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Conseil Municipal - OJ CM 8octobre2018
Document publié le Lundi 8 octobre 2018 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 8octobre2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, PME, commerce et artisanat,
ville de gradignan L
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 8 OCTOBRE 2018
ORDRE DU JOUR
1. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Il. ADOPTION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 JUIN 2018
III. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
she
Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex
Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
2018/10/08/01 | Rue d'Ornon - Echange sans soulte de terrain entre Mme
Monsieur BELANGER MAUFROY et la Commune de Gradignan — Régularisation.
& ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE AD Acot: 4 à : è 2018/10/08/02 | Personnel communal - Délibération complémentaire pour le
RESSOARCESMONANES régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
(RLF.S.E.E.P.) - (Indemnité de fonctions, de sujétions et
d'expertise - I.F.S.E.) pour la filière culturelle.
2018/10/08/03 | Personnel communal - Rémunération des agents non
titulaires saisonniers ou occasionnels.
2018/10/08/04 | Personnel communal - Conservatoire de Musique —
Modification du tableau des effectifs - Renouvellement des
contrats de travail des professeurs pour l'année scolaire
2018/2019.
2018/10/08/05 | Personnel communal - Renouvellement du contrat de chargé
de mission « Responsable de l'administration et des projets
culturels du Théâtre du Théâtre des Quatre Saisons.
2018/10/08/06 | Personnel communal - Contrat de chargé de mission
« Commerce et Artisanat » - Modification de la rémunération.
Monsieur FABIA 2018/10/08/07 | Modification de l'itinéraire pédestre de randonnée de la
; ; Fédération Française de la Randonnée Pédestre. « AMÉNAGEMENTS URBAINS, DÉPLACEMENTS »
Madame DYMALA 2018/10/08/08 | Avis sur l'autorisation d'ouvertures dominicales des = , commerces de détail accordée par Monsieur le Maire en 2019.
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE, PRÉVENTION,
SÉCURITÉ »
2018/10/08/09 | Budget supplémentaire 2018 - Budget principal.
Monsieur LECUYER
2018/10/08/10 | Budget supplémentaire 2018 - Budget annexe « Théâtre des «FINANCES, MARCHES PUBLICS » Quatre Saisons »,
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extérieur des Pompes Funèbres ».
2018/10/08/12 | Budget Principal - Indemnité de conseil allouée au Receveur
Municipal.
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conseil allouée au Receveur Municipal.
2018/10/08/14 | Constitution d'un groupement de commandes permanent
dédié à l'achat d'électricité (tarifs jaunes, verts, bleus) et service afférents - convention constitutive — Autorisation de signature. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2018