Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 24 Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Pellerin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05 02 24)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie, République Française

Mairie du Pellerin

Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 5 FÉVRIER 2024

❖ Informations

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023.

Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.

❖ Finances et Ressources Humaines

2024-01 /

2024-02 /

2024-03 /

2024-04 /

2024-05 /

Débat d’orientation budgétaire 2024.

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget 2024.

Fixation des montants de base : abrogation de la délibération n°2020-32 du 04 juillet 2020 relative à l’indemnité de fonction des élus municipaux.

Fixation des majorations. : abrogation de la délibération n°2020-32 du 04 juillet 2020 relative à l’indemnité de fonction des élus municipaux.

Reprise de concession en état d’abandon.

❖ Nantes Métropole

2024-06 / Open agenda : mise à disposition d’un outil en ligne d’agenda participatif.

❖ Questions et informations diverses

Synthèse des travaux et de la participation citoyenne de la commission Chanson.