ans
(jusqu’au
31
décembre
2024).
Conformément
à l’article
9,
l'Office
de
tourisme
fournit
annuellement
un
compte-rendu
d’activité
ainsi
que
le
bilan
financier.
Pour
information,
le
montant
actualisé
de
la subvention
pour
2023
s’élève
à 684
716,31
€ avec
les indices
connus,
auxquels
il convient
d’ajouter
15
000
€ pour
couvrir
les
investissements,
soit
un
total
de
699
716,31
€ pour
2023.
Mme
Delphine
GALLOIS
explique
le travail
du
nouveau
directeur
marketing,
M.
Anthony
COLLET,
qui
a rejoint
l’équipe
en
détaillant
le support
de
présentation
annexé
à la présente
délibération.
(19h40
: arrivée
de
Mme
Sandrine
VAUFREYŸ)
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
remarque
la
proportion
de
la
clientèle
en
provenance
de
la
région
Auvergne-Rhône-Alpes,
comme
à l’échelle
du
département.
En
toutes
saisons
c’est
une
part de
clientèle
qui
est
en
hausse.
Mme
Delphine
GALLOIS
ajoute
que
deux
postes
n’ont
pas
été
reconduits
ses
deux
dernières
années,
il
y aurait
donc
besoin
d’embaucher,
c’est
à réfléchir
à moyen
terme.
Un
projet
d’application
« Station
des
Rousses
» est
également
à étudier.
Mme
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER
demande
si le projet
d’application
peut
utiliser
l’outil
IntraMuros
ou
si cela
serait
quelque
chose
de
spécifique.
Mme
Delphine
GALLOIS
répond
qu’Intramuros
ne
peut
pas
répondre
aux
besoins
attendus.
Des
devis
sont
en
attente
mais
on
estime
le développement
à environ
20
000
€.
M.
Medhi
VANDEL
demande
s’il
est
prévu
de
diffuser
cette
présentation
aux
socioprofessionnels
notamment
concernant
les
changements
d’habitudes
des
clientèles.
Il pense
que
l’Office
de
tourisme
de
la
station
a raison
d’être
si
tout
le
monde
dépend
de
tout
le
monde.
En
tant
que
socioprofessionnel
il
apprend
des
choses.
Depuis
le
Covid,
du
point
de
vue
économique,
il y
a
des
tensions,
des
hôtels
et
restaurants
ferment.
On
a intérêt
de
transmettre
ces
infos
aux
socioprofessionnels
car
on
souhaite
faire
venir
du
monde
mais
on
risque
de
manquer
de
services
pour
accueillir
les
clients.
M.
le
Président
rappelle
le
montant
actualisé
dû
à
la
formule
d’indexation
et
les
15
000
€
supplémentaires,
soit un
total
de
699
716,31€
avec
un
programme
d’actions
présenté
par
Mme
Delphine
GALLOIS. Mme
Delphine
GALLOIS
souhaite
évoquer
la coupe
du
monde
de
ski
fond,
subventionnée
à hauteur
de
30
000
€
par
la Communauté
de
communes.
Elle
s’est
déroulée
du
27
au
29
janvier
2023
et a accueilli
entre
11
000
et
12
000
personnes
sur
l’ensemble
du
week-end.
La
coupe
du
monde
a été
organisée
au
Stade
des
Tuffes
via
Jura
Ski
Events
et
de
nombreux
bénévoles,
elle
souligne
que
sans
eux
rien
n’est
possible.
Les
bénévoles
prennent
sur
leur
temps,
se
donnent
vraiment
pour
faire
vivre
le territoire.
Il y
a eu
des
retombées
médiatiques
importantes.
Le
norvégien
qui
a gagné
dimanche
a fait un
post Instagram
en
disant
que
c’était
la première
fois
qu’il
faisait
une
compétition
en
France,
qu’il
y
avait
une
foule
de
dingue
et une
atmosphère
géniale.
Cette
publication
a été
vue
près
de
30
000
fois.
D’autres
sportifs
ont
posté
sur
les réseaux
sociaux.
Les
sportifs
étaient
enchantés
par
l’accueil
et l’ambiance,
ont
appréciés
la
piste,
les
cloches,
l'ambiance...
11/19 M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
ajoute
qu’il
ne
faut
pas
oublier
que
tout
ça
repose
sur
la mobilisation
des
bénévoles
qui
font
le succès
de
l’événement,
sans
eux
il ne
se
passe
rien.
Nous
ne
sommes
pas
sur
des
stations
où
il y a des
clubs
des
sports
qui
peuvent
porter
ces
événements,
qui
apportent
notoriété
et
émerveillent
les
jeunes.
Il
y
avait
également
la
Transju’
Jeunes
aujourd’hui,
tout
ça
existe
grâce
à
l'implication
marquée.
Mme
Delphine
GALLOIS
abonde
en
indiquant
que
la plupart
des
bénévoles
étaient
présents
durant
les
3 jours
de
la coupe
du
monde
ainsi
que
sur
la Transju’
Jeunes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
PREND
ACTE
à
l’unanimité
du
bilan
2022
de
Office
de
tourisme
de
la
Station
des
Rousses,
annexé
à la présente
délibération.
Délibération
n°2023/011
: EMP
- Projet
d’établissement
2022-2026
M.
le
Président
indique
que
le
premier
projet
d’établissement
a
été
élaboré
par
les
services
de
la
Communauté
de
communes
de
la Station
des
Rousses
et le centre
polaire
Paul-Emile
Victor,
et couvrait
la période
2015-2020.
La
mise
à jour
du
document
a été
lancée
lors
de
la crise
sanitaire
et la rédaction
a
abouti
fin
2022,
pour
esquisser
les
enjeux
des
cinq
années
suivantes.
Le
document a
été
présenté
à la
commission
EMP
du
16 janvier
2023,
qui
l’a
approuvé
et
a demandé
une
modification,
concernant
la
boutique
en
ligne
(bilan
à réaliser
avant
prise
de
décision
sur
son
maintien).
M.
le Président
ajoute
que
le document
a été travaillé
notamment
pendant
la période
Covid
ce
qui
a pris
un
peu
de
temps
à aboutir.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
APPROUVE
à l’unanimité
le projet
d’établissement
2022-2026
de
l’Espace
des
Mondes
Polaires,
annexé
à la présente
délibération.
Délibération
n°2023/012
: EMP
- Convention
O’xyrace
/ EMP
M.
le Président
rappelle
que
par délibération
n°2022/120
du
7 décembre
2022,
le Conseil
communautaire
a
attribué
à
l’association
Singletrack
Evènements
une
subvention
de
3
000
€
pour
l’organisation
de
la
manifestation
sportive
O’xyrace
en
2023.
Par
ailleurs,
l’association
sollicite
la mise
à disposition
de
la
patinoire
et
de
la
cabine
DJ,
de
la
salle
groupe
patinoire
et
de
la
salle
hors
sac
de
l’'EMP,
le jour
de
lPévènement.
Une
convention
a été
rédigée
et
a
été
soumise
pour
avis
aux
membres
de
la
commission
EMP.
Celle-ci,
réunie
le
16 janvier
2023,
l’a validée.
M.
le Président
précise
que
cette
question
est traitée
de
façon
rétroactive.
La
course
s’est
déroulée
le 21
janvier
2023
avec
pas
mal
de
participants.
Une
réunion
de
débriefing
aura
lieu,
comme
chaque
année,
avec
l’organisateur.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
APPROUVE
à l’unanimité
la convention
O’xyrace
/ Espace
des
Mondes
Polaires
et AUTORISE
M.
le Président
à la signer.
Délibération
n°2023/013
: EMP
— Calendrier
d’ouverture
2023
M.
le
Président
rappelle
que,
par
délibération
n°2022/087
du
14
septembre
2022,
le
Conseil
communautaire
a
validé
le
calendrier
d’ouverture
de
l'Espace
des
Mondes
Polaires
(EMP),
pour
la
période
allant
du
1°
décembre
2022
au
30
novembre
2023.
12/19 Par
ailleurs,
le Conseil
communautaire
avait
été
informé
lors
de
la même
séance
d’une
présentation
du
SIDEC
sur
le groupement
de
commande
d’électricité
: il en
ressortait
que
la CCSR
et 'EMP
ne
seraient
pas
éligibles
aux
tarifs
réglementés
de
vente
d’électricité,
et qu’une
multiplication
par
3,4
de
la facture
énergétique
était
à
prévoir
à
compter
du
1% janvier
2023.
Lors
de
la
séance
du
9
novembre
2022,
le
Conseil
a par
ailleurs
adopté
une
motion
relative
à
l’énergie.
M.
le
Président
indique
que
le
SIDEC
a
attribué,
fin
décembre
2022,
les
nouveaux
marchés
de
fourniture
d’électricité
2023-2025
à
EDF.
Les
conditions
tarifaires
sont
ainsi
connues,
ainsi
que
les
divers
dispositifs
de
soutien
prévus
par
l’État.
Il
s’avère
que,
en
fonction
des
segments
concernés,
les
prix
de
la
fourniture
d’électricité
(hors
taxes
et
acheminement)
ont
été
multipliés
par
un
facteur
compris
entre
2,51
et
7,53
entre
2022
et 2023.
Sur
la
base
d’une
année
« normale
»
(2019
avec
environ
110
000
€
de
factures
d’électricité)
: les
factures
s’élèveraient
ainsi
en
2023
à 470
000
€, ramenés
à 384
000
€ avec
l’amortisseur
électricité,
soit
plus
de
270
000
€ de
plus
que
ce
qui
était prévu
avec
les
anciens
tarifs.
Il convient
d’ajouter
les jours
de
pointe,
facturés
environ
636
€ par jour
(avec
un
plafond
de
15 jours
annuels).
Les
conditions
météorologiques
froides
favorisent
le
déclenchement
de
ce
système,
et
il
est
probable
que
le
plafond
de
15
jours
d'application
soit
à
prévoir
en
2023
au
vu
de
la
tension
sur
la
fourniture
d’électricité,
soit
9 540
€
supplémentaires. M.
le
Président
indique
que
la
commission
EMP
réunie
le
16
janvier
2023
a
conclu
qu’il
n’était
pas
financièrement
possible
d'ouvrir
la structure
selon
le calendrier
voté
en
septembre
2022.
La
commission
EMP
à également
soulevé
les
questions
d’impact
sur
les agents,
sur
le Point
info,
sur
la salle
polyvalente
de
Prémanon,
sur
le Bistrot
polaire,
sur le professeur
de patinage
et le club
de
curling,
etc...
Une
réunion
ad hoc
a été
organisée
le 24 janvier
2023.
Le
calendrier
d’ouverture
2023
pourrait
se trouver
modifié
de
la manière
suivante :
-
Fermeture
de
la patinoire
à compter
du
6 mars
2023 ;
-
Fermeture
du
musée
à compter
du
6 mars
2023,
réouverture
entre
le
17 juin
et
le
17
septembre
2023,
puis
fermeture.
En
fonction
des
consommations
effectivement
observées
et du
suivi
des
factures
émises,
il pourrait
être
envisagé
de
rouvrir
la structure
à compter
du
16
décembre
2023.
M.
le Président
ajoute
qu’à
aucun
moment
il n’a
été
envisagé
d’avoir
à payer
cette
note
d’électricité
qui
s’ajouterait
au
déficit
de
l’'EMP.
Il n’y
a pas
cette
somme
dans
le budget.
Pour
réduire
cette
note
il faut
revoir
la politique
d’ouverture,
ce
que
font
aussi
d’autres
collectivités
(piscines,
patinoires,
ete...),
soit
en
baissant
la température,
soit
en
fermant
partiellement
ou
totalement.
La
solution
de
« faire
comme
si
de
rien
n’était
» a été
exclue.
La
solution
de
fermer
totalement
après
la fin
des
vacances
de
février
a été
évacuée.
Un
travail
a
été
fait
pour
trouver
une
solution
de
« survie
»
tout
en
assurant
une
certaine
continuité,
notamment
pour
garder
un
certain
nombre
d’agents,
en
limitant
les
factures
d’électricité.
Il
est
donc
proposé
de
fermer
la patinoire,
étant
un
gros
poste
de
consommation
électrique
notamment
en
période
estivale,
et chercher
à ouvrir
la partie
musée
sur
la période
où
on
a le moins
de
chauffage.
Mme
Claire
CRETIN
demande
si ça
ne
pose
pas
de
problèmes
pour
les
scolaires.
M.
le
Président
répond
que
ça
pose
des
problèmes
à
tout
le
monde.
La
première
facture
d’électricité
n’est
pas
encore
reçue,
il
faudra
voir
si
ça
confirme
les
projections.
Le
SIDEC
est
venu
mesurer
la
consommation
électricité
sur chaque
partie
pour
déterminer
ce qui
consomme
quoi.
On
cherche
à trouver
des
solutions
à plus
long
terme.
Avec
cette
solution
on
espère
maintenir
le déficit
qu’on
a actuellement.
Forcément
ça
réduit
l’offre
indoor,
qui
a beaucoup
plu
quand
il pleut,
comme
ça
a été
le
cas
à Noël,
ce
qui
navre
le personnel.
Forcément,
ça
a un
impact
sur
le personnel,
car
en
mode
survie
on
essaie
de
ne
pas
garder
le
même
nombre
de
contrats
de
travail.
Il y
a aussi
un
restaurant
qui
travaille
en
partie
avec
la fréquentation
de
l’établissement.
13/19 M.
Bruno
PAGET-BLANC
demande
si le restaurant
va
être
impacté
par
la fermeture.
M.
le Président
répond
que
cela
est
en
train
d’être
vérifié
d’un
point
de
vue
thermique.
Il ajoute
que
les
cours
de
patinage
sont
aussi
concernés
alors
qu’il
y
a
un
bon
groupe
et
alors
qu’on
a
déjà
fermé
la
patinoire
à
l’automne
pour
travaux.
La
salle
polyvalente
est
utilisée
au
quotidien.
Il
faudra
garder
un
hors-gel
sur
le
bâtiment.
Il
se
pose
aussi
la
question
de
l’office
de
tourisme
pour
garder
une
certaine
amplitude
horaire.
M.
Bruno
PAGET-BLANC
demande
ce
que
va
faire
le personnel
et s’il
aura
d’autres
missions.
M.
Nolwenn
MARCHAND
indique
qu’il
y a notamment
la préparation
des
futures
expos
temporaires.
Il n’a
pas
encore
été
étudié
les
possibilités
de
mise
à disposition
au
sein
de
la
CCSR
ou
à l’externe.
M.
Bruno
PAGET-BLANC
craint
que
le personnel
soit
un
peu
désemparé
si
on
ne
leur
promet
pas
de
solution
globale.
M.
le
Président
ajoute
que
si
les
cours
d’énergie
restent
à ce
niveau,
on
ne
sera
pas
les
seuls
à
devoir
fermer
nos
équipements.
Mme
Sandrine
VAUFREY
dit qu’on
fait partie
des
rares
patinoires
ouvertes
en
France
l’été.
L'ouverture
n’était
pas
non
plus
le standard.
M.
le Président
indique
que
vraisemblablement
le chauffage
consomme
énormément,
la récupération
de
chaleur
des
groupes
froids
et géothermie
ne
semblent
pas
fonctionner
au
niveau
escompté.
Sur
un
temps
long
1l faudra
prévoir
d’autres
sources
d’énergie.
Il faut
qu’on
prenne
des
mesures
d’urgences
tout
en
trouvant
des
solutions
à long
terme.
Là,
pour
le moment
c’est
l’urgence,
Mme
Sandrine
VAUFREY
précise
que
pour
le
scénario
d’ouverture
de
cet
été,
on
va
déjà
attendre
les
premières
factures
pour
voir
si les
projections
sont
dans
les
clous.
M.
Marc
NARABUNTIN
demande
combien
de
licenciements
ça
occasionne.
M.
le Président
indique
qu’il
s’agit
de
fins
de
contrats
pour
2 à 3
postes.
M.
Bruno
PAGET-BLANC
pense
qu’il
sera
compliqué
de
rouvrir
ensuite.
M.
le Président
indique
que
c’est
pour
ça qu’il
craint que
si on
n’ouvre
pas
cet été,
on
perd
tout
le monde.
Mme
Sandrine
VAUFREY
rappelle
qu’il
y
a
deux
grosses
cellules
sous-utilisées
:
l’exposition
temporaire
et l’alerte
aux
pôles.
Ça
peut
être
aussi
motivant
pour
les
gens
qui
restent
de
travailler
sur
les
solutions,
les
propositions
d’activités
sur
ces
espaces,
le renouveau,
l’attractivité.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
explique
que
c’est
une
décision
travaillée,
ce
n’est
pas
une
proposition
décidée
à
la
légère,
la
décision
a
été
longuement
discutée.
C’est
une
décision
mesurée,
par
rapport
à
Paspect
humain
avec
les
problématiques
de
personnes,
les
gens
qui
travaillent
à
l'EMP
doivent
savoir
qu’on
a exploré
toutes
les
possibilités
pour
déterminer
les
décisions
qui
ne
font
plaisir
à personne.
Il ne
faut
pas
mettre
en
difficulté
les finances
de
la collectivité
et la question
du
personnel,
mais
on
se
doit
de
le faire
par
rapport
à nos
capacités
financières,
parce
qu’on
a d’autres
compétences
à assumer.
Assumer
ça,
ce
n’est
pas
confortable.
Ce
n’est
pas
un
projet
politique,
on
est en
train
de
fermer
ce
bâtiment
parce
qu’on
subit
une
conjoncture.
Je
voterai
la
fermeture
à
maxima
pour
réduire
l'impact
énergétique
et
à
minima
pour
l’ouverture
prochaine
de
cet
établissement.
14/19 M.
le Président
ajoute
qu’il
faut
trouver
des
solutions
pour
que
ça
consomme
moins
d’énergie,
il faudra
régler
le problème
car
ce
n’est
pas
tenable
structurellement
à long
terme.
M.
Christophe
MATHEZ
souligne
que
le
problème
était
le
même
avant,
on
avait
que
250
000
€
de
déficit,
mais
le problème
est à régler
une
fois
pour
toute.
Là
on a
le déficit
qui
explose
on
ne
peut
pas
le
payer. M.
Benoit
AUBRY
demande,
si
les
analyses
du
SIDEC
se
confirment,
si
on
a quelqu’un
contre
qui
se
retourner.
Il demande
si structurellement
il des
erreurs
de
conception.
M.
le Président
dit qu’il
n’y
a pas
vraiment
d’erreur,
car
la maitrise
d’œuvre
répond
que
les factures
sont
à
peu
près
ce
qui
était
attendu
(en
kWh).
II précise
que
lors
du
montage
des
budgets
il va
falloir
être
réaliste
; à cause
des
surcoûts
qu’on
va
devoir
absorber
et des
surcoûts
que
nos
partenaires
vont
devoir
aborder.
On
n’aura
pas
toutes
les
subventions.
Cela
va
être
compliqué
aussi
pour
les
entreprises.
Mme
Claire
CRETIN
propose
de
fermer
l’établissement
un
an,
faire
les
travaux
adéquats
et mettre
des
panneaux
solaires
; pour
tout
reprendre
et repartir
à zéro.
Pour
ouvrir
après
dans
de
bonnes
conditions.
M.
le
Président
dit
que
les
solutions
ne
sont
pas
simples,
non
calculées
et
non
financées.
Le
dimensionnement
de
la solution
n’est
pas
encore
fait.
Il faut
faire
des
études
de
faisabilité
au
préalable.
M.
le
Président
explique
que
lorsqu’on
lisse
les
factures,
en
moyenne
juillet-août
c’est
4
000€
et
décembre
c’est
14
000€.
Si
on
ouvre
sans
patinoire
l’été,
on
ne
devrait
pas
dépasser
les
20
000€
sur
3
mois. Mme
Claire
CRETIN
estime
qu’il
faut
prendre
une
décision.
L’EMP
a été
un
peu
un
caillou
dans
notre
chaussure,
ça serait l’occasion
de rectifier
le tir. À
chaque
fois
qu’on
n’en
parle
c’est
le gouffre
de
l'EMP
et ce
n’est
pas
de
la bonne
communication.
Mme
Catherine
GARNIER
aimerait
être
assurée
de
la continuité
de
l’usage
de
la salle
polyvalente.
Les
commerçants
vont
déjà être
impactés
par
la fermeture
alors
elle souhaite
le maintien
de
la vie
associative.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
DECIDE
à
l’unanimité
de
valider
la modification
du
calendrier
et des
horaires
d’ouverture
2023
de
la manière
suivante :
-
Fermeture
de
la patinoire
à compter
du
6 mars
2023 ;
-
Fermeture
du
musée
à compter
du
6 mars
2023,
réouverture
entre
le
17 juin
et
le
17
septembre
2023,
puis
fermeture.
Délibération
n°2023/014
: Emprunt
pour
le
financement
du
musée
de
la
Boissellerie
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
des
finances
explique
que
la
CCSR
a
reçu
une
demande
de
déblocage
de
la première
tranche
de
la subvention
à l’association
des
gardiens
de
la Boissellerie
pour
la
restructuration
globale
du
parcours
de
visite
du
musée
de
la Boissellerie
pour
un
montant
de
136
900
€.
Un
premier
acompte
de
34
100
€
ayant
déjà
été
versé
sur
fonds
propres
en
2021
; c’est
donc
pour
un
total
de
342
000
€ (171
000
€ au
budget
2022
et
171
000
€ au
budget
2023)
que
la CCSR a sollicité
une
consultation
auprès
des
banques.
15/19 Pour
mémoire,
la
convention
prévoit
que
le
total
des
versements/emprunts
s'élève
à
342
000
€,
la
participation
de
la Communauté
de
communes
s’élève
à
16,45
%
des
dépenses
; les
factures
transmises
par
l’association
pour
débloquer
les 307
900
€ doivent
donc
s’élever,
au total,
à environ
1 871
733
euros.
À
ce
jour,
la
CCSR
a
reçu
les
factures
justificatives
pour
un
montant
total
de
travaux
réalisés
de
743
823,12
€ qui
permettraient
un
versement
à l’association
de
88
258,00
€ (déduction
faite
des
34
100
€ déjà
versés),
conformément
à la convention
qui
nous
lie.
L’association
demande
à ce
qu’une
partie
de
la somme
lui
soit versée
sur janvier
2023.
La
question
avait
été
soumise
à
la
commission
Finances
du
17
novembre
2022
où
il
a
été
demandé
d’affiner
les
dates
de
versement
attendues
par
l’association,
afin
de
voir
si
dans
le
cas
d’un
emprunt
global,
un
geste
de
la
banque
est
possible
en
matière
d’intérêts
intercalaires
pendant
la
période
de
déblocage
des
fonds,
ceci
dans
le
but
d’optimiser
et anticiper
au
mieux
la nouvelle
hausse
des
taux
de
prêt
de
2023
qui
semble
inévitable.
En
vue
de
la
capacité
d’endettement
de
la
CCSR,
des
futurs
projets
d’investissements
et
du
coût
de
Péchéance
trimestrielle,
les
membres
de
la
commission
finances
ont
proposé
de
valider
une
durée
de
prêt
à 20
ans.
Quatre
banques
ont
été
consultées,
pour
un
emprunt
de
171
000
ou
de
342
000
€,
sur
une
durée
de
20
ans.
Les
propositions
de
la Caisse
d’Epargne
et du
Crédit
mutuel
ne
sont
plus
valables
à compter
du
28
janvier
2023
; ils pourront
émettre
une
prochaine
proposition
vers
le 3
ou
le 4 février.
Le
Crédit
mutuel
et
la
Banque
postale
imposent
que
le
budget
primitif
2023
ait
été
voté.
Quelle
que
soit
la
somme
empruntée,
la Banque
populaire
est
la mieux
placée
et son
offre
est valable jusqu’au
3 février
2023.
Elle
est
la seule
qui
a confirmé
pouvoir
valider
les
offres
et débloquer
les
fonds
sans
condition
de
validation
du
budget
primitif
préalable.
Plusieurs
formules
sont
proposées
: avec
un
remboursement
à
capital
constant
ou
non
; avec
ou
sans
intérêts
intercalaires.
Le
Bureau
est
favorable
à un
emprunt
de
la totalité
de
la
somme,
auprès
de
la
Banque
Populaire,
avec
déblocage
immédiat,
avec
amortissement
constant
du
capital
(taux
à 3,69
%,
échéances
trimestrielles
moyennes
de
5
872,19
€,
coût
total
de
127
775,50
€).
À
noter
que,
la
délégation
d’attributions
accordée
par
le
Conseil
communautaire
au
Président
par
délibération
n°2020-039
prévoit
que
le Président
puisse
procéder
aux
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le budget.
Le
budget
2023
n’est
pas
encore
établi.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
DECIDE
à l'unanimité
de :
-
contracter
auprès
de
la Banque
Populaire
un
emprunt,
avec
déblocage
immédiat,
aux
conditions
suivantes :
Montant
: 342
000
€
Durée
: 20
ans
Taux
fixe
de
3,69%
Périodicité
trimestrielle
Amortissement
constant
du
capital
Frais
de
dossier
: 400
€
O CG O O © ©
-
d’autoriser
Monsieur
le Président
à signer
le contrat
de prêt
et tout
document
relatif à ce
dossier.
16/19 Délibération
n°2023/015
: Demande
de
subvention
—
Chalet
des
Tuffes
M.
Le
Vice-Président
en
charge
des
finances
explique
que
la Fédération
Française
des
Clubs
Alpins
et
de
montagne
(FFCAM),
propriétaire
du
Chalet
des
Tuffes,
porte
un
projet
de
rénovation
énergétique.
Les
travaux
portent
sur
la réfection
et
l’isolation
de
la toiture,
l’isolation
extérieure,
la
rénovation
des
fenêtres
et volets.
La
FFCAM
sollicite
la
Communauté
de
communes
pour
une
subvention
à
hauteur
de
500
€.
Ils
ont
obtenu,
dans
le
cadre
du
Plan
Avenir
Montagnes
une
aide
de
82
500
€
de
la
part
du
Commissariat
de
massif. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
DECIDE
à l’unanimité
de
verser
une
subvention
de
500
€ à la Fédération
Française
des
Clubs
Alpins
et de montagne
(FFCAM)
pour
la rénovation
du
Chalet
des
Tuffes.
Délibération
n°2023/016
: Demande
de
subvention
—
Coupe
du
monde
de
ski
de
fond
M.
le
Vice-Président
en
charge
des
finances
explique
que
l’association
Jura
Ski
Events
a
sollicité
la
Communauté
de communes
pour
l’octroi
d’une
subvention
d’un
montant
de 30
000
€ pour
l’organisation
de
la
Coupe
du
Monde
de
ski
de
fond
qui
s’est
tenue
du
27
au
29
janvier
2023.
La
commission
« finances
»
du
5
septembre
2022
avait
émis
une
position
favorable.
En
application
du
décret
n°2001-
495
du
6 juin
2001,
précisant
l’obligation
de
conclure
une
convention
pour
les
subventions
dont
le
montant
annuel
dépasse
la somme
de
23
000
€.
M.
le
Président
rappelle
qu’il
y
avait
beaucoup
de
discussions
en
début
de
mandat
sur
les
30
000€
à
verser.
T'out
le monde
s’interrogeait
sur
les retombées
d’une
coupe
du
monde
de
ski
de
fond.
La
ferveur
au
bord
des
pistes
montre
la terre
de
nordique
qu’est
le
Haut-Jura.
On
nous
attendait
sur
plus,
on a
dit
30
000
€, c’est
ce
qu’on
est
capable
de
faire.
Mme
Delphine
GALLOIS
ajoute
qu’il
faut
voir
aussi
les
retombées
directes
du
territoire,
pour
les
commerçants
ou
les
hôtels
mais
aussi
les
retombées
indirectes.
Cela
a
commencé
avec
les
Jeux
Olympiques
de
la
Jeunesse,
l’organisation
a
pu
porter
une
coupe
du
monde
et
l’a
fait
de
façon
remarquable. M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
indique
qu’il
faudra
faire
le
bilan
avec
eux.
Il
faudra
s’assurer
également
que
les
collectivités
qui
mettent
bien
plus
que
nous
s’y
retrouvent
également:
Région
et
Département.
Il faudra
que
tout
le monde
se
mette
autour
de
la table,
car
la
station
toute
seule
ne
peut
pas
se
la payer.
Il faut
que
les
autres
retombent
sur
leurs
pattes,
même
s’il
pense
que
c’est
le cas.
M.
Michel
PUILLET
trouve
que
c’est
dommage
qu’il
n’y
ait
plus
de
capacité
d’hébergement
sur
la
station. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
DECIDE
à l’unanimité
de
:
-
attribuer
une
subvention
de
30
000€
JSE
pour
l’organisation
de
la
coupe
du
monde
de
ski
de
fond
2023
;
-
autoriser
M.
le Président
à signer
la convention
de
versement
de
la subvention
avec
JSE.
17/19 Délibération
n°2023/017
:
Régie
intéressée
—
tarifs
location
patins
à
glace
M.
le
Vice-président
en
charge
des
activités
de
neige
explique
que
suite
à la
réunion
de
l’offre
qui
se
tient
tous
les
mercredis
il faut
constater
que
la neige
est
là mais
pas
à la hauteur
espérée.
On
sait
que
le
nordique
va
se
maintenir
sur
les
secteurs
d’altitude,
les
secteurs
de
fond
de
vallée
risquent
d’être
en
difficulté.
L’alpin
n’est
pas
critique
mais
nous
ne
sommes
pas
à l’aise,
Un
gros
travail
va
être
fait
pour
proposer
une
offre
autour
du
Télésiège
de
la Dôle.
Il y a une
visibilité
à
10/15
jours,
au-delà
on
verra
en
fonction
de
la
météo.
On
souhaite
donc
proposer
une
offre
supplémentaire
et
exceptionnelle
avec
du
patinage
sur
le lac
des
Rousses.
Le
tarif,
précédemment
adopté
pour
la location
de patins,
semble
un
peu
inapproprié. M.
le Président
complète
en
indiquant
qu’au
jeu
des
indexations
annuelles,
le tarif est
à 6,80€.
Il y
a du
personnel
sur place
mais
pas
surfaçage
ni d’électricité.
Il propose
au
Conseil
communautaire
d’appliquer
le tarif de
6 €.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
DECIDE
à
l’unanimité
d’appliquer
le
tarif
de
6€
pour
la location
d’une
paire
de
patins
à glace
pour
une
durée
de
2h.
Délibération
n°2023/018
: Liste
des
actes
signés
par
le
Président
Vu
les
articles
L5211-09
et L5211-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
de
communauté
du
4 juin
2020
et
du
17 juin
2020
donnant
délégation
d’attributions
au
Président,
M.
le
Président
donne
compte-rendu
des
actes
signés
depuis
la
dernière
séance
du
conseil
communautaire
:
- _
Contrat
: Réfection
parking
Darbella
Cocontractant
: DI
LENA
AND
CO
prix
TTC
: 1
890.00
€
-
Contrat
: Matériel
Ludique
Marmousets
Cocontractant
: ACT
SPORT
prix
TTC
: 5 276.22
€
-
Contrat
: Signalétique
complémentaire
randonnée
pédestre
Cocontractant
: PIC
BOIS
prix
TTC
: 1376.41
€
-
Contrat
: Belvédère
du
Lac
de
Lamoura
Cocontractant
: FTTA
prix
TTC
: 1 274.88
€
-
Contrat
: Chèques
de
table
1%
Trimestre
2023
Cocontractant
: BIMPLI
prix
TTC
: 4 452.00
€
-
Contrat
: Désinfection
Rongeurs
toiture
végétale
EMP
Cocontractant
: ABC
prix
TTC
: 5
628.00
€
-
Contrat
: Location
Chalet
Nordique
Cocontractant
: SOGESTAR
prix
TTC
: 1
800.00
€
-
Contrat
: Spectacle
sur
Glace
du
26/12/2022
Cocontractant
: PATIN’AIR
prix
TTE
: 3
000.60
€
Questions
diverses :
-
Formation
des
élus
via
l’Association
des
Maires
du
Jura
M.
le
Président
rappelle
que
la Communauté
de
communes
adhère
à | Association
des
Maires
du
Jura
(AMD).
L’adhésion
comprend
un
forfait
pour
la
formation
des
élus,
dont
le
contenu
est
adapté
à
leurs
besoins.
Comme
il
en
a
informé
Mesdames
et
Messieurs
les
élus
communautaires
par
courriel
du
22
décembre
2022,
une
nouvelle
procédure
est nécessaire
pour
pouvoir
s’inscrire
(création
d’une
«
identité
numérique
»).
18/19 Mme
Sandrine
VAUFREY
explique
qu’il
faut
demander
l’apport
de
ses
crédits
formations
sur
son
compte
auprès
de
l’AMTJ.
M.
Christophe
MATHEZ
ajoute
que
les
formations
peuvent
se
suivre
en
ligne,
en
direct
ou
en
différé.
Il fait
aussi
le
constat
de
la disponibilité
des
élus,
il ne
pense
pas
que
l’identité
numérique
bloque.
Les
formations
sont
top.
- _
Schéma
départemental
d’accueil
de
d’habitat
des
gens
du
voyage
M.
Michel
PUILLET
indique
avoir
assisté
en
Préfecture
au
comité
de
pilotage
sur
le
schéma
départemental
d’accueil
et
d’habitat
des
gens
du
voyage
qui
doit
être
remis
à jour.
Il
va
y
avoir
un
sondage
au
sein
des
communautés
de
communes
pour
connaitre
les besoins.
II y a des
choses
prioritaires
pour
accueillir
les grands
passages
(réglementairement).
Il ne pense
pas
que
la collectivité
soit concernée
pour
le moment.
M.
le Président
précise
qu’il
s’agit
d’une
compétence
obligatoire,
il est
donc
important
de
s’y
rendre.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
M.
le Président
lève
la
séance
à 21h30.
Fait
aux
Rousses,
le 9 février
2023
Le
Président,
Le
Secrétaire,
Nolwenn
MARCHAND
19/19