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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D.2024.27 5.7.4 Modif commission Environnement transition energetique agriculture
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D.2024.27 5.7.4 Modif commission Environnement transition energetique agriculture)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Énergies,
Pays COMMUNAUTE DE COMMNUNES DU PAYS DE L’'OZON
O0 i zon EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS FANS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 25 MARS 2024
Nombre de conseillers : 30 L'an deux mil vingt-quatre, le 25 mars, le Conseil communautaire de la
- Présent(e)s : 23 Communauté de Communes du Pays de l’Ozon, dûment convoqué le 11 mars
- Pouvoirs : 6 2024, s’est réuni en session ordinaire à 19h00 à l'Espace Jean Gabin à
- Excusé(e)s : / Chaponnay, sous la présidence de Monsieur le Président, Pierre BALLESIO.
- Absent(e)s non Secrétaire : Mme Sylvie CARRE
excusé(e)s : 1
Présent{e)s : Mmes et MM, Raymond DURAND, Maryse MERARD, Cécile SUBRA, Nicolas
VARIGNY (Chaponnay), Jean-Philippe CHONE, Sophie BIBOLLET-JUSTE, Martine
JAMES, Christelle REMY (Communay), Timotéo ABELLAN, Sandra BULLION
(Marennes), Pierre BALLESIO, Lilian CARRAS, Sylvie CARRE, Arnaud DELEU,
René MARTINEZ, Mireille SIMIAN (St Symphorien d’Ozon), Mireille BONNEFOY,
Christophe TEZENAS DU MONTCEL (Sérézin du Rhône), Michel BOULUD
(Simandres), Mattia SCOTTI, Béatrice CROISILE, Patrice LAVERLOCHERE,
Roberto POLONI (Ternay)
Pouvoirs : M. Patrice BERTRAND (Communay) a donné pouvoir à M. Jean-Philippe CHONE
(Communay)
Mme Pascale LUCARELLI (St Symphorien d’Ozon) a donné pouvoir à Mme Sylvie
CARRE (St Symphorien d’Ozon)
M. Denis CATHEBRAS (Sérézin du Rhône) a donné pouvoir à M. Christophe
TEZENAS DU MONTCEL (Sérézin du Rhône)
Mme Frédérique LEPERS (Simandres) a donné pouvoir à M. Michel BOULUD
(Simandres)
Mme Marie-Thérèse CHARRE CHAZAL (Ternay) a donné pouvoir à M. Roberto
POLONI (Ternay)
Mme Bettina VOIRIN (Ternay) a donné pouvoir à Mme Béatrice CROISILE
(Ternay)
ExCUSé : /
Absent(e)s non excusé(e)s : Mme Valérie ALLAGNAT (Chaponnay)
N°2024-27 - 5.7.4 Modification de la commission Permanente Intercommunale
25/03/2024 « Environnement, transition énergétique, agriculture »
Pierre BALLESIO, Président, rappelle à l'assemblée que :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-22, L5211-1, L5211-40-
1 du CGCT;
Vu l'arrêté préfectoral n°69-2022-09-01-00026 du 1° septembre 2022 relatif aux statuts et compétences
de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon;
Vu la délibération n° 2020-105 du conseil communautaire du 14 septembre 2020 créant 10 commissions
thématiques au sein de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon et ouvrant les commissions aux
conseillers municipaux des communes de rattachement ;
Vu la délibération n°2020-106 du conseil communautaire en date du 14 septembre 2020 désignant les
membres des commissions permanentes intercommunales de la CCPO, composées de deux élus titulaires
par commune membre en respectant l'expression pluraliste des élus de l'assemblée communautaire ;
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20240325-D-2024-27-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/2024 Vu la délibération n°2021-53 du conseil communautaire en date du 17 mai 2021 modifiant les membres
de la commission permanente intercommunale « Environnement, transition énergétique, agriculture »;
Vu la délibération n°2022-90 du conseil communautaire en date du 26 septembre 2022 modifiant les
membres de la commission permanente intercommunale « Environnement, transition énergétique,
agriculture » ;
Vu le bureau communautaire du 4 mars 2024 ;
Considérant le courrier de démission de Monsieur Louis DELON du conseil municipal de la commune de
Communay en date du 5 janvier 2023 ;
Considérant qu’ainsi il n’est plus membre de la commission « Environnement, transition énergétique,
agriculture » de la Communauté de Communes du Pays de l'Ozon;
Considérant qu’il convient de remplacer Monsieur Louis DELON au sein de cette commission ;
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l’unanimité :
e REMPLACE au sein de la commission «Environnement, transition énergétique,
agriculture » Monsieur Louis DELON par Madame Martine JAMES;
e DIT que cette commission est désormais composée des membres suivants :
CHAPONNAY COMMUNAY MARENNES St SYMPHORIEN D’OZON
Raymond DURAND Yvan PATIN Gérald COSTE Lilian CARRAS
Mathieu GAYRAL Martine JAMES Jean-Luc SAUZE Mireille SIMIAN
SEREZIN DU RHONE SIMANDRES TERNAY
Stéphane FAURE Nathalie PANSIOT Patrice LAVERLOCHERE
Denis CATHEBRAS Isabelle LUIZET Thierry DESCHANEL
Télétransmise en Préfecture le? 8 MARS 2024
Affichée le
Certifiée exécutoire le ? 8 MARS 2044
Pour extrait conforme au registre,
Pierre BALLESIO
Président
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20240325-D-2024-27-DE
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/2024