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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 08. Proces verbal du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026
Mairie déléguée de Routelle
Conseillers présents (13) : M. BADET - M. BLARD - Mme BOILLOT — M. BONNOT — M. BRAUN
Mme CONNAT — Mme COURTEBRAS — Mme GRUBER — M. MARTIN — M. MICHELIN - Mme OLSZAK
M. PHAM VAN — Mme PRÉAULT
Conseillères absentes excusées (3) : Mme BRESSON a donné procuration à Mme BOILLOT — Mme GRAPPEY
a donné procuration à M. BADET — Mme PALYS a donné procuration à Mme OLSZAK
Conseillers absents (2) : M. BERTENAND — M. PRETET
Présidente de séance : Mme Anne OLSZAK
Secrétaire de séance : M. Sylvain BRAUN
La séance est ouverte à 18h19
1/ Élections sénatoriales du 27 septembre 2026 — Élection des délégués du Conseil municipal
Le Conseil municipal s’est réuni, conformément aux directives nationales, le 5 vendredi 5 juin 2026 afin
d'élire en son sein, 5 délégués et 3 suppléants qui auront vocation à voter le dimanche 27 septembre 2026
aux prochaines élections sénatoriales.
Un procès-verbal d'élection a été rédigé en trois exemplaires et une copie est annexée au présent procès-
verbal.
Clôture de séance : 18h45 Le Maire, Anne OLSZAK