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Ordre du Jour - Ordre du Jour 4
Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 4)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
/
Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 21 juin 2023 à 17h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 mai 2023
Ressources humaines — Rapporteur Madame Marie-Odile Bourdin
1. Modification du tableau des effectifs
2. Approbation de la convention de mise à disposition d'une partie du service animation locale et citoyenneté de la Ville de Gien auprès du service commande publique de la
Communauté des Communes Giennoises
3. Approbation de la convention de mise à disposition d’une partie du service de la médiathèque de la Ville de Gien auprès du service action culturelle de la Communauté des Communes Giennoises
4. Recrutement d’un agent non titulaire de conseiller(e) conjugal(e) et familial
Finances, commande publique, administration générale — Rapporteur Monsieur Jean-Louis Hidas
5. Présentation du rapport annuel relatif à la délégation de service public du service
extérieur des pompes funèbres — Année 2022
6. Présentation du rapport annuel relatif à la délégation de service public du crématorium de Gien — Année 2022
7. Rapport au Conseil présentant les caractéristiques de la délégation de service public du service extérieur des pompes funèbres
8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'accord-cadre de fourniture de repas et plats préparés pour la Ville de Gien
9. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne dans le cadre de
l'appel à projets : renaturation des villes et des villages — Aménagement urbain NPNRU
Approbation du programme des travaux et du plan de financement
10.Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal
11. Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de l’eau
12.Approbation du compte administratif 2022 du budget principal
13.Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de l’eau
14. Affectation des résultats 2022 du budget principal
15. Affectation des résultats 2022 du budget annexe de l’eau
16. Vote des taux d'imposition pour 2023 — Taxe d'habitation — Résidence secondaire — Logement vacant — Exercice 2023
17.Décision modificative n° 1 du budget principal
18.Effacement de dettes au budget principal
19. Taxes et produits irrécouvrables au budget principal
20.Octroi d’une subvention à la Communauté des Communes Giennoises — budget autonome transport
21.Octroi d’une subvention à l'association de protection « Aux chats libres de Gien » 22. Octroi d'une subvention au CFA Est-Loiret - Régularisation
23. Garantie d'emprunt accordée à LogemLoiret dans le cadre de la réhabilitation de 69 logements rue des Mouettes à Gien
24.Garantie d'emprunt accordée à LogemLoiret dans le cadre de la réhabilitation de 116
logements rue des Rouges-Gorges à Gien Aménagement, travaux et cadre de vie — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
25.Approbation de la Charte de l’Arbre
26.Approbation de la Charte du Mobilier Urbain — Rapporteur : Monsieur Pascal Crozat 27.Autorisation donnée à Monsieur le Maire de céder à titre onéreux une partie de la parcelle cadastrée section DX n° 21 à Arrabloy à Monsieur et Madame Dominique et Isabelle Avezard
28.Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la suppression d'une copropriété sur la parcelle cadastrée section CX n° 41 sise 22 rue des Champs de la Ville à Gien
Environnement — Rapporteur Monsieur Rémi Bichon
29. Présentation du rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service de l'eau potable — Année 2022
30. Présentation du rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service assainissement de la Communauté des Communes Giennoises — Année 2022
31. Présentation du rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution de gaz naturel — Année 2022
Education et Jeunesse — Rapporteur Madame Nathalie Chambon
32. Approbation de la convention relative au versement d’un forfait communal à l'école privée Sainte-Geneviève — Mise à jour
Culture — Rapporteur Monsieur Francis Cammal
33.Approbation de la convention de partenariat « type » entre l'Ecole Municipale de Musique et de Théâtre (EMMT) et les associations de programmation artistique du territoire 34. Mise à jour du règlement de la Médiathèque Municipale de Gien
35.Approbation de la convention de partenariat entre le Département du Loiret et la Commune de Gien dans le cadre du festival international de musique de Sully-sur-Loire et du Loiret
36. Dénomination des deux salles de réunion à l'Hôtel de Ville
37.Approbation de la convention de don d’une collection de pièces de céramique
Police Municipale — Rapporteur Monsieur Jacques Greuin
38. Présentation du rapport annuel relatif à la fourrière automobile — Année 2022
Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal