Compte-Rendu - Compte rendu du 30 octobre 2020

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Compte-Rendu - Compte rendu du 30 octobre 2020 Document publié le Vendredi 30 octobre 2020 par la commune de Montcombroux-les-Mines. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 30 octobre 2020)Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Eau et assainissement, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 OCTOBRE 2020

L'an deux mil vingt, le 30 octobre à vingt heures zéro minute, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est

réuni à la Salle des fêtes en séance publique sous la présidence de Guillaume LACROIX, Maire.

Étaient Présents : Mmes Sophie COLAS, Béatrice LACROIX REGNIER, MM Guillaume LACROIX, Michel MINARD, Eric THINET, Jean-Yves BELEY, Ludovic MALLOT, Guillaume de la DURE et M. Nathan JALLET

formant la majorité des metnbtes en exercice.

Sectétaire de séance : Monsieur THINET Eric

Une minute de silence a été respectée en mémoire de Monsieur Samuel PATY.

Serre

1— APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 16 OCTOBRE 2020

Le compte rendu de la réunion du 16 octobre 2020 est approuvé à l’unanitnité.

I - ELECTION DES ADJOINTS

Monsieur le Maire demande aux élus

Élection du 1+ Adjoint :

M.Thinet se présente au poste d’adjoint.

Le vote s’effectue à bulletin sectet.

Nombre de votants : 9

Nombre de bulletins trouvés dans Purne : 9

Majorité absolue : 5

M. Thinet : 9 voix.

M Thinet est proclamé 1* adjoint.

Élection du 2ève Adjoint :

Mme Colas t se déclare candidat.

Le vote s'effectue à bulletin sectet.

Nombre de votants : 9

Nombre de bulletins trouvés dans Putne : 9

Majotité absolue : 5

Mime Colas : 9 voix,

Mme Colas est proclamée 2ème Adjointe.

Élection du 3ère Adjoint :

M. Minard se déclare candidat.

Le vote s’effectue à bulletin sectet.

Nombte de votants : 9

Nombre de bulletins trouvés dans Purne : 9

Majorité absolue : 5

M. Minard : 9 voix

M. Minard est proclamé 3ème Adjoint.

III DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRE

Monsieut le Maire informe le conseil qu’à la suite de la démission de Monsieur BERNOT, ces délégations doivent

être redisttibuées.

Considérant que les conseillers communautaires sont désignés après l'élection du Maire et des adjoints, dans l’ordre

du tableau du Conseil Municipal;IE convient de notifier que :

M. Guillaume LACROIX, Maire, domicilié 2 route d’Arban à Montcombroux les Mines est désigné délégué

communautaire à la communauté de communes entr’Allier, Besbre et Loire,

M. Eric THINET, 1e adjoint domicilié Le Chalumeau 03130 BERT est son suppléant.

IV -DELEGUES SDE 03

Conformément aux articles L 5211-6, L5211-7, L 5212-6, L 5212-7 du Code Général des Collectivités tettitoriales, le Conseil Municipal procède à Pélection de ses délégués.

Sont déclarés élus à l'unanimité :

Délégué titulaire : BELEY Jean-Yves

Adresse : 1 chemin du coudrais 03130 Montcombroux les Mines

Délégué suppléant : MALLOT Ludovic

Adfesse : 19 routes du Donjon 03130 BERT

Pout siéger à l’Assemblée plénière du SDE 03 et à la Commission Consultative Locale

V - DELEGUES SIVOM VALLEE DE LA BESBRE

Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants de la comtnune auprès du SIVOM Vallée de la Besbre

Ce syndicat assure la production, le traitement et la distribution de l’eau potable et le diagnostic et Pinstallation des assainissements non collectifs sur la commune.

Le Conseil Municipal procède à l'élection de ses délégués.

Sont déclarés élus à Punanimité :

Délégué titulaire : THINET Écic

Adresse : 14 r Chalumeau 03130 BERT

Délégué titulaire : MINARD Michel

Adresse : Le Bouchon 03130 MONTCOMBROUX LES MINES

Délégué suppléant : LACROIX-REGNIER Béatrice

Adresse : 2 route d’Arban 03130 MONTCOMBROUX LES MINES

Délégué suppléant : BELEY Jean-Yves

Adresse : 1 chemin du coudrais 03130 MONTCOMBROUX LES MINES

VI - DELEGUES SIVOS (SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE)

Monsieur le Maire rappelle qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et un délégué suppléant de la commune auprès du SIVOS, syndicat gérant le gymnase du Donjon.

Le Conseil Municipal procède à Pélection de ses délégués.

Sont déclarés élus à lunanimité :

Déléguée titulaite : MALLO'T Ludovic

Adtesse : 19 route du Donjon 03130 BERT

Déléguée titulaire : COLAS Sophie

Adresse : La Côte 03130 MONTCOMBROUX LES MINES (vieux boutg)Délégué suppléant : LACROIX-REGNIER Béatrice

Adresse : 2 toutes d’Arban 03130 MONTCOMBROUX LES MINES

VII -DELEGUES CENTRE SOCIAL

Monsieut le Maire rappelle qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant de la commune

pout siéger auprès du Conseil d'Administration du Centre Social « La Farandole » du Donjon.

Le Conseil Municipal procède à l'élection de ses délégués.

Sont déclarés élus à l'unanimité :

Délégué titulaire : JALLET Nathan

Adresse : 88 rue Marie Angèle Clétet 03130 MONTCOMBROUX LES MINES

Délégué suppléant : AUJAY DE LA DURE Guillaume

Adresse : Le Péron 03130 MONTCOMBROUX LES MINES

VIT - DELEGUES COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS)

Monsieur le Maire rappelle que le Comité National d'Action Sociale est destiné au personnel des Collectivités Tertitoriales. C’est une association loi 1901 qui leut propose des prestations pour améliorer leurs conditions

matérielles et morales.

Le Conseil Municipal, après en avoit délibéré, décide de procéder à la désignation du représentant du Conseil

Municipal.

Est élue :

Madame Béatrice LACROIX-REGNIER est désignée déléguée du personnel.

Adtesse : 2 route d’Arban 03130 Montcombroux les Mines

IX - COMMISSIONS COMMUNALES

Après en avoir délibéré, à Punanimité pour, les commissions communales sont ainsi définies, Monsieur le Maire

étant président de toutes ces commissions :

COMMISSION DES FINANCES : COLAS Sophie / AUJAY DE LA DURE Guillaume

COMMISSION D’APPELS D’OFFRES : COLAS Sophie/ FHINET Éric/ MALLOT Ludovic

COMMISSION DES ASSOCIATIONS : JALLET Nathan/ BELEY Jean-Yves

COMMISSION DES CHEMINS: MINARD Michel/JALLET Nathan/THINET Éric/AUJAY DE LA

DURE Guillaume

COMMISSION DES TRAVAUX : MINARD Michel/TALLET Nathan/THINET Éric/MALLOT Ludovic

COMMISSION FLEURISSEMENT ET _ILLUMINATION: COLAS Sophie/ LACROIX- REGNIER Béatrice

COMMISSION COMMUNICATION: COLAS Sophie/BELEY Jean Yves/AUJAY DE LA DURE Guillaume

COMMISSION DU PERSONNEL : JALLET Nathan/THINET Étic

COMMISSION DES CIMETIÈRES : MALLOT Ludovic/LACROIX-REGNIER Béatrice

COMMISSION MUSÉE DES VIEUX MÉTIERS : MINARD Michel

COMMISSION MILLE CAFES : BELEY Jean VvesCOMMISSION PLU : MINARD Michel/AUJAY DE LA DURE Guillaume

X-TABLEAU DES EFFECTIFS

Monsieur le Maire expose aux conseillers le tableau des effectifs de la commune de Montcombroux-les-Mines au 01-11- 2020 :

1 emploi adjoint technique à plein temps, catégorie C, titulaire.

1 emploi adjoint technique à 28h/35h, catégorie C, titulaire

1 emploi adjoint administratif principal 2ème classe 30h/35h par semaine, non titulaire.

1 emploi adjoint technique 12h/35h pat semaine, no titulaire.

1 emploi adjoint technique 15h/35h par semaine, titulaire.

1 emploi saisonnier adjoint technique.

1 emploi saisonnier adjoint administratif.

Le tableau des effectifs est approuvé à l'unanimité.

XI— APPROBATION DU STATUT DU SIVOM

Monsieur le maire explique le couttier du SIVOM concernant leur statut.

Le conseil municipal accepte à Funanimité.

XII - QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le maire explique qu’un habitant de la commune demande une interdiction de stationner devant les

poubelles situées Rue du 18 juin 1940. Le conseil municipal accepte à l'unanimité et autorise Monsieur le Maire à prendre

les directives afin de faire le nécessaite.

Monsieur le maite explique avoir reçu un courtier de la Trésorerie concernant des produits isrécouvrables. Au vu du montant élevé, le conseil demande à avoit plus d’information et demande la révision au prochain conseil municipal.

Un conseiller demande s’il est possible d’acheter une épareuse de haies. Les conseillers disent que d’autres

investissements sont plus urgents dans Pimmédiat car ce type de machine est coûteuse.

Etic Thinet demande qu’une débtoussailleuse soit achetée pour le printemps aux agents de voirie cat la machine

actuelle est en mauvaise état de marche. Les conseillers lui demandent de faite faire des devis comparatifs.

Etic Thinet demande s’il en possible de se rendre, sur la Route du Bourbonnais, car des arbres penchent

dangeteusement suf la ligne EDF. Monsieur le Maire et Monsieur Minatd décident de se rendre sur place lundi matin.

Des conseillers demandent qu’un brise-vue soit installé en face du bar de la Forge afin de cacher les poubelles. Ils

décident de mettre également un panneau d'affichage incotpoté au brise-vue. Projet à l'étude.

La réunion est levée à 21h32.