Ordre du Jour - Ordre du jour 6

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Ordre du Jour - Ordre du jour 6 Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Gien. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 6)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL

Du Mercredi 1° avril 2026 à 18 h 00

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal des séances du 3 décembre 2025 et du 20 mars 2026

Rapporteur : Monsieur Francis Cammal, Maire de Gien

8.

9

1. Election des membres des différentes commissions municipales

2.

3. Commission d'appel d'offres — Election de 5 membres titulaires et 5 membres

Renouvellement de la commission consultative de la Commune Associée d’Arrabloy

suppléants

Commission d'ouverture des offres des délégations des services publics — Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants

Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale — Détermination du nombre et désignation des délégués du Conseil appelés à siéger

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des différents organismes Délégations du Conseil au Maire pour intervenir au nom de la Commune dans différents domaines (art. L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) Indemnités de fonctions des élus locaux — Répartition dans le cadre de l'enveloppe indemnitaire

Indemnités de fonctions des élus locaux — Application des majorations 10. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

11.Débat d'Orientations Budgétaires (D.0O.B.) 2026

12.Approbation de la convention de partenariat avec Bourges 2028

Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le Conseil Municipal

Questions diverses

Le Maire,

Francis Cammal