Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 24 MAI 2020
Procès Verbal - PV du 24 mars 2023 1
Déliberation - 2011 24 NOV Deliberations du Conseil Municipal
Procès Verbal - PV du 22 02 2024 1
Déliberation - 2016 15 Decembre
Compte-Rendu - 2016 28 07 compte rendu
Arrêté - 2016 26 mai
Déliberation - 2016 08 AVRIL
Compte-Rendu - 2016 13 octobre
unknown - 2016 04 02 conne
Déliberation - 2016 24 02
Document publié le Mercredi 24 février 2016 par la commune de Journiac.
Lien du pdf (Déliberation - 2016 24 02)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Religion et laïcité,
COMMUNE DE JOURNIAC COMPTE RENDU
SÉANCE DU 24 FEVRIER 2016
CONSEIL MUNICIPAL du 24 FEVRIER 2016, à 20 H
Etaient présents : Dominique BARTHE, Michel BOUYNET, Daniel DELMARÈS, William DOUGNAC, Franck COULAUD, Jocelyne GARRIGUE, Cyrill LAPORTE,
Cyril LOSTE, Maryse MAXIME, Sophie ROCHER.
Absent : Jean-Louis TEULET
Secrétaire : Jocelyne GARRIGUE
Approbation de la séance 7 décembre 2015, qui n’a soulevé aucune observation ;
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES:
D2016/01 Principe de reconduire la convention de fourrière avec la SPA de Bergerac pour
l’année 2016 et mandat donné à M. le Maire pour la valider.
POUR : 10
D2016/02 Approbation de réduction ou annulation de factures d’eau d’abonnés au titre de l’année 2015, suivant ainsi l’avis de la Commission Communale de l’Eau dans
sa séance du 17 décembre 2015.
POUR : 9 (NON PARTICIPATION AU VOTE : 1)
D2016/03 Approbation des tarifs actualisés de location de la salle polyvalente et nouvelle cuisine, applicables à compter du 1° juillet 2016.
POUR : 10
D2016/04 Nouvelle répartition des horaires d’un agent communal de la collectivité sur la base de 15 heures hebdomadaires Budget Principal et de 20 heures sur le
Budget annexe AEP. Mesures applicables à compter du 1% juillet 2016.
POUR : 10
D2016/05 Transformation d’un emploi d’adjoint technique de 2% classe en emploi
d’adjoint technique de 1° classe suivant ainsi les nécessités de services et de
permettre la nomination d’un agent inscrit au tableau d’avancement de grade
établi pour l’année 2016 par le Centre de Gestion de la Dordogne.
POUR : 10
D2016/06 Monsieur le Maire indique à ses collègues que Pôle Emploi a donné son accord pour le renouvellement d’un contrat aidé (20 heures per semaine pour 12 mois) au niveau du secrétariat de la mairie.
1/2 Pour le besoin du service M. le Maire propose que cet agent effectue, à partir 1% mai 2016, 35 heures hebdomadaires, au taux horaire de 12.45 €, pour un an.
Le Conseil Municipal se positionne favorablement, mandate M. le Maire pour mettre en application cette mesure précitée et signer les documents s’y
rapportant.
POUR : 10
D2016/07 Dans le cadre de la dissolution du SIVOS Journiac Mauzens, la commune de
Journiac, en accord avec Monsieur le Receveur municipal, a réglé intégralement
les charges sociales 2015, dont il convient d’en récupérer la part de la commune
de Mauzens-Miremont selon la clé de répartition préalablement adoptée.
Mandat est donné à M. le Maire pour appliquer cette mesure financière.
POUR : 10
POINTS ÉVOQUÉS HORS DÉLIBÉRATIONS :
> Population INSEE : 464 habitants pour la commune de Journiac, fixée à compter du 1°
janvier 2016.
> Extension cimetière : Les travaux sur le site du Calou débuteront dans la première
semaine de mars.
> Le Budget 2016 sera voté en séance publique VENDREDI 8 AVRIL 2016, à 18h30.
> Eglise subventions : Suite aux travaux de rénovation de l’église engagés en 2011, le
Département vient de verser 20 000 €, le solde de 15 000 € devrait suivre.
> Les chemins ruraux : Certains dossiers d’aliénation sont bien engagés pour une mise
en route très prochaine des enquêtes publiques réglementaires. D’autres sont à l’étude quant à la pertinence des requêtes et seront présentées au Conseil Municipal.
> Des travaux élagage des lignes ERDF vont être réalisés courant du mois de mars. Les
abonnés concernés ont été prévenus car il y aura de ponctuelles coupures.
> Ecole: Par rapport à la prochaine carte scolaire de la Dordogne, applicable à la rentrée
2016, l’école de Journiac n’est pas concernée et conserve à l’heure présente ses deux
classes.
> Zones 30 km/h : Deux zones vont faire l’objet d’un arrêté municipal, secteurs de La
Paure et du Vignal, avec pose de la signalisation réglementaire.
> Limitation ruissellement « Les Bardes » : Mise en place d’un aménagement adapté et
ainsi protéger ce secteur urbanisé des forts ruissellements du vallon de Fontendrieux.
> Chaises salle des fêtes : Projet courant du printemps d’acquérir un lot de chaises
neuves, qui seront uniquement affectées aux nécessités de la salle des fêtes (repas,
soirées dansantes, spectacles).
> Séance de travail courant mars du Conseil Municipal consacrée pour une large part à l’évolution du dossier assainissement collectif et la mise en place d’un calendrier.
Fin de séance : 22H30.
Le Maire
Michel BOUYNET
2/2