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Document publié le Dimanche 24 décembre 2023 par la commune de Modane.
Lien du pdf (unknown - 8 PJ)
Thèmes du document : Santé, Famille, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 04/10/2023
Reçu en préfecture le 04/10/2023
Pubié 1 ETS Mairie de Modane ID : 073-217301571-20230925-20230908-DE
Ÿ
Place de l’Hôtel de ville - 73500 MODANE - Ÿ 04.79.05.04.01 - & secretariat@modane.fr
MODANE VALFRE JUS
Halte-Garderie Les Dia blotins
REGLEMENT INTERIEUR : VACANCIERS
Pendant la saison d'hiver : 04.79.05.00.12 Résidence Le Chalet Club
Hors saison : 04.79.05.17.05 73500 Modane Valfréjus
hg.lesdiablotins@orange.fr
La halte-garderie « Les Diablotins » accueille les enfants de 3 mois à 6 ans date anniversaire. Elle
bénéficie d’une équipe de professionnels de la petite enfance et d’un agrément de la Direction
Territoriale de la vie sociale de la Savoie-PMI (Protection Maternelle infantile). La structure est publique
et est gérée par la ville de Modane.
Elle est ouverte du dimanche au vendredi, de 8h45 à 17h15 durant toute la saison d’hiver.
Les inscriptions peuvent se faire sur place à la halte-garderie lors de votre arrivée, mais il est fortement
conseillé de réserver les places auparavant.
Sur les périodes de basse saison, l’ouverture de la garderie pourra se faire en fonction du nombre
d'inscription.
La capacité d’accueil est de 11 places, en accueil occasionnel par demi-journée ou journée.
La structure permet d’accueillir 11 enfants vacanciers mais aussi 6 enfants dont les parents sont
saisonniers. La Halte-garderie « Les diablotins » accueille également des jeunes enfants en situation de
handicap. La capacité d'accueil totale est de 17 enfants.
La législation prévoit 1 adulte pour 5 enfants qui ne marchent pas et 1 adulte pour 8 enfants qui
marchent. En cas d’impossibilité de remplacement du personnel absent, la capacité d’accueil de la
structure sera réduite en conséquence.
HORAIRES D'OUVERTURE
A La structure ouvre ses portes du dimanche 24 décembre 2023 jusqu’au vendredi 12 Avril 2024.
L'accueil des enfants se fait dans les tranches horaires réservées :
o 1/2 Journée : 8h45-12h ou 13h-17h15
o Journée : 8h45-17h15
1/6
Halte-garderie « Les Diablotins » - Résidence Le Chalet Club - 73500 Modane/Valfréjus 04 79 05 00 12 — hg.lesdiablotins@orange.fr
Acte certifié exécutoire compte tenu de
sa transmission en Préfecture le 04/10/2023 et
de sa publication ou notification le 05/10/2023 Envoyé en préfecture le 04/10/2023
. ; . . . Reçu en préfecture le 04/10/2023
La Mairie se réserve le droit de modifier les horaires d'ouverture et les dates de L
LE PERSONNEL _ EQ UIPE PL URIDIS CIPLINAIRE ID : 073-217301571-20230925-20230908-DE
e Le personnel est composé de :
? Une directrice éducatrice de jeunes enfants
# Une équipe pluridisciplinaire diplômée et qualifiée dans la petite enfance
> Unsgent d'entretien
La législation prévoit 1 adulte pour 5 enfants qui ne marchent pas et 1 adulte pour 8 enfants qui marchent. En
d’impossibilité de remplacement du personnel absent, la capacité d'accueil de la halte-garderie sera réduite
conséquence.
En cas d’absence de la directrice, l’éducatrice de jeune enfant ou l'infirmière de terrain assure la continuité
direction.
Toute réclamation doit être transmise à la responsable qui en avertira la Mairie.
La structure travaille en partenariat avec un médecin référent qui est :
Docteur Annick MONVIGNIER
4 Rue Jean Jaurès, 73500 Modane
Cas
en
de
INSCRIPTION
L'inscription de l’enfant sera définitive dès la réception du dossier complet comprenant :
o Le bulletin de réservation
La fiche de renseignements
Le règlement intérieur lu et signé par les parents
La photocopie des vaccinations
L’acompte de 30% (par chèque ou par virement)
Une ordonnance de paracétamol datant de moins de 3 mois
L'acte de naissance de l'enfant ou une photocopie du livret de famille 0
©O
O
©
©
©
Le dossier d'inscription peut être envoyé par voie postale ou en scan par mail.
Le paiement total de la prestation sera à régler le premier jour d’accueil de l’enfant (par CB, chèque
ou espèce).
ARRIVEES ET DEPARTS
Les parents sont priés de respecter les horaires de la structure. Aucun retard sera accepté.
L'accueil ou le départ ne sont pas autorisés pour le bien-être des enfants et l’organisation de la halte-
garderie entre 12h et 13h (moment du repas des enfants et de la sieste).
Les parents doivent venir chercher leur enfant 10 minutes avant l’horaire de départ prévu afin que
l'équipe puisse faire les transmissions concernant l'enfant.
L'enfant ne sera confié qu'aux personnes désignées sur la fiche de renseignements et sur présentation
d’une pièce d'identité.
S'il ne s’agit pas des parents, en aucun cas votre enfant ne pourra être confié à une personne de moins
de 18 ans.
Halte-garderie « Les Diablotins » - Résidence Le Chalet Club - 73500 Modane/Valfréjus 04 79 05 00 12 — hg.lesdiablotins@orange.fr
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Reçu en préfecture le 04/10/2023
Publié le
LE SAC DE L'ENFANT ID : 073-217301571-20230925-20230908-DE
Chaque enfant doit venir à la halte-garderie, muni d’un sac comprenant :
o Le carnet de santé
Couches, lingettes et vêtements de rechange
Tétines, doudous ou autre objet transitionnel
Turbulette
Le repas et/ou le goûter si journée continue (à transporter dans un sac isotherme)
Des vêtements/Chaussures chauds pour sortir dans la cour extérieure et si accord des parents pour aller en sortie dans la station.
0
0
000
Toutes les affaires des enfants accueillis doivent être marquées à leur nom, mis dans un sac déposé dans les casiers prévus à cet effet dans le hall.
Si l'enfant est accueilli plusieurs fois dans la semaine, il est fortement conseillé de prévoir une quantité
suffisante de couches et lingettes qui restent à la structure pour la semaine d'accueil prévue (vêtements de
rechange et turbulette également). En fin de semaine, l'intégralité des affaires sera rendu.
A votre arrivée, le repas et/ou le goûter doit être donné immédiatement à l’équipe.
SECURITE
Le port de gourmette, chaîne et collier est interdit. Les boucles d’oreilles sont fortement déconseillées. La structure
décline toute responsabilité quant à la perte de ces objets. De même que pour les objets entreposés dans le hall
{poussettes, vêtements, chaussures, etc..).
ORGANISATION DES REPAS ET GOÛTERS |
Ÿ La structure ne fournit pas les repas et les goûters. Les repas et les goûters devront être transportés dans un
4 sac isotherme pour ne pas rompre la chaine du froid. L'intégralité des contenants doivent être notés au
prénom de l’enfant. Il est préférable de minimiser le nombre de boites.
fournis dans deux contenants séparés avec l'indication de la quantité à reconstituer (la bouteille d’eau ne doit
Pour les bébés, les biberons sont donnés suivant le rythme de l’enfant. Le lait en poudre et l’eau doivent être
| pas être entamée). Les biberons sont restitués le soir rincés, le lavage reste à la charge des parents.
Les bouteilles d’eau minérale doivent être fournies fermées et non entamées. La structure ne permet pas de rendre une bouteille d’eau entamée à la famille.
l'est donc préférable et fortement conseillé, d'apporter les biberons d’eau minérale préalablement remplis à la maison {respectant la bonne quantité).
Un biberon de secours est toujours vivement conseillé.
La structure ne permet pas de mettre en application la diversification menée par l’enfant (DME).
Collations / Goûters :
Le matin : possibilité de faire une petite collation (compote, fruits apportés par les parents) L’après-midi : le goûter est distribué à partir de 15h30.
Uniquement les enfants inscrits à la journée mangent le repas de midi à la garderie.
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Halte-garderie « Les Diablotins » - Résidence Le Chalet Club - 73500 Modane/Valfréjus 04 79 05 00 12 — hg.lesdiablotins@orange.fr Envoyé en préfecture le 04/10/2023
Reçu en préfecture le 04/10/2023
puni le ET ID :073-217301571-20230925-20230908-DE
LA SIESTE ET LES CHANGES
E3 La structure ne fournit pas les couches. Le change est fait à l’aide du paquet de lingettes jetables fourni
par les parents.
La structure ne permet pas d'utiliser les couches lavables.
Les crèmes pour les érythèmes fessiers et le liniment doivent impérativement être accompagnés d’une
ordonnance du médecin de l’enfant (datant de moins de 3 mois). Ceux-ci pourront alors être utilisés à chaque
change.
Chaque enfant doit apporter une tenue complète de change à laisser à la structure.
Les siestes des bébés sont effectuées selon le rythme et les besoins de l’enfant tout au long de la journée.
C Les plus grands sont couchés approximativement entre 13h15 et 13h45. Aucun enfant sera admis à la sieste
1 : après 13h45.
Les bébés sont couchés en turbulette (fournie par les parents) et les plus grands en couverture (fournie par la
structure).
Différents lits sont utilisés selon l’âge de l’enfant : lit au sol ou lit à barreaux.
MALADIES, MEDICAMENTS ET ACCIDENTS
Toutes les informations importantes concernant l’enfant (allergie, régime particulier, maladie...)
Os doivent être transmises à l’équipe.
Les enfants doivent être confiés propres et en bonne santé.
L'équipe se réserve le droit de refuser un enfant présentant un risque de contagion ou en état fiévreux
(maladie, boutons, poux...) sauf si un certificat médical récent atteste de la non contagiosité de l’enfant ou de
sa guérison.
En cas de fièvre à la maison, consulter le médecin pour savoir si l’état de santé de l’enfant est
compatible avec un accueil collectif et s’il n’est pas contagieux. || est toujours préférable de garder
l'enfant à la maison s'il est fiévreux.
Les enfants ayant eu une dose de Paracétamol avant de venir à la structure, ne sont pas autorisés.
Si ta fièvre apparaît pendant le temps d’accueil de l’enfant :
Œ e Dès 38°C, l’équipe téléphone aux parents et surveille l’évolution de l’état de santé de l'enfant.
e A partir de 38,5°C, les parents sont dans l'obligation de venir chercher leur enfant. L'équipe peut lui
administrer du paracétamol en fonction de son poids si le parent le demande (Cf protocole).
A partir de 38.5°C, si le parent ne répond pas, l’équipe est en droit, sur appui de l'ordonnance de
l'enfant, de lui administrer du paracétamol. Et de contacter le SAMU.
Aucun médicament ne pourra être administré à l’enfant pendant le temps d’accueil, excepté sur
ordonnance du médecin traitant pour une maladie non contagieuse. Seule la Responsable ou une
professionnelle diplômée telles que: infirmière, éducatrice de jeunes enfants ou auxiliaire de
puériculture, peuvent dans ce cas donner leur accord pour qu'un traitement puisse être administré
dans la structure, après avis du médecin référent de la structure (suivant protocole). En absence de
4/6 Halte-garderie « Les Diablotins » - Résidence Le Chalet Club - 73500 Modane/Valfréjus
04 79 05 00 12 — hg.lesdiablotins@orange.fr Envoyé en préfecture le 04/10/2023
Reçu en préfecture le 04/10/2023
l'accord de la responsable, le parent devra venir donner lui-même le édica UDII
ID : 073-217301571-20230925-20230908-DE
Dans le cas de maladie contagieuse, il y aura éviction de l’enfant pendant la durée de contagion de la maladie, durée
fixée en accord avec le médecin de la structure Les plus fréquentes sont : varicelle, rougeole, gastro entérite, bronchiolite, conjonctivite, scarlatine, rubéole, coqueluche et oreillons.
En cas de maladie se déclarant après incubation, veuillez en avertir la structure afin de prévenir les autres parents. ||
est recommandé aux parents de ne pas laisser les frères et sœurs à la structure, afin d’éviter une contagion de plus grande importance.
Les antibiotiques ne sont plus donnés par le personnel de la structure puisqu’aujourd’hui ils se prennent en deux prises, matin et soir.
Les crèmes pour les érythèmes fessiers, le liniment, ainsi que l’homéopathie requièrent les mêmes conditions et
doivent impérativement être accompagnés d’une ordonnance du médecin de l’enfant (datant de moins de 3 mois).
En cas de maladie chronique (par exemple l'asthme), un Protocole d'Accueil individualisé peut être réalisé à la
demande du médecin traitant en accord avec le médecin de la structure et le médecin de la PMI au moment de l'inscription.
En cas de nécessité ou d’urgence, la responsable présente prendra, selon autorisation parentale signée, les mesures
nécessaires pour l’hospitalisation de l’enfant ou fera appel à un service médical d'urgence.
ABSENCES ET DEDUCTIONS
En cas d'absence, les parents doivent impérativement prévenir la halte-garderie dès que possible.
Des déductions sont possibles. Elles concernent règlementairement :
- La fermeture exceptionnelle de l'établissement (fermetures non prévues)
- _ L’hospitalisation de l'enfant sur présentation d’un bulletin d’hospitalisation
- Maladie à éviction obligatoire (précisé sur le protocole de la structure) et sur présentation d’un certificat médical
- Une maladie supérieure à 3 jours, une déduction est appliquée aux familles à compter du 4ème jour calendaire sur présentation d’un certificat médical
- En cas d’annulation du séjour, lacompte sera remboursé seulement si l'annulation de l'inscription
intervient dans un délai de 2 semaines avant le début du séjour déclaré. Dans le cas contraire l’acompte sera conservé.
Aucune déduction ne sera possible en dehors des mentions ci-dessus.
L'intégralité des protocoles sont consultables à l’entrée de la structure.
A Valfréjus, 28 septembre 2023
Le Maire,
Jean-Claude RAFFIN
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Halte-garderie « Les Diablotins » - Résidence Le Chalet Club - 73500 Modane/Valfréjus 04 79 05 00 12 — hg.lesdiablotins@orange.fr Envoyé en préfecture le 04/10/2023
Len | Reçu en préfecture le 04/10/2023
Partie à remettre à la structure----+ ERCTENES EST
ID : 073-217301571-20230925-20230908-DE
Je SOUSSIZNÉ... nr nee nn nee eee ennrsne nn nnenenees
Certifie avoir pris connaissance du règlement intérieur et de ses protocoles (affichés à l’entrée de la structure). Et
autorise l'application des modalités en cas d'urgence (hospitalisation, administration de médicament...)
Fait à Valfréjus,
Signature des parents :
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Halte-garderie « Les Diablotins » - Résidence Le Chalet Club - 73500 Modane/Valfréjus 04 79 05 00 12 — hg.lesdiablotins@orange.fr