Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240603016 adhesion a lassociation du Souvenir Fr
Déliberation - 2024 0212 8 Adhesion Souvenir Francais
Déliberation - 1445500770 ADHESION SOUVENIR FRANCAIS
Déliberation - 2024 02 09 Adhesion Souvenir Francais Retour Pref
PLU - Autres - Monument du Souvenir Francais 20241025
Déliberation - 1445505134 ADHESION SOUVENIR FRANCAIS 1
PLU - Autres - Chapelle du Souvenir francais IN2J8F 20160914
PLU - Autres - Monument du Souvenir Francais IDCS9A 19871130
Déliberation - DCM20250748 subv souvenir francais
PLU - Autres - Monument du Souvenir Francais IDCS9A 19871130
Déliberation - 17 Adhesion a l association Le Souvenir Francais
Document publié le Dimanche 3 décembre 2023 par la commune de Livron-sur-Drôme.
Lien du pdf (Déliberation - 17 Adhesion a l association Le Souvenir Francais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 13/12/2023
Reçu en préfecture le 13/12/2023
Publié le À 3 DEC. 2023 SIT
ID : 026-212601652-20231211-DELIB20231217-DE
REGISTRE
DES DELIBERATIONS PUBLIE LE : 19 DEC. 2173
DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET :
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Votants : 27
Adhésion à l'association Le Souvenir Français
| N° 2023.12.17
L'an deux mille vingt-trois, le onze décembre, le Conseil Municipal de la commune de Livron-sur-
Drême, dûment convoqué le 05 décembre 2023, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Francis FAYARD, Maire.
Monsieur Sébastien AMBLARD est désigné secrétaire de séance
PRÉSENTS : Francis FAYARD, Nathalie MANTONNIER, Philippe CHAVE, Evelyne BERNARD, Jean-François FAURE, Christian CHABERT, Sébastien AMBLARD, Christiane LAMBERT, Annick BAROTEAUX, Georges CASANOVA, Marie- Christine GEAY. Elisabeth LUQUES, Laurent MANTONNIER, Nathalie SORIA, Emmanuel DELPONT, Dan VILLIOT, Fabien PLANET, Alain COURTHIAL, Matthieu NIVOT, Nicolas COLOMB, José MUNOZ ALVAREZ
RÉPRÉSENTÉS : Evelyne BILBOT (pouvoir à E. BERNARD), Thierry JAVELAS (pouvoir à F. FAYARD), Duilio NOVARO (pouvoir à J.F FAURE), Sébastien CHEYNEL {pouvoir à P. CHAVE), Francine DAMBRINE (pouvoir à D. VILLIOT), Emmanuelle GIELLY (pouvoir à F. PLANET)
ABSENTS : Anne-Lise VIALLON, Thierry SANCHEZ
Monsieur Philippe CHAVE, Adjoint délégué à fa Protection des Populations, à la Cohésion des Territoires et au
Développement Urbain, rappelle qu'il est important de sauvegarder la mémoire de la France au combat et de
transmettre l’histoire de ceux qui se sont illustrés pour la grandeur et la liberté de notre pays.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à F’'Unanimité avec 27 Pour :
- DÉCIDE d’adhérer, à compter du 1° janvier 2024, comme membre bienfaiteur, à l'association
mémorielle Le Souvenir Français. Le montant annuel de l'adhésion s'élève à 50 € ;
- DÉCIDE de prélever la dépense sur les crédits inscrit au budget de la commune.
Le secrétaire de séance,