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Déliberation - 27+09+2019 ODJ16
Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27+09+2019 ODJ16)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/ VILLE DE
— 4
SLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 27 septembre 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt sept septembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 20 septembre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim
BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-
Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sandrine DUBOC-
GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel
IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier
MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique
ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-
Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Aprés l'appel, une minute de silence est observée en mémoire de Monsieur Jacques
CHIRAC, ancien Président de la République.
Madame Géraldine BASTIEN arrive au cours de l'hommage de Monsieur le Maire à
MonsieurJacques CHIRAC.
MonsieurJérôme AUSLENDER arrive pendant la présentation de la question n°1.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du la question n°% et
donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER.
Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne
Pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH.
Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à
Monsieur Gérard BOHNER. Rapport N° 16
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Dans le cadre du soutien à la vie associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe
destinée à l'attribution de subventions de fonctionnement aux associations, auxquelles elles
peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Les crédits nécessaires étant inscrits au budget, il vous est proposé, en accord avec votre
commission :
- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-après, pour un
montant global de 6 800 €
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées
ASSOCIATION CARTOPHILIQUE CLERMONTOISE (ACC)
1objet de l'association est de promouvoir la carte postale ancienne et moderne et de contribuer
ainsi à la conservation du patrimoine historique.
Son objectif est également d’être le facilitateur du rapprochement des collectionneurs par la mise
en place de bourses d'échanges, de conférences, d’expositions et de participer régulièrement à des
salons.
Budget annuel de l'association : 5 400 €
Subvention accordée en 2018 : 200 €
Subvention sollicitée : 300 €
Subvention proposée : 200 €
ASSOCIATION CULTURELLE MAGHRÉBINE
Cette association à pour objet de proposer aux ressortissants de la communauté maghrébine une
offre de service dans les secteurs sociaux, juridiques ou administratifs.
Elle accompagne des familles en difficultés, confrontées aux procédures administratives.
Par ailleurs, elle participe à la sauvegarde des intérêts moraux de ses adhérents et à la lutte contre
le racisme et les discriminations.
Budget annuel de l'association : 8250 €
Subvention accordée en 2018 : 1300 €
Subvention sollicitée : 1300€
Subvention proposée : 1300 €
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA JEUNESSE AU PLEIN AIR DU PUY DE DÔME- LA JPA 63
La Jeunesse au Plein Air est une confédération laïque d’organisations qui agit pour un projet de
transformation sociale fondé sur des valeurs de laïcité, de solidarité et de citoyenneté.
L'objet de l'association est de :
- rendre effectif le droit des enfants et des jeunes aux loisirs collectifs ;
- promouvoir les accueils collectifs de mineurs, la laïcité et une éducation à la citoyenneté.
1) Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 — Feuillet n°2019/
Budget annuel de lassociation : 16 870 €
Subvention accordée en 2018 : 2 000 €
Subvention sollicitée : 2 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
ASSOCIATION __ FRANCE _ PALESTINE _ SOLIDARITE__ GROUPE LOCAL DE
CLERMONT-FERRAND
L'objet de l'association est de faire connaître le peuple Palestinien et d’œuvrer pour la réalisation
de ses droits nationaux, de développer l'aide matérielle et humanitaire et d'établir des liens
d'amitié et de solidarité.
Budget annuel de l’association : 23 670€
Subvention accordée en 2018 : 500 €
Subvention sollicitée : 500 €
Subvention proposée : 500 €
AMICALE LAÏQUE DES LANDAIS FOYER DES JEUNES _ET D'ÉDUCATION
POPULAIRE
L'association à pour objet d'organiser des activités culturelles, collectives, artistiques, sportives ou
de loisirs et de stimuler un dialogue et des pratiques de solidarité entre ses membres.
Elle propose à ses adhérents une palette d'activités diversifiées : aquariophilie, escalade, musique, PESp: : HHEPI q P q
gymnastique d'entretien et guitare.
Budget annuel de l’association : 8 280 €
Subvention accordée en 2018 : 1 200 €
Subvention sollicitée : 1 200 €
Subvention proposée : 1 200 €
GROUPE UNIONISTE AGAPE
L'objet de l'association, sur les fondements de l'éducation populaire, est d'accompagner les
groupes de scouts (Éclaireurs Unionistes, Éclaireurs de France et Scouts de France) dans une démarche éducative et récréative contribuant à la formation morale, civique, sociale, économique q > > > artistique et physique de ses adhérents.
L'association a une offre variée d'activités à travers des camps mis en place sur des week-ends et
pendant les périodes de vacances scolaires.
Budget annuel de l'association : 4 822€
Subvention accordée en 2018 : 600 €
Subvention sollicitée : 600 €
Subvention proposée : 600 €
LE CHANTIER 1848
L'objet de l'association est la création de liens sociaux à travers des projets culturels. Elle s'adresse
à des personnes isolées ou fragiles (psychologiquement, socialement ou financièrement) pour les
conduire à des productions et des rencontres culturelles.
uw Constitués en groupes de travail périodiques (ateliers hebdomadaires) les adhérents, au nombre
de 35, travaillent sur des œuvres collectives ou individuelles et participent ainsi à des créations,
des expositions ou des ventes dans les locaux de l'association.
Budget annuel de l'association : 4263€
Subvention accordée en 2018 : 1 000 €
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l'unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 1 OCT 2019
Christian PORTEFAIX