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Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 09 Adhesion Souvenir Francais Retour Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-et-LOIRE
Arrondissement de
MACON
Canton de
Mâcon-Centre
OBJET
de la délibération:
Adhésion à
l'association du
Souvenir français
comité de Mâcon
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice :
29
Présents à la séance :
23
Le Conseil a été
convoqué le :
6 février 2024
La liste des délibérations a
été publiée et affichée
le 13 février 2024
Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le 16/02/2024
ID : 071-217101054-20240212-2024 02 _09-DE
V7
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de CHARNAY-lès-MACON (71850)
Séance du : DOUZE FEVRIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE
(12 février 2024)
Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 février deux mille vingt-quatre à 18h30, en salle du conseil, sous la
présidence de Madame Christine ROBIN, Maire.
Etaient présents : Madame le Maire ROBIN Christine, Mesdames et Messieurs, GAGNEAU Claudine, DUVERNAY
Florian, CASTEIL Katia, BUHOT Patrick, CHEVALIER Virginie, BEAUDET Marie-Pierre, BERNARDET Pailine,
BRASSEUR Loïc, COCHET Grégory, GAUDILLERE David, CHERCHI Mickael, MONNERY Maguy, RENAUD Sylvain,
ROSSIGNOL Michel, PERRIN jacques, THOMAS Marie-Thérèse, TREMEAU Gaël, ISABELLON Anne, VOISIN Laurent, PETIT Jean-Pierre, JETON-DESROCHES Béatrice, LOPEZ Patrick.
Etaient excusés : BASSET Jean-Paul est excusé et donne pouvoir à ROBIN Christine, GOUPY Sarah est excusée et
donne pouvoir à BRASSEUR Loic, MONTEIX Anne est excusée et donne pouvoir à VOISIN Laurent, RACINNE Christiane est excusée et donne pouvoir à LOPEZ Patrick.
Absents : BEAUDET Adrien et GARLET Teddy.
Rapporteur : Grégory Cochet
EXPOSE
Le Souvenir français est une association Loi 1901 qui existe depuis 1887 dont la mission
première est de conserver la mémoire de celles et de ceux qui sont morts pour la France au
cours de son histoire ou qui l'ont honorée par de belles actions, notamment en entretenant
leurs tombes ainsi que les monuments élevés à leur gloire, tant en France qu'à l'étranger.
Afin de s'associer à cet objectif relevant du devoir de mémoire, il est proposé d'adhérer au
comité de Mâcon du Souvenir français pour un montant de 29 € pour l’année 2024.
DELIBERATION
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l'avis favorable des commissions réunies du 30 janvier 2024,
Le rapporteur entendu,
Le CONSEIL MUNICIPAL
Après interventions de JP. Petit et Le Maire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
AUTORISE le Maire ou son représentant à adhérer à l'association du Souvenir français,
comité de Mâcon ;
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforine,
Le Maire,
es ROBI Envoyé en préfecture le 16/02/2024
Reçu en préfecture le 16/02/2024
Publié le 16/02/2024
ID : 071-217101054-20240212-2024 02 _09-DE