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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 avril 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
RÉUNION
COMMUNE
DE SAINT CHRISTOPHE
DU BOIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
WMWW.5ain
t-christophe-du-bois.fr
A
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
:
Le
lundi
14
avril
2025
À 20h00
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
L'ordre
du jour
est le suivant
:
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
10
mars
2025
=
Rapport
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
Les
documents
listés
ci-dessous
sont
annexés
avec
la présente
convocation :
Objet
n°1
: Note
de
présentation
- Vote
des
taux
d'imposition
2025
Objet
n°2
: Edition
réglementaire
détaillée
et note
de
synthèse
du
budget
principal
2025
Objet
n°5
: Règlement
intérieur
- Poil
de
Carotte
et Restauration
scolaire
- Année
scolaire
2025-2026
Objet
n°8: Convention
entre
le CIAS
et la
Commune
pour
la mise
à disposition
de
locaux
et d'équipements
Objet
n°1
: Vote
des
taux
d'imposition
- Année
2025
Objet
n°2
: Budget
principal
- Vote
du
budget
de
l'exercice
2025
Objet
n°3
: Accueil
de
Loisirs
Poil
de
Carotte
- Affiliation
à
l'Agence
Nationale
des
Chèques
Vacances
(ANCV)
pour
les
prestations
d'accueil
de
loisirs
Objet
n°4
: Accueil
de
Loisirs
et
périscolaire
Poil
de
Carotte
- Affiliation
au
centre
de
remboursement
du
CESU
pour
les
prestations
de
garderie
périscolaire
et
accueil
de
loisirs
Objet
n°5
: Service
municipal
Poil
de
Carotte
et
restauration
scolaire
Règlement
intérieur
et fixation
des
tarifs
pour
l'année
scolaire
2025-2026
Objet
n°6
: Assujettissement
des
logements
vacants
à
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
Objet
n°7
: Modification
de
la
délibération
du
Conseil
Muncipal
du
9 septembre
2024
relative
à
la
mise
en
place
de
la carte
d'achat
public
comme
modalité
ponctuelle
d'exécution
de
la
dépense
publique
Objet
n°8
: Maison
d'animation
de
l'Ormeau
- Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
et
d'équipements
entre
le CIAS
du
Choletais
et
la
Commune
de
Saint
Christophe
du
Bois
A
Saint
Christophe
du
Bois,
Le
1er
avril
2025,
SEMECAILL
iQ.
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
/ 31 RUE
MARÉCHAL
LECLERC
- 49280
SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Tél:0241569251/
Fax:0241560214 /
mairie@saint-christophe-du-bois.fr