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Compte-Rendu - Compte rendu du 10 aout 2020
Document publié le Lundi 10 août 2020 par la commune de Montcombroux-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 10 aout 2020)
Thèmes du document : Ruralité, Banque, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AOÛT 2020
L'an deux mil vingt, le dix août à vingt heures zéro minute, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni
à la Mairie en séance publique sous la présidence de Guillaume LACROIX, Maire.
Étaient Présents : Mmes Sophie COLAS, Béatrice LACROIX REGNIER, MM Guillaume LACROIX, Michel MINARD, Eric THINET, Ludovic MALLO, Jean-Yves BELEY, Guillaume de la DURE et M. Nathan JALLET
formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : M. Cédric BERNOT.
Absents : Mine Marie-Claude DELABRE,
Secrétaire de séance : M. Guillaume AUJAY de la DURE.
roroirirere
DELYBERATION N° 45 — TRAVAUX D’AMENAGEMENT MULTISERVICES PROJET 1000 CAFES
M. le Maire tappelle que Le groupe SOS a validé définitivement le projet 1000 cafés le 17 juin dernier et que la commune va procéder à l'aménagement d’un multiservices dans le garage du bar restaurant de la Forge situé 17 tue Marie Angèle Cléret à Montcombroux.
Ces travaux sont prévus pour un montant HT de 30 094 € et seront inscrits au budget 2020 opération 290 article 2135.
Le dépôt du permis de changement de destination a été confié à l'architecte O. Rouyer pour un montant HT de 750 euros compris dans les 30 094€
Cette proposition est adoptée à Punanimité,
M. le Maire est autorisé avec 9 voix pout, à procédet à la signature des documents aftenants à ce projet et de
solliciter les aides auprès du Département dans le cadre du soutien aux services en milieu rural, auprès de la
Région au titre de l'aménagement d’un premier ou dernier commerce en milieu rural et au titre de la dotation
d'équipement des territoires ruraux dans son programme de maintien et développement des services de
pioximité.
DELIBERATION N° 46 - PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX D’AMENAGEMENT MULTISERVICES PROJET
1000 CAFES
M. le Maire propose le plan de financement suivant pour les travaux d’aménagement du multiservices évalués à
30 094€ HT.
DÉPENSES HT RECETTES AT
Architecte, 750.00 | Aides Région 1505.00
Mobilier 4702.50 | Aides Département 9028.00
Aménagement 24 641.50 | DETR 13542.00
Ressources propies 6019.00
TOTAL 30 094.00 30 094.00
Opération 290 article 2135 du budget 2020
Adopté à l'unanimité. DELIBERATION N° 47 — SELECTION DES ARTISANS POUR 1000 CAFES
Le 8 août 2020 à eu lieu l’ouvettute des plis reçus des artisans, après concertation voici les entreprises retenues :
-_ Lot n° 1 — Electricité : SAS Fabrice MACHURET pour un montant hors taxe de 5221,12 €
- Lot n°2 Menuiseries : Société S2M pour une montant hors taxe de 4565 €
-__ Lotn°3- Maçonnerie : SARL RUFFAUT Frères pout un montant hors taxe de 7007 €
-__ Lot n° 4 - Plitrerie : SARL Les 3P pout un montant hors taxe de 7155,38 €
DELIBÉRATION N° 48 — DESIGNATION DELEGUES DU CCID
M. Le Maire propose une liste avec 12 titulaires et 12 suppléants
TITULAIRES SUPPLEANTS
AUGER Liliane FOULON Liliane
BONNET André FOULON Dominique
LAUSTRIAT Michel CROUZIER Christian
MAINOT Karine FAYET Gilles
RONDEPIERRE Bernard FONTAINE David
GOUBE Michèle ROUSSET Stéphane
LEFAURE Jean-Noël METAIRIE Michel
BOURLON Gabriel TECHE Alain
LAINE Pascal BARBOT Jean
DUCLEROIR Jean-Paul CAMUZET André
Propriétaire de bois : Propriétaire de bois
BARDET André JALICOT Véronique
Extérieur Extérieur
COUTHERON Christian BONNEFOY Hélène
Le conseil municipal accepte à P’unanimité.
DELIBERATION N° 49 — RENOUVELLEMENT DES COMMISSIONS DE CONTRÔLE DES LISTES
ELECTORALES
M. Le Maire propose :
- M. Nathan JALLET - conseiller municipal
- M. André BONNET - délégué du Tribunal judiciaire
- M. Jean-Paul SADOT — délégué de Padministration.
Le conseil municipal accepte à Punanimité.
DELIBERATION N° 50 — PROJET EOLIEN
M. Le Maire rappelle le projet éolien de Montcombroux Liernolles. À Punanämité le conseil municipal est
défavorable puisque des frais resteraient à la chatge de la commune lots du démantèlement ainsi que la pollution
produite pat les camions lots de la fabication ainsi qu’une pollution visuelle. DELIBERATION N° 51 - LIGNE DE TRESORERIE
M. Le Maire explique l'existence d’une ligne de trésorerie d’un montant de 20 000 € au Crédit Agricole et
demande de la renouveler. Le conseil municipal souhaite plus de compléments sur les conditions d'attribution et reporte le vote lots d’un prochain conseil municipal
QUESTIONS DIVERSES
Aucune question diverse
M. le maire demande au public s’ils ont des choses à ajouter.
Melle Sandra De Barros se présente aux conseillers en tant que gérante du bar snack multiservices de la Forge.
La réunion est levée à 20h35.