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Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 24
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Démocratie,
République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 18 DÉCEMBRE 2024
❖ Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2024.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
❖ Vie des assemblées
2024-70 /
2024-71 /
2024-72 /
Élection d’un nouvel adjoint au Maire à la suite de la démission de la
3ème adjointe.
Modification de la composition des commissions municipales à la suite
de la démission de la 3ème adjointe.
Modification de la représentation de la commune à la suite de la
démission de la 3ème adjointe.
❖ Finances et Ressources Humaines
2024-73 /
2024-74 /
2024-75 /
2024-76 /
2024-77 /
2024-78 /
2024-79 /
2024-80 /
2024-81 /
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissements avant le vote du budget 2025.
Versement d’acomptes sur subventions au CCAS avant le vote du budget
primitif 2025.
Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2025.
Ajustements des comptabilités de l’ordonnateur et du comptable relatif
au Programmes d’Action Foncière (PAF).
Décision modificative n°2 du budget 2024.
Présentation du rapport social unique 2023.
Modification du tableau des effectifs.
Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des
policiers municipaux.
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur
des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié à un
accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour la période du 1er
août 2024 au 31 juillet 2025. République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
❖ Nantes Métropole
2024-82 /
2024-83 /
2024-84 /
2024-85 /
Convention de participation financière pour la réalisation d’une étude
relative à l’élaboration d’un plan guide opérationnel commune/Nantes
Métropole.
Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Services communs
– Adhésion - Avenants – Approbation.
Pacte financier métropolitain de solidarité - Fixation de l’attribution de
compensation 2025 - 2026 - 2027.
Convention de groupement « coordination dans le cadre de
l’accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la
collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la
consommation hors foyer » - Approbation.
❖ Petite enfance - Enfance - Jeunesse
2024-86 /
2024-87 /
2024-88 /
Renouvellement de la convention Relais Petite Enfance Intercommunal.
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en
situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne.
Versement d’une subvention exceptionnelle au multi accueil Bac à sable.
❖ Urbanisme
2024-89 / Régularisation foncière sur le Secteur du canal maritime de la Martinière : abandon de parcelles appartenant à l’Union des Syndicats
des Marais au profit de la Commune.
❖ Questions et informations diverses