Ordre du Jour - ODJ CM 13 11 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 13 11 24 Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Pellerin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 13 11 24)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques, République Française

Mairie du Pellerin

Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 13 NOVEMBRE 2024

❖ Nantes Métropole

2024-62 / Rapport annuel 2023 de Nantes Métropole.

❖ Informations

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2024.

Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.

❖ Finances et Ressources Humaines

2024-63 /

2024-64 /

2024-65 /

2024-66 /

Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la

couverture du risque prévoyance des agents communaux.

Rapport de la chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des

comptes et de la gestion de Nantes Métropole portant sur le transfert du

Marché d’Intérêt National (MIN) de Nantes et de Rezé.

Abrogation de la délibération 2024-58 du 30/09/2024 / Autorisation de

lancement du marché de nettoyage des bâtiments communaux pour 2025

et 2026.

Convention d’engagements réciproques entre les communes du Pellerin

et de Brains pour l’utilisation intercommunale du terrain de football

synthétique du Pellerin.

❖ Vie économique - Tourisme

2024-67 / Ouverture des commerces le dimanche en 2025.

❖ Urbanisme

2024-68 /

2024-69 /

Cession de la parcelle AA107 sise rue Aristide Bertreux.

Cession des parcelles cadastrées AK149p et AK219p, lieudit La Barrière.

❖ Questions et informations diverses

Rapport annuel 2023 de Nantes Métropole Aménagement (disponible en mairie).