Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 24 Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Pellerin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 24)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Famille, République Française

Mairie du Pellerin

Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 30 SEPTEMBRE 2024

❖ Informations

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2024.

Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.

❖ Finances et Ressources Humaines

2024-53 /

2024-54 /

2024-55 /

2024-56 /

2024-57 /

2024-58 /

2024-59 /

Abrogation de la délibération 2023-41 du 09 juin 2023 et désignation

d’un réfèrent déontologue de l’élu local.

Modification du tableau des effectifs.

Convention de mise à disposition du personnel de la ville auprès du centre

communal d’actions sociales du Pellerin.

Fonds de concours 2024 - convention annuelle.

Admissions en non-valeur.

Autorisation de lancement du marché de nettoyage des bâtiments

communaux pour 2025 et 2026.

Autorisation de lancement du marché de travaux pour la réhabilitation du

périscolaire de l’école de l’Hermitage.

❖ Petite enfance - Enfance - Jeunesse

2024-60 /

2024-61 /

Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la confection de repas

pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs sans hébergement.

Convention de mise en place du projet éducatif de territoire 2024-2027.

❖ Questions et informations diverses

Rapport d’activités annuel 2023 de la SEMITAN (présentation en séance).

Rapport annuel 2023 de Nantes Métropole sur l’eau (disponible en mairie). Rapport annuel 2023 de Nantes Métropole sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés (disponible en mairie).